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Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Traenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 03.02.2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du Conseil Municipal du lundi 3 février 2025 à 20h00
Salle du Conseil de la Mairie de TRAENHEIM
Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) : dans un délai d'une
semaine à compter de l'examen des délibérations par le Conseil Municipal, la liste de ces
délibérations est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune,
lorsqu'il existe.
Objet de la délibération Décision
N° 1 : APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 JANVIER 2025
Pour : 15
Abstention : /
Contre : /
N°2 : AUTORISATION A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER
LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU
BUDGET
Pour : 15
Abstention : /
Contre : /
N°3 : M57 — AUTORISATION ACCORDEE A L'EXECUTIF POUR
REALISER DES VIREMENTS DE CREDITS DANS LE CADRE DE LA
FONGIBILITE DE CREDITS
Pour : 15
Abstention : /
Contre : /
N°4: « LOTISSEMENT LES ACACIAS » - ACQUISITION DE
TERRAINS POUR LA REALISATION DE L'ENTREE SUD
PERMETTANT DE DESSERVIR LA ZONE IAUH
Pour : 15
Abstention : /
Contre : /
L'ensemble des délibérations ont été examinées en séance du Conseil Municipal du 3 février
2025.
Document publié le:
Gérard STROHMENGER
D 6 FEV. 202
Le Maire