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Ordre du Jour - Publication de lOrdre du Jour du Conseil municipal du 8 avril 2026
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 05h52 par la commune de Méricourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Publication de lOrdre du Jour du Conseil municipal du 8 avril 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Méricourt,
le jeudi
2 avril
2026
MERIC
Tournée
“
L'AVENIR
LA
PROCHAINE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MERICOURT
SE
TIENDRA
LE:
LA
et AIR
AT
PAP LES
KT
EL 010)
SALLE
D'HONNEUR
DE
L'HÔTEL
DE
VILLE
ORDRE
DU
JOUR
:
FP/CABINET
DU
MAIRE/MT/PR
POINT
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
de
Conseil
municipal
du
dimanche
22
mars
2026
FP/CABINET
DU
MAIRE/CNK
POINT
2.
Adoption
du
Règlement
budgétaire
et
financier
FP/CABINET
DU
MAIRE/CNK
POINT
3.
Débat
d'Orientation
Budgétaire
—
Exercice
2026
FP/CABINET
DU
MAIRE
POINT
4.
Création
de
commissions
communales
permanentes
FP/CABINET
DU
MAIRE
POINTS.
Désignation
des
membres
des
commissions
communales
permanentes
FP/CABINET
DU
MAIRE/MT
POINT
6.
Désignation
des
membres
de
la commission
d’appel
d’offres
FP/CABINET
DU
MAIRE/MT
POINT
7.
Représentation
de
la
Commune
au
comité
syndical
du
Syndicat
intercommunal
d’Avion
— Méricourt
— Billy-Montigny
(SIAMB)
FP/CABINET
DU
MAIRE/MT
POINT
8.
Représentation
de
la
Commune
auprès
de
la
Fédération
départementale
d’Énergie
du
Pas-de-Calais
(FDE
62)
FP/CABINET
DU
MAIRE
POINT9.
Désignation
de
représentants
au
sein
du
Conseil
d'administration
du
collège
Henri
Wallon
Toute
correspondance
est
à adresser
à Monsieur
Le
Maire
DÉPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
-
ARRONDISSEMENT
DE
LENS
-
CANTON
D'AVION
Place
Jean
Jaurès
B.P.9
62680
MERICOURT
Tél: +33
3 21
69
92
92
e http://www.mairie-mericourt.fr
e E-mail
: contact@mairie-mericourt.fr FP/CABINET
DU
MAIRE
POINT
10.
Désignation
des
représentants
au
sein
des
conseils
d’école
FP/RESSOURCES
HUMAINES/CL
POINT
11.
Fixation
du
montant
des
indemnités
de
fonction
des
élus
FP/RESSOURCES
HUMAINES/CL
POINT
12.
Formation
des
élus
FP/RESSOURCES
HUMAINES/CL
POINT
13.
Mise
à disposition
de
véhicules
de
service
FP/RESSOURCES
HUMAINES/CL
POINT
14.
Autorisation
du
principe
de
recrutement
d’agents
contractuels
pour
remplacer
des
agents
momentanément
indisponibles
FP/RESSOURCES
HUMAINES/CL
POINT
15.
Versement
à
un
agent
d’une
contribution
financière
du
Fonds
pour
l’insertion
des
personnes
handicapées
dans
la fonction
publique
(FIPHPF)
FP/CENTRE SOCIAL/SL/CC POINT
16.
Attribution
d’une
subvention
à
destination
du
Réseau
de
coopération
décentralisée
pour
la
Palestine
en
coopération
avec
l’association
Al-Bustan
FP/CENTRE
SOCIAL/SL/CC
POINT
17.
Attribution
d’une
bourse
BAFA
FP/CITOYENNETE/JF/SB/SBLAS POINT
18.
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'association
Méricourt
Judo
Questions
diverses
Le
Maire,
Fabrice
PLANQUE.