Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 230207 Avis de publication Liste des deliberati
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Avis de delib
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberation 20 03 2026
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations CM du
Déliberation - Liste des deliberation 11 06 2026
Procès Verbal - skm c250i22093016210
unknown - skm c450i26030609490
Procès Verbal - PV et annexes 12 09 2023 version public
Déliberation - SKM C45826021315170
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mainvilliers.
Lien du pdf (Déliberation - SKM C45826021315170)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
_ VILLE DE MAINVILLIERS
DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
AVIS D'AFFICHAGE ET DE PUBLICATION
Conformément à l'article L 2121-25 du C.G.C.T.*, La liste
des délibérations examinées en séance de Conseil
Municipal du 12 février 2026 est la suivante :
o N°2026-02-01: Ville - Création de postes : Adoptée
o N°2026-02-02: Ville - Création de postes d'animateurs en
accroissement saisonnier d'activité : Adoptée
o N°2026-02-03: Recrutement d'agents contractuels dans le cadre
de l'opération « Jobs coup de pouce 16/18 ans et 18/25 ans » :
Adoptée
o N°2026-02-04 : Exercice 2026 - Rapport valant Débat
d'Orientation Budgétaire (DOB) : Adoptée
o N°2026-02-05 : Changement de plafond et de plancher de
ressources pour le calcul des participations familiales, pour le multi
accueil et la crèche familiale : Adoptée
o N°2026-02-06 : Règlement Local de Publicité (RLP) - Approbation :
Adoptée
o N°2026-02-07 : Désaffectation et déclassement d’un espace public
en vue de son intégration au domaine privé de la commune dans le
cadre du Permis d'Aménager obtenu pour le programme de l'ANRU -
parcelle AN 390 : Adoptée
o N°2026-02-08 : Protocole d'accord pour la cession du lot à bâtir D, sur
l'emprise du foncier de l'ancien bâtiment dit « la banane » - Section
cadastrale AN 390 : Adoptée o N°2026-02-09: Avenant à la convention de l'Opération Programmée
d'Amélioration de l'Habitat de Chartres, Lucé et Mainvilliers (OPAH
ORT) : Adoptée
o N°2026-02-10 : Renouvellement urbain du quartier Tallemont-Bretagne
- Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec Chartres Métropole pour la
prise en charge des coûts liés au projet de bus à Haut niveau de Service
(BANS) : Adoptée
o N°2026-02-11 : Motion de soutien à l'Association des Maires de France
pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes : Adoptée
o N°2026-02-12: Motion de soutien au recours contre l'accord UE-
MERCOSUR : Adoptée
Consultables sur le site Internet de la ville de Mainvilliers, à l'adresse suivante :
https://www.ville-mainvilliers.fr/municipalite/actes-administratifs/.
Certifié affiché sur les panneaux administratifs situés 1 FEV 9028
Rue de l'Hôtel de Ville, 28300 MAINVILLIERS 3 FEV, à
Certifié publié sur le site Internet de la Ville de A Çei
Mainvilliers www. ville-mainvilliers.fr 1 3 FEV ° 2026
Certification par délégation du Maire,
Le Responsable du Secrétariat Général des Services,
Luc BRUNET
*Code Général des Collectivités Territoriales.