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Ordre du Jour - Publication de lordre du jour Conseil municipal du 5 octobre 2022
Document publié le Mercredi 5 octobre 2022 par la commune de Méricourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Publication de lordre du jour Conseil municipal du 5 octobre 2022)
Thèmes du document : Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Méricourt, le 29 septembre 2022
LA PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DELA COMMUNE DEMERICOURT
Santa): TN SE
MERCREDI/5 OCTOBRE 2022/A18H00
SALLE D'HONNEURIDE L'HÔTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR :
Selon l'ordre du jour suivant:
BB/CABINET DU MAIRE/AL
POINT 1. INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL A LA SUITE D'UNE DEMISSION
BB/CABINET DU MAIRE
POINT 2. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 1°
JUIN 2022
BB/CABINET DU MAIRE/ PR
POINT 3. DECISIONS DU MAIRE — INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
BB/CABINET DU MAIRE/AL
POINT 4. REFORME DES REGLES DE PUBLICITE, D'ENTRÉE EN VIGUEUR ET DE CONSERVATION DES ACTES
PRIS PAR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LEURS GROUPEMENTS : MODIFICATION DU
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
BB/FINANCES/CNK
POINTS. DECISION MODIFICATIVE N° 1 — BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 6. DÉLIBERATION PORTANT MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 7. DELIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS
NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ — ACTION DROITS DES ENFANTS (en application de l’article L.332-23-2° du code général de la fonction publique) BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 8. DELIBERATION AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS
NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER
D’ACTIVITE - JOB JEUNES
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT 9. MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL AUPRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS
LIEVIN
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT10. DELIBERATION PORTANT ADHESION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE,
DISCRIMINATION, HARCELEMENT ET AGISSEMENTS SEXISTES DU CENTRE DE GESTION DE LA
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU PAS DE CALAIS
BB/RESSOURCES HUMAINES/CL
POINT11. DELIBERATION PORTANT ADHESION A LA MISSION DE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE
PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION 62
BB/CABINET DU MAIRE/AL
POINT12. ERBM — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PERMETTANT A LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN DE COFINANCER LES ETUDES PREALABLES REALISEES PAR
LES VILLES DE BULLY-LES-MINES ET MERICOURT
BB/SECRETARIAT GENERAL/SH
POINT13. ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AR N°47 SISE LIEUDIT « ENTRE LE CHEMIN
D’ARRAS ET DE VIMY »
BB/CABINET DU MAIRE/AL
POINT 14. ACCORD DE RESILIATION DE BAUX VERBAUX ACCORDES AU PROFIT D'UN EXPLOITANT AGRICOLE
— PARCELLES CADASTREES SECTION AW N° 486 et AW 221 - RUE RAOUL BRIQUET
BB/DIRECTION TECHNIQUE/FT/DL
POINT15. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN COMMUNAL AU PROFIT DE LA SOCIETE
BOUYGUES TELECOM - RUE DE VIMY — PARCELLES AK 423 ET AN 304
BB/DIRECTION TECHNIQUE/FT/DL
POINT 16. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN COMMUNAL AU PROFIT DE LA SOCIETE
CELLNEX FRANCE — RUE RAOUL BRIQUET -— PARCELLES AW 485 ET 486
BB/EDUCATION/ND/NS
POINT 17. _ ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE
BB/EDUCATION/ND
POINT 18. BOURSE D'ETUDES COMMUNALE - ANNEE SCOLAIRE 2022/2023
BB/CITOYENNETE/SB/SBLAS
POINT 19. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA CROIX ROUGE FRANCAISE POUR SON
FONCTIONNEMENT
BB/CITOYENNETE/SB/SBLAS
POINT 20. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE SECOURS POPULAIRE:
ORGANISATION D'UN VOYAGE EDUCATIF
BB/CENTRE SOCIAL/SL
POINT 21. ATTRIBUTION DE 4 BOURSES BAFA (2 délibérations A] et B]) BB/CABINET DU MAIRE/PR
POINT 22. SUBVENTION ACCORDEE PAR LE DEPARTEMENT DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET
« MODERNISATION DE L'OFFRE DE SERVICES OFFERTE AUX HABITANTS EN QUARTIER
PRIORITAIRE » - TRAVAUX DE RENOVATION ET DE MISE AUX NORMES DES MENUISERIES A
L'ECOLE MATERNELLE GINETTE NEVEU
BB/CABINET DU MAIRE/PR
POINT 23. VŒU PORTANT SUR LES INQUIETUDES CONCERNANT LA CAISSE AUTONOME NATIONALE DE LA
SECURITE SOCIALE DANS LES MINES
B8/CABINET DU MAIRE/PR
POINT24. MOTION PORTANT EXPRESSION DE L'INDIGNATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES
CONDITIONS D'ORGANISATION DE LA COUPE DU MONDE DE FOOTBALL 2022
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire, Ex