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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bagnères-de-Luchon.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib examinees 03 07 26)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Feuillet N° : 0412
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03/07/2026
N° Délibération
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 avril 2026.
Approuvé
Approbation du procès-verbal de la séance du 05/06/2026
Approuvé
AFFAIRES COMMUNALES
Affaires générales
1 -Régime des délégations – Compte-rendu des décisions intervenues DEL20260084
Approuvé
2 - Désignation d’un référent numérique. DEL20260085
Approuvé
3 - Convention d’éligibilité au label "Ville et village d’accueil des véhicules d’époque". DEL20260086
Approuvé
4 - Adoption d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association « le son des
plantes » pour l’organisation du « COSMOJAZZ LUCHON » – 3ème édition. DEL20260087
Approuvé
Affaires financières
5 - Modification de l’affectation du résultat du budget annexe du centre équestre
2025. DEL20260088
Approuvé
6 - Modification de l’affectation du résultat du budget annexe DSP des Thermes 2025. DEL20260089
Approuvé
7 - Modification de l’affectation du résultat du budget annexe de l’assainissement
2025. DEL20260090 Approuvé
8 - Modification de l’affectation du résultat du budget principal communal 2025. DEL20260091
Approuvé
9 - Approbation du budget supplémentaire du budget annexe assainissement. DEL20260092
Approuvé Feuillet N° : 0413
10 - Approbation du budget supplémentaire du budget principal. DEL20260093
Approuvé
11 - Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par
l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois. DEL20260094
Approuvé
Affaires scolaires
12 - Rentrée scolaire 2026/2027, augmentation du forfait rentrée et mise en place du
pass jeunes dans les écoles de Luchon. DEL20260095 Approuvé
Aménagement du territoire
13 - Projet d’ouverture de deux itinéraires de randonnée. DEL20260096
Approuvé
14 - Désignation de l’arête MARIANDE. DEL20260097
Approuvé
15 - Opération « vitrine » - Attribution d’une aide à destination des commerçants. DEL20260098
Approuvé
Action sociale
16 - Convention tripartite entre le conseil départemental et le Gérontopôle du Centre Hospitalier de Toulouse.
DEL20260099
Approuvé
Intercommunalité
17- Autorisation de signature de la convention de financement relative à l’expérimentation d’un service de navettes hivernales (CCPHG).
DEL20260100
Approuvé
18 - Avenant n°1 à la convention de participation aux frais de repas. DEL20260101
Approuvé
Affaires ressources humaines
19 - Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire DEL20260102
Approuvé
Questions diverses
Rapport sur l’étude de schémas directeurs pour le réseau d’eau potable, d’eaux usées
et d’eaux pluviales à Bagnères de Luchon
Affichée le 15/07/2026