Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 18.11.2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 03.02.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 10.03.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 13.01.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 24.06.2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM SEPTEMBRE 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations du conseil municipal du 27
Conseil Municipal - Liste des délibérations du conseil municipal du 07
Déliberation - DELIBERATIONS DU CM DU 07.10.2024
Conseil Municipal - Délibérations CM du 18.11.2024
Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 09.10.24
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Traenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 09.10.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie,
Document publié le
COMMUNE DE TRAENHEIM
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 octobre 2024 à 20h00
Conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations,
examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la Mairie et publiée sur le site internet de la Commune, lorsqu'il existe,
dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
NUMÉRO OBJET VOTE
N°1 APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 SEPTEMBRE 2024 Pour : 12
Contre : 0
Abstention : O
N°2 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC | Pour : 13
D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE, D'ASSAINISSEMENT DE L'ANNEE 2023 Contre : O
Abstention : O
N°3 CREATION D'UN EMPLOI (régularisation contrat : secrétaire de mairie) Pour : 14
Contre : O
Abstention : O
Toutes les délibérations ont été examinées en séance du Conseil Municipal du 7 octobre 2024.
09/10/2024