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Ordre du Jour - ordre jour 15 decembre 2022
Ordre du Jour - ordre jour 10 decembre 2020
Ordre du Jour - Ordre du Jour 9 decembre
Document publié le Jeudi 9 décembre 2004 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 9 decembre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Investissement et développement économique,
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06802 CAGNES-SUR-MER Cedex
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1
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
9 DECEMBRE 2004 – 16 H 30
SOMMAIRE
*
PAGES
FINANCES 2
SPORTS ET JEUNESSE 2
MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 3
URBANISME – FONCIER 4
AFFAIRES CULTURELLES 4
AFFAIRES DIVERSES 4
INFORMATIONS 4
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F I N A N C E S
1. Budget Ville - Décision modificative n° 5
Rapporteur : M. le Maire – M. MARTIN
2. Constitution de provisions pour risques
Rapporteur : M. MARTIN
3. Subventions de fonctionnement 2004
Rapporteur : M. MARTIN
4. Acomptes sur subventions 2005
Rapporteur : M. MARTIN
5. Régie de recettes – Service culturel – Modification de tarifs
Rapporteur : M. CONSTANT
6. Octroi d’une subvention à l’association des riverains de l’impasse de France
Rapporteur : M. ROSSO
SPORTS ET JEUNESSE
7. Adoption d’avenants aux conventions d’utilisation des équipements sportifs communaux par les lycées – Année scolaire 2003/2004
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
8. Dénomination du terrain de boules de l’association sportive « La Boule du Château » en « Clos Ange Arcolao »
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
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M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X
9. Requalification du littoral cagnois – Aménagement des voies : ex RN98, rue du Capitaine de Frégate H. VIAL, avenue Massenet – Phase 1 : secteur hippodrome et avenue Massenet – Lot 3 : plantations/arrosage automatique – Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché
Rapporteur : M. le Maire – M. ROSSO
10. Rénovation/restructuration du parc des sports Pierre Sauvaigo – Phase 2 : installation de l’éclairage du terrain en gazon synthétique et de la piste d’athlétisme – Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché
Rapporteur : MM. MARTIN, ANTOMARCHI
11. Travaux d’aménagement de voies 2004 – Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché
Rapporteur : M. ROSSO
12. Services de télécommunication – Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés
Rapporteur : MM. MARTIN, ROSSO
13. Placement et gestion du programme de l’ensemble des assurances de la commune – Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés
Rapporteur : Mme MADRENES - M. MARTIN
14. Transaction avec l’entreprise GSF JUPITER – Autorisation donnée à M. le Maire de signer la transaction
Rapporteur : M. MARTIN
15. Transaction avec SARL Méditerranée Constructions – Autorisation donnée à M. le Maire de signer la transaction
Rapporteur : M. MARTIN
16. Transaction avec SARL Azur Conseil Protection – Autorisation
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donnée à M. le Maire de signer la transaction
Rapporteur : M. MARTIN
17. Véhicules proposés à la réforme
Rapporteur : M. ROSSO
18. Demande d’autorisation de déposer un permis de démolir pour un bâtiment préfabriqué
Rapporteur : MM. ROSSO, REBROIN
U R B A N I S M E - F O N C I E R
19. Demande de déclaration d’utilité publique avec mise en compatibilité du POS pour la création d’un terrain d’accueil des gens du voyage
Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN
20. Révision du Plan Local d’Urbanisme
Rapporteur : M. le Maire – M. REBROIN
A F F A I R E S C U L T U R E L L E S
21. Représentation théâtrale “Jamais 2 sans toi” – Adoption d’un contrat de cession de droit de représentation d’un spectacle avec la Compagnie Théâtre et Comédie
Rapporteur : M. CONSTANT
22. Demande de subventions 2005 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Exposition au Château-Musée du 10 septembre au 11 novembre 2005 « Jean LEPPIEN et la Côte d’Azur : 1947-1977 »
Rapporteur : M. CONSTANT
23. Demande de subventions 2005 auprès du Conseil Régional et du Conseil Général – Exposition internationale été 2005 « Regard sur la création contemporaine en France » du 4 juin au 28 août 2005
Rapporteur : M. CONSTANT
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A F F A I R E S D I V E R S E S
24. Représentation de la commune de Cagnes-sur-Mer dans les assemblées générales de la SEMC et la SEMDAC
Rapporteur : M. le Maire
25. Convention « Accueil jeunes enfants » avec la Caisse de Mutualité Sociale Agricole des Alpes-Maritimes
Rapporteur : Mme TRASTOUR
I N F O R M A T I O N S