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Ordre du Jour - Publication de lOrdre du Jour du Conseil municipal du 1er octobre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Méricourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Publication de lOrdre du Jour du Conseil municipal du 1er octobre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
Méricourt,
le
25
Septembre
2024
VILLE
de
(WÉ
ICOURT
Tournée
w
s
[avenir
LA
PROCHAINE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MERICOURT
SE
TIENDRA
LE:
MARDI
rr
OCTOBRE
2024
A
18H00
SALIE
D’HONNEUR
DE
L’HÔTEL
DE
VILLE
ORDRE
DU
JOUR:
BB/CABINET
DU
MAIRE
POINT
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
de
Conseil
municipal
du
mercredi
26
juin
2024
BB/CABINET
OU
MAIRE/
PR
POINT
2.
Décisions
du
maire
—
Information
du
Conseil
municipal
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
-—
POINT
3.
Délibération
portant
création
d’emplois
non
permanents
pour
un
accroissement
temporaire
d’activité
—
service
informatique
BO/CABINET
OU
MAIRE/MT
POINT
5.
Avenant
n°2
à
la
convention
de
partenariat
et
de
cogestion
d’un
espace
petite
enfance
avec
l’Etablissement
Public
Départemental
de
L’Enfance
et
de
la
Famille
(E
P0
E
F)
I OB/FIMA’ICES/CNK/PR POINT
6.
Exonération
des
redevances
d’occupation
de
locaux
mis
à
la
disposition
à
Monsieur
Grégaire
Hotier
allant
du
i
juillet
2024
au
30septembre2024
B B/
E D
U CAT
10
MIN
D
POINT
7.
BB/SECRETARIAT
GENERAL/SH/SR
POINT
4.
Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
section
AR
n°19
sise au
lieudit
«
Entre
le
chemin
d’Arras
et
de
Vimy
»
-
Chemin
dArleux
Bourse
d’études
communale
-
Année scolaire
2024-2025 J BO/CABINCT
OU
MAIRE/PR
-—
--
-
POINT
8.
Subvention
accordée
par
te
Département
dans
te
cadre
de
l’appel
à
projet
«
Modernisation
de
l’offre
de
services
offerte
aux
habitants
en
Quartier
Prioritaire,,
-
I
Achat
de
mobilier pour
les
écoles
Lanoy,
Mermoz,
Neveu
et
la
Cyberbase
Questions
diverses
Le
Maire,
Bernard
BAUDE.