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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Grand Annecy - 0 Liste des deliberations examinees par le Conseil)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
pris acte approuvé rejeté
DEL-2025-203 25/09/2025 Modification dans les commissions et les organismes extérieurs X
DEL-2025-204 25/09/2025
Construction de l'Institut national supérieur du
professorat et de l'éducation (INSPÉ) sur le campus
universitaire d'Annecy-le-Vieux - Création d'une
commission d'appel d'offres spécifique pour le
concours de maîtrise d'œuvre de cette opération et
définition des modalités de dépôt des listes pour
l'élection de cette CAO
X
DEL-2025-205 25/09/2025
Construction de l'Institut national supérieur du
professorat et de l'éducation (INSPÉ) sur le campus
universitaire d'Annecy-le-Vieux - Élection des
membres à la commission d'appel d'offres spécifique
pour le concours de maîtrise d'œuvre de cette
opération
X
DEL-2025-206 25/09/2025
Centre Arthur Lavy - subvention exceptionnelle
d'investissement pour le projet de reconstruction de
l'établissement médico-social situé sur la commune de
Fillière
X
DEL-2025-207 25/09/2025 Instauration de la taxe GEMAPI X
DEL-2025-208 25/09/2025 Fonds air bois 2026 - 2028 - Règlemen d'attribution X
DEL-2025-209 25/09/2025 Convention d'objectifs entre le pôle excellence bois (PEB) et le Grand Annecy X
DEL-2025-210 25/09/2025 Surveillance et lutte collective contre le frelon asiatique - Avenant n° 1 à la convention avec GDS des Savoie X
DEL-2025-211 25/09/2025
TCSPI - Convention de portage avec l'EPF74 :
acquisition d'un bien sis 995 route d'Albertville à
Sevrier
X
DEL-2025-212 25/09/2025 Modification n° 2 du schéma directeur cyclable X
DEL-2025-213 25/09/2025 Convention de délégation de gestion relative aux aménagements cyclables X
DEL-2025-214 25/09/2025 SDC - Avenant n° 1 - Transfert de maîtrise d'ouvrage - Tronçon n° 31 - Commune d'Annecy X
DEL-2025-215 25/09/2025 SDC - Fonds de concours - Tronçon n° 665 - Commune de Sevrier X
DEL-2025-216 25/09/2025
Renouvellement du dispositif « Savoir rouler à vélo »
2025-2026 - Convention de financement avec les
écoles participantes
X
Conseil communautaire du 25 septembre 2025
Cap Périaz (Annecy)
Liste des délibérations examinées
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil pris acte approuvé rejeté
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil
DEL-2025-217 25/09/2025 Demande d'exemption des obligations de la loi SRU pour Fillière et Groisy X
DEL-2025-218 25/09/2025
Amélioration du parc de logements privés -
Modification de la convention Pacte territorial France
Rénov'
X
DEL-2025-219 25/09/2025 Habitat intergénérationnel - Soutien financier au dispositif « 1 toit 2 générations » pour l'année 2025 X
DEL-2025-220 25/09/2025 Observaoire des loyers de Haute-Savoie - Subvention 2025 X
DEL-2025-221 25/09/2025
Règlement local de publicité - Convention relative aux
modalités d'exercice de la police spéciale de la
publicité
X
DEL-2025-222 25/09/2025
Plan alimentaire territorial : accessibilité alimentaire
Subvention 2025 à l’association Le Cri de l’Oeuf
(convention 2023-2025)
X
DEL-2025-223 25/09/2025
Plan alimentaire territorial : accessibilité alimentaire
Subvention 2025 à l’association Le Cri de l’Oeuf pour
la coordination du projet “Agir pour se nourrir”
X
DEL-2025-224 25/09/2025 ZAC d'Orsan - Approbation dossier de création de ZAC Orsan II X
DEL-2025-225 25/09/2025
ZAC Pré Billy - Approbation du compte rendu annuel
de la collectivité (CRAC) pour l'année 2024 par
TERACTEM
X
DEL-2025-226 25/09/2025
Convention de veille opérationnelle du secteur «
Forges – Papeteries » avec l'établissement public
foncier de la Haute-Savoie
X
DEL-2025-227 25/09/2025 Mission locale jeunes du bassin annécien - Subvention pour le tournage d'un film X
DEL-2025-228 25/09/2025 SPL Grand Annecy Tourisme - Modification de la gouvernance X
DEL-2025-229 25/09/2025 Tourisme de découverte économique - Convention de partenariat « Evenement Com' les Pros » X
DEL-2025-230 25/09/2025
Semnoz - Convention de gestion déléguée des ventes
en lignes pour les redevances d'accès aux pistes de
ski de fond
X
DEL-2025-231 25/09/2025 USMB IUT - Avenant à la convention portant sur les licences professionnelles en partenariat avec OSV X
DEL-2025-232 25/09/2025 USMB - Subvention d'investissement 2025 pour la plateforme MUST X
DEL-2025-233 25/09/2025 USMB IUT - Subvention d'investissement 2025 pour un banc d'essai moteur électrique X
DEL-2025-234 25/09/2025
ESAAA - Subvention exceptionnelle pour l'installation
temporaire de l'ESAAA pendant la durée des travaux
de réhabilitation
X
DEL-2025-235 25/09/2025 Ouverture des commerces le dimanche - Avis du Grand Annecy pour l'année 2026 X
DEL-2025-236 25/09/2025 Ressources humaines - Adaptation du tableau des emplois X
DEL-2025-237 25/09/2025 Rapport d'activité du Grand Annecy 2024 X
DEL-2025-238 25/09/2025 CIAS - Rapport d'activité 2024 X pris acte approuvé rejeté
N° de
délibération Date Objet Avis du Conseil
DEL-2025-239 25/09/2025 Prix et qualité du service de l'eau - Rapport d'activité 2024 X
DEL-2025-240 25/09/2025 Service public de gestion des déchets - Rapport d'activité 2024 X
DEL-2025-241 25/09/2025 SILA - Compte-rendu d'activité 2024 X
DEL-2025-242 25/09/2025 SILA - Rapport sur le traitement des déchets 2024 X
DEL-2025-243 25/09/2025 SILA - Rapport sur le service public de l'assainissment 2024 X
DEL-2025-244 25/09/2025 Semnoz – Rapport d’activité de la régie Semnoz (hiver 2023-2024 et été 2024) X
DEL-2025-245 25/09/2025
Office de Tourisme du Lac d'Annecy : approbation du
compte administratif, du compte de gestion et du
rapport d'activité pour l'année 2024
X
DEL-2025-246 25/09/2025
Village Vacances « Le Pré du Lac » à Saint-Jorioz -
Présentation du bilan annuel 2024 dans le cadre de la
DSP
X
Le Secrétaire de séance
Magali MUGNIER