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Ordre du Jour - ordre jour 10 decembre 2021
Déliberation - ordre jour 13 decembre 2007
Ordre du Jour - ordre jour 14 decembre 2023
Ordre du Jour - ordre jour 15 decembre 2022
Ordre du Jour - ordre jour 10 decembre 2020
Ordre du Jour - ordre jour 12 decembre 2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 12 decembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Direction Générale des Services
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 12 DECEMBRE 2024 – 17 H 00
SOMMAIRE
*
PAGE
INFORMATIONS MUNICIPALES ........................................................... 2
FINANCES .......................................................................................... 2
JURIDIQUE – FONCIER – DROIT DES SOLS ......................................... 2
DEVELOPPEMENT DURABLE .............................................................. 3
DOMAINE PUBLIC ............................................................................... 4
EDUCATION ........................................................................................ 4
AFFAIRES CULTURELLES ................................................................... 4
PERSONNEL ....................................................................................... 4
INTERCOMMUNALITE ......................................................................... 5
INFORMATIONS .................................................................................. 5 2
I N F O R M A T I O N S M U N I C I P A L E S
F I N A N C E S
1. Attribution annuelle d’acomptes de subventions de fonctionnement à divers organismes et associations pour l’année 2025
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
2. Budget principal ville – Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’année 2025
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
3. Attribution d'une subvention foncière à la société 3F SUD pour financer l’acquisition de 16 logements sociaux dans une opération immobilière dénommée "Le Grand Chêne" située avenue Maurice Donat
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Palazzetti
4. Attribution d'une subvention foncière à la société ERILIA pour financer l’acquisition de 42 logements sociaux dans une opération immobilière située 45 route de Grasse
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Palazzetti
5. Garantie d'emprunt en faveur de la société UNICIL pour financer l'acquisition de 29 logements sociaux dans une opération immobilière située 10-12 chemin de la Destourbe
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Palazzetti
6. Garantie d'emprunt en faveur de la société UNICIL pour financer l'acquisition de 30 logements sociaux dans une opération immobilière située 10-12 chemin de la Destourbe
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Palazzetti
J U R I D I Q U E – F O N C I E R – D R O I T D E S S O L S
7. Avis de la commune en tant que personne publique associée (PPA) sur le projet de modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm)
Rapporteur : M. le Maire 3
8. Pôle d'échanges multimodal de Cagnes-sur-Mer - Avenant n°1 à la convention de financement des études de projet et des travaux de mise en conformité de l'accessibilité de la gare
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Arnaud-Pihouée
9. Pôle d'échanges multimodal de Cagnes-sur-Mer - Avenant n°3 à la convention de financement des études et travaux de requalification de la gare et des espaces extérieurs
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Arnaud-Pihouée
10.Budget principal Ville – Autorisations de Programme Crédits de paiement (APCP) – Mise à jour
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Lescane
11.Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'anticipation foncière sur le site "Les Moulières du Malvan" conclue entre la commune, la Métropole Nice Côte d'Azur et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur (EPF PACA)
Rapporteur : M. le Maire
12.Création d'un cheminement piéton arboré, avenue des Vespins, pour l'accès au jardin d'enfants "Les Mimosas" – Acquisition de la parcelle cadastrée section AY n° 394
Rapporteur : M. le Maire
13.Constitution d'une servitude de passage de canalisation au profit de GRDF, impasse des Espartes
Rapporteur : M. le Maire
14.Constitution d'une servitude de passage de canalisations électriques sur la parcelle communale cadastrée section BS n°223 située 67, chemin de l'Hubac
Rapporteur : M. le Maire
D E V E L O P P E M E N T D U R A B L E
15.Rapport sur la situation en matière de développement durable – Année 2024
Rapporteurs : M. le Maire – M. Gaggero – M. Skottuba-Stepan
16.Plan vélo - Cagnes à bicyclette - Approbation du schéma directeur cyclable
Rapporteurs : M. le Maire – M. Gaggero 4
D O M A I N E P U B L I C
17.Modification du tarif des abonnements liés au stationnement payant sur voirie pour les infirmier(ère)s
Rapporteurs : M. le Maire – M. Allemant
E D U C A T I O N
18.Modification du guide de l’écolier et du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires
Rapporteurs : M. le Maire – Mme Germain
A F F A I R E S C U L T U R E L L E S
19.Musées : actualisation du règlement intérieur du musée numérique Micro-Folie
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
20.Musées : acquisition d’œuvres et inscription sur l’inventaire du patrimoine communal
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
21.Régie municipale des musées : gratuité de la manifestation « Mon week-end aux musées »
Rapporteurs : M. le Maire – M. Constant
P E R S O N N E L
22. Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour les agents relevant du cadre d’emplois de la police municipale
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Azoulay
23. Revalorisation du régime indemnitaire des agents publics de la petite enfance dans le cadre du « bonus attractivité »
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Azoulay 5
24. Mise à jour du tableau des effectifs
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Azoulay
25. Conditions d’utilisation des véhicules de service
Rapporteurs : M. le Maire - Mme Azoulay
I N T E R C O M M U N A L I T E
26. Avis de la commune de Cagnes-sur-Mer sur Programme Local de l’Habitat 2024-2029
Rapporteur : M. le Maire
I N F O R M A T I O N S
27. Rapport mentionnant les actions entreprises par la commune conformément à l’article L. 243-9 du code des juridictions financières
Rapporteur : M. le Maire