Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Délibérations Conseil Municipal du 24.06.2024
Procès Verbal - PV CM du 24.06.2024 signé
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 03.02.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 18.11.2024
Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 09.10.24
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 10.03.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 13.01.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM SEPTEMBRE 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations du conseil municipal du 27
Conseil Municipal - Liste des délibérations du conseil municipal du 07
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 24.06.2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Traenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 24.06.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Enseignement supérieur,
Document publié le
COMMUNE DE TRAENHEIM
Conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations,
examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la Mairie et publiée sur le site internet de la Commune, lorsqu'il existe,
Séance du 24 juin 2024 à 20h00
dans un délai d’une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
NUMÉRO OBJET VOTE
N°1 APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2024 Pour: 15
Contre : 0
Abstention :
N°2 AUTORISATION D'ENGAGEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS Pour : 15 Contre : 0
Abstention :
N°3 ACCEPTATION DE DONS (TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE DE Pour : 15
L'EGLISE PROTESTANTE) Contre : 0 Abstention :
N°4 DELIBERATION DE PRINCIPE POUR LE PROJET DE GROUPE SCOLAIRE ET | Pour : 15 PERISCOLAIRE « KEHLBACH VIGNOBLE » À WESTHOFFEN Contre : O
Abstention :
N°5 ECHANGE DE TERRAIN Pour : 14 Contre : O
Abstention :
Toutes les délibérations ont été examinées en séance du Conseil Municipal du 24 juin 2024.
Gérard STROHMENGER
Maire