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Déliberation - 2210979
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Correns.
Lien du pdf (Déliberation - 2210979)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE CORRENS
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 JUIN 2026
Référence Objet de la Délibération Décision
2026/06/05_001
Désignation des délégués et suppléants des
conseils municipaux appelés à composer le
collège électoral sénatorial,
Approuvée
2026/06/05_002 Attribution de subvention aux associations et au CCAS, Approuvée
2026/06/05_003
Renouvellement des représentants, adoption
des statuts et règlements intérieurs actualisés,
adhésion à la centrale d'achat de l'Agence
Technique Départementale « Var Ingénierie »,
Approuvée
2026/06/05_004
Fixation du montant de la participation
communale aux frais de transports scolaires à
compter de la rentrée scolaire 2026/2027,
Approuvée
2026/06/05_005 Désignation d'un correspondant incendie et secours. Approuvée
2026/06/05_006
Signature d’une convention relative à la capture,
l'identification et la stérilisation des chats
errants non identifiés.
Approuvée
Le Maire
Affiché le : 06/06/2026 Mis en ligne le : 08/06/2026