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Document publié le Lundi 1 octobre 2012 par la commune de Grézolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2012 10 01)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 01 OCTOBRE 2012
A 20 H 30
COMPTE-RENDU
Etaient présents : Madame Françoise CLEMENT – Messieurs Jacques DUGENETET - Sébastien RATHIER – Richard CHAUX – Didier LOUVET - Mesdames Patricia SIMONIN - Françoise DOITRAND – Messieurs Patrick BERGER - Pierre VALLENSANT – Sigismond ROZANSKI.
Etait absent : Monsieur Georges BONNEFOND, qui a donné procuration à Madame Françoise CLEMENT.
Monsieur Sébastien RATHIER a été nommé secrétaire de séance.
I – BILAN DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2012 :
Madame CLEMENT reprend les différents sujets abordés lors de la séance du 13 septembre 2012. Ce compte-rendu est adopté à l’unanimité.
II – COMMERCE :
Acquisition du fonds de commerce : Avec 10 voix pour et une abstention, les membres du Conseil Municipal dont décidé d’acquérir le fonds de commerce bar-tabac-presse-journaux appartenant à Madame GERIN au prix de 16 000 €. Ils autorisent Madame le Maire à faire toutes les démarches nécessaires et à signer toutes les pièces se rapportant à cet achat.
Travaux : Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, décident de la réalisation de travaux dans ce bâtiment et autorisent Madame le Maire à effectuer des demandes de subventions auprès de différents services (Conseil Général, FISAC, enveloppes parlementaires …)
Contrat de gérance : Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, donnent leur accord pour qu’un contrat de gérance soit établi avec Monsieur RENALDO. Le montant du loyer est fixé à 200 €/mois pour une location-gérance incluant :
- le local commercial au rez-de-chaussée du bâtiment
- le local de la cuve à fuel
- la cave
- 1 chambre + 1 salle de bains + 1 WC à l’étage du bâtiment III – QUESTIONS DIVERSES :
Ancienne cure : les travaux de plâtrerie-peinture sont terminés. Nous sommes en attente de l’expertise pour le sol. L’entreprise RATHIER doit changer le carrelage du 1er étage en octobre.
Ecole : il serait souhaitable d’isoler la cage d’escalier menant au grenier.
Le 2ème étage et le grenier de l’Embuscade ont été nettoyés par l’employé communal. COCA : la demande de subvention concernant les travaux d’aménagement d’un parking derrière la mairie a été transmise au Conseil Général de la Loire. Il convient de faire une demande pour l’espace vert.
Montée de la Chaux : nous attendons les réponses de la part du Conseil Général de la Loire et de l’Agence de l’Eau à nos demandes de subvention.
Bulletin municipal : ébauche et partage des rubriques.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.