Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 2024 01 22
Conseil Municipal - CM 29mars 2021
Conseil Municipal - CM 25mai 2021
Conseil Municipal - CM du 22 mai 2023
Conseil Municipal - CM 2024 07 08
Conseil Municipal - CM du 17 octobre 2022
Conseil Municipal - cm 2016 02 22
Conseil Municipal - CM du 13 juin 2022
Conseil Municipal - CM du 04 septembre 2023
Compte-Rendu - CM 2025 11 03
Conseil Municipal - CM du 22 novembre 2021 1
Document publié le Lundi 22 novembre 2021 par la commune d'Aubiat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 22 novembre 2021 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Économie et finances,
1
CONSEIL MUNICIPAL du 22 novembre 2021.
Sous la Présidence de Monsieur le Maire, BARDIN Stéphane.
Adjoints : FUENTES Carmen, ROCHE Philippe, QUINET Eliane
Conseillers Municipaux : ABAD Mickaël, BAYLE Léa, BERGER Frédéric, BOSSARON Pascal, BOUHIER Emmanuel, MENDES Teddy, PINON Sandra, RICHARD Charles-Henri.
Absents : Mme JAFFEUX Christine (pouvoir à Mr Philippe ROCHE) – Mme RAYNAUD Catherine.
▪ BUDGET COMMUNE INVESTISSEMENT
▪ Opération salle Madeleine de Chazelles.
➢ Assainissement autonome – Choix du dispositif et lancement pour consultation d’entreprises. L a STE IDDRE propose plusieurs solutions pour l’installation d’un nouveau système d’assainissement non collectif, une consultation est lancée auprès d’entreprises pour réaliser ces travaux. Les entreprises pourront travailler sur les différentes solutions. Les caractéristiques de ce programme comprend la réalisation d’un assainissement autonome pour la salle Madeleine de Chazelles, pour un montant prévisionnel H.T. de 20 000 € HT. La date limite de dépôt des offres est au vendredi 17 décembre 2021 à 12h et la procédure envisagée est une procédure d’appel d’offres adaptée.
▪ Achat lave main mural – Approbation devis.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le devis ADS pour l’achat d’un lave main mural d’un montant total de 232.53 € HT soit 279.04 € TTCpour équiper la salle Madeleine de Chazelles et donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour traiter ce dossier. Les crédits correspondants seront prévus au budget 2021 à l’opération 122 Rénovation Salle Madeleine de Chazelles.
▪ Achat PC portable école d’Aubiat.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le devis NAVICOM d’un montant total de 385.00 € TTC pour un ordinateur portable reconditionnée Dell Latitude E5470 et donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour traiter ce dossier. L es crédits correspondants seront prévus au budget 2021 à l’opération 108 Equipement Numérique des écoles.
▪ Vérification aire de jeux Chazelles. Approbation du devis.
Il est nécessaire de faire vérifier les nouveaux jeux avant leur mise à disposition des enfants. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le devis SOCOTEC d’un montant total de 420.00 € HT soit 504.00 € TTC pour la vérification de l’aire de jeu collective et donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour traiter ce dossier. Les crédits correspondants seront prévus au budget 2021 à l’opération 109 AIRES DE JEUX.
▪ Décision modificative.
▪ Budget primitif 2021 Commune – Crédits supplémentaires.
1 - Il est nécessaire de réaliser un assainissement autonome pour la salle de Chazelles. Ces travaux n’étaient pas initialement prévus lors du vote de l’opération 122, il y a lieu de procéder à des modifications budgétaires de la manière suivante :
COMPTES DEPENSES
COMPTES RECETTES
Imputation Nature Ouvert Réduit
21 / 2181 / 122 Installations générales, agencements et aménagements divers 20 000,00
Total 20 000,00 0,00
Imputation Nature Ouvert Réduit
13 / 1313 / 122 Départements 20 000,00
Total 20 000,00 0,00 2
2 - Achat des repas pour la cantine scolaire : Suite aux directives de la trésorerie en début d’année, l’achat des repas pour la cantine scolaire ne doit plus être imputé au chapitre 65 mais au chapitre 11 il y a lieu de procéder à des modifications budgétaires de la manière suivante :
CREDITS A OUVRIR
CREDITS A REDUIRE
▪ BUDGET ASSAINISSEMENT PRIMITIF 2021
▪ Budget primitif 2021 – Virements de crédit
Les échéances Dexia du mois d’octobre 2020 et caisse des dépôts de décembre 2020 ont été régularisées sur l’année 2021. Celles-ci n’ayant donc pas été prévues au budget 2021, il y a lieu de procéder à des modifications budgétaires de la manière suivante :
CREDITS A OUVRIR
CREDITS A REDUIRE
▪ PERSONNEL.
➢ Recrutement de 2 agents recenseurs vacataires.
Le recensement général de la population se déroulera du 20 Janvier au 19 Février 2022. Il est nécessaire de prévoir le recrutement de 2 agents recenseurs vacataires, pour besoin occasionnel, à temps non complet pour la période du 07 janvier au 21 février inclus et de fixer forfaitairement la rémunération qui comprend tous les frais de déplacements, la participation aux deux ½ journées de formation, la reconnaissance obligatoire entre les 2 séances de formation et le recensement de la population de janvier à février 2022. La fonction d’agent recenseur requière un certain nombre de qualités : disponibilité, niveau d’étude suffisant, capacité relationnelle, discrétion, ordre et méthode et ténacité. Le système de rémunération proposé sera le suivant : L’agent recenseur a suivi les deux ½ journées de formation, a effectué la tournée de reconnaissance et atteint les taux d'avancement attendus par la commune pour la collecte, il perçoit une rémunération forfaitaire de 1 389.42 € brut (frais de déplacements compris) et forfait de 150.00 € brut versé sous condition particulière (prime au résultat si le nombre des fiches de Logements Non Enquêtés est inférieur ou égal à 3) Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise l’embauche de 2 agents recenseurs vacataires. Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois seront inscrits au budget de l’exercice 2022.
▪ DIVERS.
➢ Le tracteur et l’épareuse de la commune ont bientôt 20 ans d’utilisation et sont aujourd’hui en fin de vie, il est nécessaire de prévoir leur remplacement. Les élus ont contacté plusieurs concessionnaires dont les devis vont de 43 000€ à 75 000€ HT. Une décision devra être prise pour le 20 décembre.
Imputation Nature Montant
011 / 6042
Achats de prestations de services (autres que terrains à
amé 30 000,00 Total 30 000,00
Imputation Nature Montant 65 / 6558 Autres contributions obligatoires 30 000,00 Total 30 000,00
Imputation Nature Montant 16 / 1641 / OPFI Emprunts en euro 3 894,93 66 / 66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 664,09 Total 5 559,02
Imputation Nature Montant 022 / 022 Dépenses imprévues 1 664,09
23 / 2315 / 100
Immobilisations corporelles en cours/Installations,
matériel 3 894,93 Total 5 559,02 3
➢ PLUI : Mr le maire présente les derniers travaux réalisés par le cabinet d'étude qui participe à l'élaboration du PLUI, notamment les propositions de zonages. Il présente également les zones sur lesquelles la commission urbanisme devra mener une réflexion sur des opérations d'aménagement programmées (OAP)
➢ le 28 Mai 2022, Stéphane BARDIN annonce que la commune reçoit les élèves de St Cyr de la promotion Robert CAILLAUD. Une grande cérémonie est à prévoir où seront présents les 180 élèves officiers, 20 à 30 soldats de la légion, 30 à 40 militaires de la fanfare du 92 et la population. Monsieur Le Maire donne l’idée de faire un travail d’approche avec les enfants de l’école de Chazelles.
➢ Les élus ont identifiés les panneaux de signalisation défaillants le secrétariat a repris tous les panneaux pour identifier les codes.
➢ Un élu demande quand est-ce que l’association Violettes et Jonquilles pourra réutiliser la salle de l’ancienne mairie ? Stéphane Bardin répond plutôt à l’été, il y a des réparations à faire suite à un dégât des eaux.
➢ Le bac à fleur qui se trouve vers la salle de gym en face de l’école d’Aubiat a été déplacé. Les employés communaux devront vérifier et remettre en place le bac.
➢ Jeudi 9 décembre 15h - l’Association Mission Haies vient en mairie faire une présentation.
Prochaines dates pour le C M à 20h30:
Lundi 20 décembre 2021
Lundi 24 Janvier 2022
Lundi 21 février 2022
Lundi 28 Mars 2022