Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre jour 10 decembre 2021
Ordre du Jour - ordre jour 19 decembre 2019
Déliberation - ordre jour 6 decembre 2006
Ordre du Jour - ordre jour 7 decembre 2018
Ordre du Jour - ordre jour 15 decembre 2017
Déliberation - ordre jour 16 decembre 2016
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 9 decembre
Déliberation - ordre jour 15 decembre 2011
Ordre du Jour - ordre jour 12 decembre 2024
Déliberation - ordre jour 13 decembre 2007
Ordre du Jour - ordre jour 10 decembre 2020
Document publié le Jeudi 10 décembre 2020 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 10 decembre 2020)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Direction Générale des Services
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 10 DECEMBRE 2020 – 16H00
SOMMAIRE
*
PAGE
INFORMATIONS MUNICIPALES 2 FINANCES 2 JURIDIQUE-FONCIER-DROIT DES SOLS 3 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC 4 DEVELOPPEMENT DURABLE 4 DOMAINE PUBLIC 4 AFFAIRES CULTURELLES 4 INTERCOMMUNALITE 4 2
INFORMATIONS MUNICIPALES
FINANCES
1. Exonérations diverses liées à la crise sanitaire Covid-19 Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
2. Fédération des commerçants de Cagnes-sur-Mer - Attribution d'une subvention exceptionnelle et adoption d'une convention
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
3. Attribution d'une subvention à l'association Aventure Pluriel Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
4. Attribution annuelle d'acomptes de subventions de fonctionnement à divers organismes et associations pour l'année 2021
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
5. Budget principal ville - Autorisations de programme crédits de paiement (APCP) - mise à jour
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
6. Budget principal ville – Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2021
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane
7. Garantie d'emprunt en faveur d'Erilia pour financer l'acquisition de 38 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée "Patio Riviera" située 79 avenue de Grasse
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Lescane 3
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS
8. Mise en œuvre d’astreintes en matière d’urbanisme – Loi « Engagement et Proximité » Rapporteur : M. le Maire
9. Réalisation d’un programme de logements sociaux et d’une maison des Compagnons du devoir – Prorogation du délai de validité de la promesse d’acquisition du lot n°1 de la copropriété sise 53-55 avenue de Grasse
Rapporteur : M. le Maire
10. Cession des lots n°1 et 2 de la copropriété sise 53-55 avenue de Grasse en vue de la réalisation d’un programme de logements sociaux et d’une maison des Compagnons du devoir
Rapporteur : M. le Maire
11. Aménagement de l’Ecoquartier de la Villette – Prolongation du délai de désaffectation des emprises déclassées du domaine public dépendant du périmètre de la zone d’aménagement concerté
Rapporteur : M. le Maire
12. Aménagement de l’Ecoquartier de la Villette – Approbation de la prorogation de la promesse de vente à la Société Publique Locale (SPL) Côte d’Azur Aménagement des terrains communaux dépendant du périmètre de la zone d’aménagement concerté Rapporteur : M. le Maire
13. Adoption d’une nouvelle convention d’intervention foncière avec l’Etablissement Public Foncier (EPF) Provence Alpes-Côte d’Azur pour la réalisation d’une opération d’habitat mixte sur le site Marcel Pagnol
Rapporteur : M. le Maire
14. Vente d'une partie d'une parcelle communale sise 1, chemin de la Minoterie
Rapporteur : M. le Maire 4
DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC
15. Gratuité du stationnement pendant la période de confinement liée au COVID-19
Rapporteur : M. Allemant
16. Mise en place d’une gratuité de deux heures de stationnement pendant la période des fêtes de fin d’année
Rapporteur : M. Allemant
17. Adoption d’une nouvelle convention avec l’ANTAI (agence nationale de traitement automatisé des infractions) relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement
Rapporteur : M. Allemant
DEVELOPPEMENT DURABLE
18. Rapport sur la situation en matière de développement durable – Année 2020
Rapporteur : M. le Maire
DOMAINE PUBLIC
19. Organisation d’un marché solidaire – Marché des producteurs de nos vallées sinistrées
Rapporteur : Mme Alberici
AFFAIRES CULTURELLES
20. Acceptation de dons provenant des Amis du musée Renoir
Rapporteur : M. Constant
INTERCOMMUNALITE
21. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Métropole Nice Côte d’Azur
Rapporteur : M. le Maire