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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20.12.2022
Document publié le Mardi 20 décembre 2022 par la commune d'Ur.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20.12.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
République Française
Département des Pyrénées-Orientales
oo
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SECRETARIAT GENERAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2022
Jivit
Ouverture de la séance à 18 heures.
Désignation d'un secrétaire de séance.
Appel nominal.
Adoption du procès-verbal de la séance du 06 septembre 2022. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée le 25 mai 2020.
COMMANDE PUBLIQUE
Rapporteur : Monsieur le Maire
N°31/2022 Lancement de l'opération n°129 « Aménagement du Parking de l'Eglise », Adoptée renommée « Aménagement le Belloch ».
FINANCES
Rapporteur : Monsieur le Maire
N°32/2022
N°33/2022
N°34/2022
N°35/2022
Actualisation des Autorisations de Programme (A.P.) et des Crédits de
Paiements {C.P.) avec intégration des RAR 2022, dans le cadre du Plan
d'Equipement Pluriannuel (PEP) 2020-2025.
Décision modificative n°01 du Budget Principal de 2022.
Décision modificative n°01 du Budget Annexe « Lotissement et
Zone d'aménagement » de 2022.
Mise à la réforme des biens sur le Budget Principal (04400).
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 20 décembre 2022
(Unanimité)
Adoptée
{Unanimité)
Adoptée
(Unanimité)
Adoptée
{Unanimité)
Adoptée
(Unanimité) République Française
Département des Pyrénées-Orientales
oo ou
VOIRIE
Rapporteur : Monsieur le Premier adjoint au Maire
N°36/2022 Création d'un lieudit « La Prade Alte » RN 20.
N°37/2022 Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la
Commune à partir du 09 janvier 2023.
SPORTS ET LOISIRS
Rapporteure : Madame la troisième adjointe au Maire
N°38/2022 Neiges- Catalanes - Forfait exceptionnel 2022/2023 et participation extra-scolaires.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h25.
Fait à Ur, le 21 décembre 2022
Le Maire,
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 20 décembre 2022
Adoptée
{Unanimité}
Adoptée
(Majorité)
Adoptée
(Unanimité)
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