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Document publié le Vendredi 13 novembre 2020 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 098 Dcision modificative n3 au budget 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Eau et assainissement,
2020/221
COMMUNE DE GREZIEU LA VARENNE
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VINGT NOVEMBRE DEUX MIL VINGT
KKKKKKRKKRERKKKRKRRERERERERXEEEREXS
L’AN DEUX MIL VINGT
Le 20 NOVEMBRE
Sous la présidence de M. Bernard ROMIER
Ont siégé : Mesdames Monia FAYOLLE, Nadine MAZZA, Anne-Virginie POUSSE, Fabienne TOURAINE, Laurence MEUNIER, Fanny LEBAY LE, Isabelle SEIGLE-FERRAND, Virginie BLAISON, Christel DECATOIRE, Anne-Marie MATHIEU, Renée TORRES et Messieurs Laurent FOUGEROUX, Pierre GRATALOUP, Jean-Claude JAUNEAU, Olivier BAREILLE, Jean-Claude CORBIN, Jean-Marc CHAPPAZ, Emeric MOREL, Michel LAGIER, Robert NICOLETTL, Gilbert BERTRAND, Hugues JEANTET, Jacques MEILHON, Clément PERRIER, Marc ZIOLKOWSKI
Pouvoirs :
Mme Elodie RELING donne pouvoir à Mme Fanny LEBAYLE
Mme Béatrice BOULANGE donne pouvoir à Mme Monia FAYOLLE Mme Eliane BERTIN donne pouvoir à M. Jacques MEILHON
M. Jean-Marc CHAPPAZ donne pouvoir à M. Bernard ROMIER
Secrétaire de séance : M. Michel LAGIER
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX élus : 29
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX présents : 25
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX représentés : 4
CONVOCATION EN DATE : 13 novembre 2020
DATE D’AFFICHAGE : 27 novembre 2020
OBJET : Décision modificative N° 3
RSS SSD SSSSSSS n° 2020/098 Le Maire précise que toutes les données financières n'étant pas connues au moment
du vote du budget, il est nécessaire de réajuster les crédits ouverts au budget 2020 :
Vu la nécessité de recruter de nombreux remplaçants suite à des arrêts maladie en
hausse et plusieurs agents bénéficiant de mi-temps thérapeutiques ainsi que le recrutement d'une apprentie à l'école maternelle,
Vu la délibération approuvant le reversement du produit des tickeïs restaurant
périmés de 2019 à l'association du personnel communal
Vu la décision de reprendre les véhicules du CCAS par la commune ;
Vu la signature de la convention de maitrise d'ouvrage avec le SIAHVY pour la réalisation de travaux d'eaux usées ;
Vu la notification de subventions allouées à la commune par le Conseil Général du Rhône ;
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de modifier les crédits ouverts au
budget 2020 comme sui :
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20201120-2020098-DE
Reçu le 26/11/2020 20207222
Nature Service Recettes
SECTION DE FONCTIONNEMENT
TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT
AL 11937 00€
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DELIBERE PAR :
29 VOIX POUR
O0 VOIX CONTRE
O VOIX ABSTENTION
-DEÉCIDE d'approuver la décision modificative N° 3 au budget 2020 telle que détaillée ci- dessus.
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20201120-2020098-DE
Reçu le 26/11/2020