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Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Traenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 18.11.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Travail et emploi,
Document publié le
COMMUNE DE TRAENHEIM
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations,
examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la Mairie et publiée sur le site internet de la Commune, lorsqu'il existe,
Séance du 18 novembre 2024 à 19h30
dans un délai d’une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
2 2 NOV. 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
NUMÉRO OBJET VOTE
N°1 APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2024 Pour : 12 Contre : 0
Abstention :
N°2 REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MONSIEUR LE MAIRE Pour : 11
Contre : 1
Abstention :
N°3 CREATION D'UN EMPLOI D'ATSEM - PROLONGATION Pour : 13
Contre : 0
Abstention :
N°4 FACTURATION DES PHOTOCOPIES AUX PERSONNES EXTERIEURES ET AUX | Pour : 13
ASSOCIATIONS Contre : 0
Abstention :
N°5 RECRUTEMENT POUR LES OPERATIONS DE RECENSEMENT DE LA POPULATION | Pour : 13
CAMPAGNE 2025 Contre : 0
Abstention :
N°6 APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES | Pour : 13
CHARGES TRANSFEREES (CLECT) / AMENAGEMENT DE SECURITE Contre : 0
Abstention :
Toutes les délibérations ont été examinées en séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2024.
Gérard STROHMENGER