vile delens
Sylvain ROBERT
tite DECISION RELATIVE A L'ACCUEIL | ne que. DU SPECTACLE «LA CARAVÂNE DES
SAGytomBracen de Lens-Liér CURIOSITES », INTERPRETE PAR GEORGES BAILLET ET CECILE DEMOULIN, LE SAMEDI
Nomenclature : 8-1
Pôle Vie Locale - Réussite et 21 OCTOBRE 2023 DE 13H30 À 15H15 ET DE
Solidarité - Projet Social 16H À 18H, DANS LE CADRE DE LA FETE DE
QUARTIER, AU SEIN DE LA MAISON DES
Direction des Sports et de la Jeunesse JEUNES BUISSON, SITUEE RUE LEON BLUM,
Réf. MM/JD/AH/ICT 62300 LENS.
Affaire suivie par Justine DERUYTER
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur Le Maire de la Ville de LENS, . 062-216204082-20231013.2023-346-AU Président de la Communauté d'Agglomération ——— = Lens-Liévin, Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 13/10/2023 Vu l'article L.2122-22 du Code Général des Publication : 13/10/2023 Collectivités Territoriales, Pour l'autorité compétente par délégation
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du
25 mai 2020, décidant l'application des
dispositions prévues à l’article L.2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'arrêté n°2022-2812 du 26 septembre 2022
Décision 2023- 2ù G portant délégations à des Adjoints au Maire,
Vu le Code la Commande Publique, et en
particulier son article R2123-1-1°
Considérant qu’une mise en concurrence a été
réalisée sous forme de consultation allégée ;
Considérant qu'il y a lieu de conclure un contrat de
cession avec la Compagnie Macadâne pour
la représentation du spectacle « La Caravâne des
curiosités », le samedi 21 octobre 2023 de 13h30
à 15h15 et de 16h à 18h, à la Maison des Jeunes
Buisson, située rue Léon Blum — 62300 LENS,
dans le cadre de la Fête de Quartier.
DÉCIDE
ARTICLE 1 — || sera conclu et signé un contrat de cession avec la Compagnie Macadäâne,
domiciliée 67 rue du Moulin Saint Jean — 62600 BERCK-SUR-MER, représentée par
Madame Marie BAILLET, Présidente, pour la représentation du spectacle « La Caravâne
des curiosités » le samedi 21 octobre 2023 de 13h30 à 15h15 et de 16h à 18h, au sein de
la Maison des Jeunes Buisson, située rue Léon Blum — 62300 LENS.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 2143 1165
www.villedelens.fr ARTICLE 2 - La Ville de Lens, en contrepartie de la prestation visée à l’article 1, versera à
la Compagnie Macadâne, la somme de 1 360 € TTC, frais de déplacement compris.
Le paiement se fera par mandat administratif, soit 30 jours au plus tard après la réception
des factures et selon le service fait.
ARTICLE 3 - Les dépenses sont inscrites au budget de l'exercice 2023.
ARTICLE 4 - La présente décision peut faire l’objet d’un recours en contentieux devant le
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, dans un délai de deux mois à
compter de sa notification. Elle peut également faire l’objet d'un recours gracieux devant
Monsieur le Maire dans le même délai de deux mois. Cette démarche prolonge le délai du
recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse. Au
terme d'un délai de deux mois, le silence du Maire vaut rejet implicite. Le Tribunal
Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens »
accessible par le site Internet www.telerecours.fr
ARTICLE 5 — La décision fera l’objet d’une publication sur le site Internet de la Ville de
Lens : www.villedelens.fr, rubrique « Actes administratifs ».
ARTICLE 6 - Le Directeur Général Adjoint du Pôle Vie Locale — Réussite et Solidarité —
Projet Social et Monsieur le Comptable Public sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
de l'exécution des dispositions de la présente décision.
Fait en l'Hôtel de Ville, le LAÂ3 /Ao /2073
Pour le Maire,
BE
L’Adjoint au Maife\délégué aux Sports et à
la Jeunesse
Chérif OUDJAN