Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 AU DEC 2023 243
Déliberation - 99 AU DEC 2023 348 DU 13.10.2023
Déliberation - 99 AU DEC 2023 348 DU 13.10.2023
Déliberation - 99 AU DEC 2023 346 DU 13.10.2023
Déliberation - 99 AU DEC 2023 346 DU 13.10.2023
Déliberation - 99 AU DEC 2023 347 DU 13.10.2023
Déliberation - 99 AU DEC 2023 347 DU 13.10.2023
Arrêté - AR DEC 2022 321
Arrêté - 99 DE Déc 2022 429
Arrêté - 99 DE Déc 2022 330
Arrêté - 99 AU DEC 2022 370
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Arrêté - 99 AU DEC 2022 370)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
vile de lens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
Pôle Vie Locale-Réussite et Solidarité-Projet Social
Direction Du Sport et de la jeunesse
‘& 03.21.08.03.40
MM/TM/AM
Affaire suivie par Michaël MARTIN
Responsable du Sport et de la Direction Jeunesse
Décision n°2022 - 379
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
062-216204982-20221108-2022-370-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 08/11/2022
NOMENCLATURE : 8-1
DECISION RELATIVE A LA MISE EN PLACE
D'UN SPECTACLE DE MARIONNETTES DANS
LE CADRE DES MERCREDIS JEUNES QUI SE
DEROULERA LE MERCREDI 14 DECEMBRE
2022 SUR L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS
HEBERGEMENT JULES VERNE
Le Maire de la Ville de Lens,
Président de la Communauté d'Agglomération
de Lens-Liévin,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 25
mai 2020, portant approbation des
dispositions de l'article L.2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales
Vu l'arrêté n°2022-2812 du 26 septembre 2022
portant délégations à des Adjoints au Maire,
Vu le Code de la Commande Publique, et en
particulier son article R2123-1-1°
Considérant qu'une mise en concurrence a été
réalisée sous forme de consultation allégée,
Considérant qu'il y a lieu de conclure un
contrat de cession de droit de représentation
sur la mise en place d'un spectacle de
marionnettes au centre Jules Verne, rue de
Londres à Lens, il est convenu ce qui suit :
DECIDE
Article 1 : Il sera conclu et signé un contrat de cession de droit de représentation avec le prestataire Musique Expression Animation dont le siège social se situe 24 Place de la Liberté, 59100 ROUBAIX- qui aura lieu du mercredi 14 décembre 2022 au centre Jules Verne, rue de Londres à Lens.
Article 2 : Le Spectacle se déroulera le mercredi 14 décembre 2022 de 9h30 à 10h15 au centre Jules Verne, rue de Londres à Lens, dans le cadre des Mercredis jeunes 2022.
Article 3 : Le paiement sera fait par mandat administratif, soit 30 jours au plus tard après la réception des factures selon le service fait, pour un montant total de 480€ TTC.
Article 4 : Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l'exercice 2022 - Nature 6042 - Fonction 421. Article 5 : Le Directeur Général Adjoint des Services de la vie locale - réussite et solidarité, projet social et Monsieur le comptable public sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution des dispositions de la présente décision.
Fait en l'Hôtel de Ville, le 8/4 A4 2022
Pour le Maire,
L'Adjoint Délégué à la Jeunesse,
D?
Cr
Chérif OUDJANI