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Ordre du Jour - ordre jour 10 decembre 2021
Document publié le Vendredi 10 décembre 2021 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 10 decembre 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Logement,
Direction Générale des Services
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
10 DECEMBRE 2021 – 16H00
SOMMAIRE
PAGE
INFORMATIONS MUNICIPALES ........................................................... 2
INSTITUTIONNEL ................................................................................ 2
FINANCES .......................................................................................... 2
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS ......................................... 3
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ..................................................... 4
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ........................................................ 4
DEVELOPPEMENT DURABLE .............................................................. 4
EDUCATION ........................................................................................ 4
AFFAIRES CULTURELLES ................................................................... 4
PERSONNEL ....................................................................................... 5
SECURITE .......................................................................................... 5 2
INFORMATIONS MUNICIPALES
INSTITUTIONNEL
1. Commission des logements sociaux – Désignation de membres remplaçants
Rapporteur : M. le Maire
2. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) - Election des délégués au Conseil d’administration
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
3. Attribution annuelle d’acomptes de subventions de fonctionnement à divers organismes et associations pour l’année 2022
Rapporteur : Mme Lescane
4. Budget principal ville - Autorisations de programme crédits de paiement (APCP) - Mise à jour, création
Rapporteur : Mme Lescane
5. Budget principal ville – Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2022
Rapporteur : Mme Lescane
6. Budget principal ville – Décision modificative n°3
Rapporteur : Mme Lescane 3
7. Garantie d’emprunt en faveur de la société 3F SUD pour financer l'acquisition de 7 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée "COEUR 2 CAGNES" située 10 avenue de l'Hôtel de Ville
Rapporteur : Mme Lescane
8. Garantie d’emprunt en faveur de la société 3F SUD pour financer l'acquisition de 3 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée "DOLCE RIVIERA" située 12 bis avenue de la Colle
Rapporteur : Mme Lescane
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS
9. Constat de la désaffectation et déclassement des parcelles communales cadastrées BE n°321 à 325 situées 49, avenue de Nice
Rapporteur : M. le Maire
10. Cession à la société AIC ODYSSEA des parcelles communales cadastrées BE n°321 à 325 situées 49, avenue de Nice
Rapporteur : M. le Maire
11. Convention de coopération entre le SYMISCA et la commune de Cagnes-sur-Mer relative à la réalisation d’un parc paysager sur le site de l’ancienne station d’épuration
Rapporteur : M. le Maire
12. Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle cadastrée section BK N° 325
Rapporteur : M. le Maire
13. Attribution de logements par nécessité absolue de service - Principe de gratuité du logement nu et prise en charge des fluides par l’attributaire
Rapporteur : M. le Maire
14. Val de Cagne – Création d’un périmètre de protection des espaces naturels et agricoles périurbains
Rapporteur : M. le Maire 4
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
15. Mise en place d’une gratuité de deux heures de stationnement pendant la période des fêtes de fin d’année
Rapporteur : M. Allemant
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
16. Cession du droit au bail des locaux commerciaux sis 61, boulevard du Maréchal Juin
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Papy
DEVELOPPEMENT DURABLE
17. Rapport sur la situation en matière de développement durable – Année 2021
Rapporteurs : M. le Maire – M. Gaggero – M. Skottuba-Stepan
EDUCATION
18. Dérogations scolaires – Adoption d’une convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes du Rouret et de Cagnes-sur-Mer
Rapporteur : Mme Germain
19. Modification et évolution de la tarification et des services de l’école de voile de Cagnes-sur-Mer
Rapporteur : Mme Germain
20. Mise à disposition de personnels auprès de la Métropole Nice Côte d’Azur
Rapporteur : Mme Germain
AFFAIRES CULTURELLES
21. Acceptation de don – Fonds d’atelier Michel GAUDET
Rapporteur : M. Constant
22. Modification du règlement intérieur et des tarifs de la ludothèque municipale
Rapporteur : M. Constant 5
PERSONNEL
23. Reconduction de l’emploi de Chargé de mission pour la prospective et l'aménagement urbain
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Azoulay
24. Représentation de la commune 2021 : Challenge du Commerce et des Services, Congrès des Maires et Prix Territoria
Rapporteur : Mme Azoulay
SECURITE
25. Mise à jour du plan communal de sauvegarde
Rapporteurs : M. le Maire – M. Mouret