Conseil Municipal - CM 2012 09 13

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Conseil Municipal - CM 2012 09 13 Document publié le Jeudi 13 septembre 2012 par la commune de Grézolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2012 09 13)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Jeunesse, CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2012

A 20 H 30

COMPTE-RENDU

Etaient présents : Madame Françoise CLEMENT – Messieurs Georges BONNEFOND – Sébastien RATHIER – Richard CHAUX – Mesdames Patricia SIMONIN - Françoise DOITRAND – Messieurs Patrick BERGER - Pierre VALLENSANT.

Etaient absents : Monsieur Jacques DUGENETET, qui a donné procuration à Madame Françoise CLEMENT – Monsieur Didier LOUVET, qui a donné procuration à Monsieur Patrick BERGER – Monsieur Sigismond ROZANSKI, qui a donné procuration à Monsieur Sébastien RATHIER.

Monsieur Patrick BERGER a été nommé secrétaire de séance.

I – BILAN DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUILLET 2012 :

Madame CLEMENT reprend les différents sujets abordés lors de la séance du 30 juillet 2012 et apporte les informations suivantes :

- Les travaux d’extension du réseau d’eau potable ont été réalisés par le SIE de la Bombarde. Ils sont terminés.

- Un dossier de demande de subvention au titre des Amendes de Police a été transmis au Conseil Général.

- Le dossier de demande de subvention au titre de la voirie – programme 2013 – a été transmis au Conseil Général. Une demande de dérogation pour effectuer les travaux sur la voie traversant la place du Grand Essart a été faite.

II – BATIMENTS COMMUNAUX :

Ancienne cure :

1 – Logement F1 :

Lors des travaux effectués par ALPES BOURGOGNE, une porte et le sol souple ont été abîmés. Un devis de réparation a été demandé à l’entrep. Olivier MERLE. Il se monte à 1 439,01 € H.

L’entrep. Olivier MERLE commencera les travaux de remise en état de ce logement le 17 septembre 2012. Normalement, le F1 sera proposé à la location pour le 1er octobre 2012.

2 – Logement F4 :

Un devis pour le remplacement du carrelage du logement de l’étage a été demandé à l’entrep. Ludovic RATHIER. Il se monte à 1 162,25 € H.T. Ces travaux seront réalisés courant octobre.

Ancienne mairie :Les locataires du F4 ont donné leur dédite pour le 30 septembre 2012.

L’appartement sera remis à la location au 1er octobre 2012. Il a été visité par Mr et Mme DEFRANCK qui souhaitent le louer à compter du 1er novembre 2012. Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord. Le dossier de Mr et Mme DEFRANCK sera examiné par l’Agence Gerbay.

Des petits travaux ont été réalisés dans ce logement :

- l’évier a été débouché par l’employé communal

- la chaudière a été réparée par l’entreprise de maintenance.

Ecole :

La consommation d’énergie dans ce bâtiment est encore très élevée, malgré la pose d’isolant au-dessus du plafond.

Il faudrait envisager :

- une recherche dans les murs extérieurs pour vérifier s’il y a bien eu pose d’isolant - de doubler les plafonds du 1er étage par l’intérieur (faux plafond) + la pose d’une porte très isolante pour le grenier. Un devis sera demandé à l’entrep. Olivier MERLE. - la pose d’un thermostat

Garage provenant de la vente Jousselin :

Une pompe à eau et une chaudière se trouvent dans ce garage.

Monsieur BONNEFOND propose de débarrasser les lapiniers pour 20 €. Les Conseillers Municipaux donnent leur accord.

Bâtiment de « l’embuscade » :

L’employé communal a débarrassé le grenier. Le 2ème étage est également à nettoyer. S’il y a des objets récupérables, ils seront proposés à la vente. Des matelas, sommiers … seront emmenés à la déchèterie. La même démarche sera menée pour les dépendances situées rue de la Mairie.

III – EAGB :

Entrée du bourg : D1 en provenance de JURE :

Une création de trottoirs est envisagée. Dans le cadre du COCA, une aide financière pour ce projet est prévue en 2015. Une dérogation a été demandée pour commencer les travaux plus rapidement.

Place du Grand Essart :

Monsieur BONNEFOND propose la plantation d’arbustes et de fleurs sur la partie haute. Un tilleul est à élaguer, de même que 2 arbres à la Chapelle.

IV – COMMERCE :Bar tabac presse « L’embuscade » :

Le fonds de commerce est toujours en vente.

Au cours de notre dernière réunion, 3 possibilités avaient été envisagées :

- ne rien faire

- travailler avec l’entreprise Fournit pour un multi-services viable sur le long terme dans les locaux communaux. L’entreprise Fournit étudie la proposition. Un chiffrage est en cours de réalisation par « Proxi ».

- rachat du fonds par la commune avec installation d’un gérant : les membres du Conseil Municipal ne sont pas d’accord car le fonds est encore trop cher (18 000 €). Une négociation à 15 000 € serait plus acceptable.

Une annonce a été mise sur « le bon coin ». Nous avons eu de nombreuses réponses et quelques personnes ont été reçues. Actuellement, un projet avec un gérant est à l’étude.

V – ASSAINISSEMENT ET VOIRIE :

Travaux réalisés :

. La place du Grand Essart a été travaillée par l’entrep. Rémy CHAUX. Le tracé de la future voie est défini. Un gazon sera semé dès que possible.

. Le chemin des Mines a été renforcé par l’entrep. Rémy CHAUX.

Travaux à réaliser :

. Montée de la Chaux :

Un appel d’offres a été établi avec le SIE de la Bombarde. La remise des plis était fixée au 07 septembre.

Les plis ont été ouverts le 07 septembre par la Commission d’Appel d’Offres qui propose de retenir les offres suivantes :

Lot 1 : Travaux de mise en séparatif du réseau d’assainissement : EIFFAGE TP, devis de 69 601.17 € H.T. Plus-value éventuelle de 4 750.20 € H.T.

Lot 2 : Essais de réception : ALPS, devis de 1 270.00 € H.T.

Les membres du Conseil Municipal donnent leur accord.

VI – FINANCES :

Enveloppe cantonale de solidarité :

Une demande de subvention sera faite auprès du Conseil Général. Les devis qui entreront dans ce dossier seront :

- achat de l’élagueuse pour l’employé communal

- remplacement d’un poteau incendie

- les travaux de sécurisation Chemin des Mines + le nettoyage et l’amélioration paysagère entrée du bourg, côté St Just en Chevalet

soit un montant total de 6 232,68 € H.T.

La subvention attendue est de 3 571.32 €. La part restant à la commune est de 2 661.36 e H.T.

Télétransmission des actes :La convention passée avec le Conseil Général prend fin le 07 octobre prochain. Sur proposition de Madame le Maire, les Conseillers Municipaux donnent leur accord pour la renouveler du 08 octobre 2012 au 07 octobre 2016.

Transport d’effets et de matériel à ST JULIEN D’ODDES :

Madame CLEMENT rappelle que Madame Nicole MANGAVELLE effectue le transport des repas aux élèves de ST JULIEN D’ODDES. Une convention sera renouvelée avec la commune de ST JULIEN D’ODDES pour l’année scolaire 2012-2013.

VII – QUESTIONS DIVERSES :

Ecole : La rentrée s’est bien passée. Des problèmes de ramassage scolaire restent encore à régler avec le Conseil Général de la Loire.

Bulletin municipal : une première réunion est fixée au lundi 1er octobre 2012, à 20 H 30 en mairie.

Ordures ménagères : Plusieurs foyers sur la commune ont connu des refus de ramassage pour avoir commis des erreurs de tri. Les refus de ramassage seront désormais habituels en cas d’infraction.

La CCVAI a édité une nouvelle plaquette pour en informer les usagers. Elle sera la base de travail pour appliquer le rôle de police du Maire.

Noël des Anciens : le repas pourrait avoir lieu le samedi 15 décembre 2012. Une journée saucisson/alambic sera organisée par l’AGAP le samedi 08 décembre 2012. Le journal « la Tribune-Le Progrès » propose d’insérer une double-page sur notre commune. La date du 25 janvier 2013 est choisie par les membres du Conseil Municipal.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 H 30.