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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Buthiers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2026.03.21 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
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Liste des délibérations examinées par le
Conseil municipal du 21 mars 2026
Procès-verbal consultable à l’accueil de la mairie et sur le site internet de la commune (buthiers.fr)
N° de délibération Objet Décision du conseil
Délibération n°15.2026 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
Délibération n°16.2026 Adoption de l’ordre du jour de la séance Approuvée
Délibération n°17.2026 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion Approuvée
// Compte-rendu des décisions du maire prises au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
L’assemblée a pris acte
Délibération n°18.2026 Election du maire Approuvée
Délibération n°19.2026 Détermination du nombre d’adjoints Approuvée
Délibération n°20.2026 Election des adjoints Approuvée
// Lecture de la charte de l’élu local par le maire L’assemblée a pris acte
Délibération n°21.2026 Indemnités de fonction au maire et aux adjoints Approuvée
Délibération n°22.2026 Délégations consenties par le conseil municipal au maire
Délibérations n°23.2026
à 29.2026
Désignation des délégués intercommunaux
Approuvée
Délibérations n°30.2026
à 40.2026
Commissions communales et comités consultatifs
Approuvée
Affichée le 30/03/2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de SEINE et MARNE
Arrondissement de FONTAINEBLEAU
Canton de FONTAINEBLEAU
Commune de BUTHIERS