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Arrêté - Arrete 2025.42 tir a l arc du 21 septembre 2025
Document publié le Jeudi 9 janvier 2025 par la commune de Querrien.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2025.42 tir a l arc du 21 septembre 2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
(Querrien
ARRETÉ
n° 42 / 2025
restreignant
l’accès
et le
passage
lors
d'une
manifestation
Le
maire
de
la Commune
de
Querrien,
Vu
les
articles
L 2212-2
et L
2213-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le Code
de
la route
;
Vu
les
arrêtés formant
le règlement
général
de police
de
la commune
;
Considérant
que
le concours
de
tir à l'arc
3 D
qui
aura
lieu
le 21
septembre
2025
et qu'il
y
a lieu
de
régle-
menter
la circulation
et le stationnement
dans
un
but
de
sécurité publique
aux
alentours
;
Vu
l'intérêt général
;
ARRÊTE
:
Article
1
: L’ACCES
et le PASSAGE
sera
interdit
le 21
septembre
2025
:
-
Dans
la parcelle
H
677,
bord
du
remblai
de
l’aire
de jeu
couverte,
sauf pour
les
archers,
les
arbitres
et
les personnes
accréditées
par
l'association
des
archers
de
Querrien
-
Dans
la parcelle
H
267,
terrain
de
tir permanent
-
Dans
la
parcelle
H
268
se
situant
entre
l’école
publique
et
le
terrain
de
tir,
sauf pour
les personnes
accréditées par
l'association
des
Archers
de
Querrien
-
Dans
les
parcelles
C
704,
C
860,
C
790
Article
2
: La
signalisation
sera
matérialisée
par
des
panneaux
d’interdiction,
des
barrières
de
sécurité
et
des
barrières
rubalises.
Article
3
: Cette
signalisation
sera
réalisée
par
l’association
des
Archers
de
Querrien,
pour
permettre
l’appli-
cation
des
présentes
dispositions.
Article
4
: Les
infractions
aux
présentes
dispositions
seront
constatées
par
procès-verbaux
Article
5
: Le
présent
arrêté
sera
inscrit
au
registre
des
actes
de
la Mairie.
Monsieur
le Commandant
de
la brigade
de
gendarmerie
de
Quimperlé
Et
monsieur
le Maire
de
la Commune
de
Querrien
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Querrien,
le
22
août
2025
Le
maire,