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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 6899)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Institutions publiques,
N° 6899/2021-13
DEPARTEMENT
DE LA LOZERE
OBJET :
Examen et vote
des subventions
aux associations
Exercice 2021
Nombre de Conseillers
Communautaires :
M en exercice : 28
EH présents à la
séance: 18
Date de l'envoi et de
l'affichage de la
convocation :
12 mars 2021
Date de l'affichage à
la porte de la Mairie
du compte-rendu de
la séance :
2 avril 2021
Indiquer si le Conseil a
décidé de se former
en comité secret :
Non
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒŒUR DE LOZERE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance Publique du 19 mars 2021
L'an deux mille vingt et un, le dix-neuf du mois de mars, le Conseil
Communautaire de la Communauté de Communes « Cœur de Lozère » s'est assemblé exceptionnellement à l'Espace Evènements Georges Frêche, Place du Foirail à Mende, sous la présidence de M. Laurent SUAU Président, en session ordinaire suivant convocations faites régulièrement.
Etaient présents: MM. Laurent SUAU Président, Francis BERGOGNE 1er Vice-Président, Claude MEISSONNIER 2ème Vice-Président, Didier COUDERC 3ème Vice-Président, Philippe MARTIN 4ème Vice-Président, MME Valérie VIGNAL-CHEMIN 5ème Vice-Présidente, Laurent TOIRON éère Vice-Président, MM. Thierry JACQUES, Bruno PORTAL, Philippe POUGET, François ROBIN, Christian SAINT LEGER, Benoït VALARIER, MMES Aurélie MAILLOLS, Régine PAILHAS, Stéphanie PASI, Patricia ROUSSON, Anne-Marie SOBLECHERO, Conseillers Communautaires.
Etaient représentés: MM. Jeon-François BERENGUEL {Patricia ROUSSON), Alain COMBES {François ROBIN), Vincent MARTIN {Aurélie MAILLOLS}, Mme Emmanuelle SOULIER (Philippe POUGET) Conseillers Communautaires.
Etaient absents : Mme Régine BOURGADE 7ème Vice-Présidente, MM. Jean- Luc ANTRAYGUE, David FOLCHER, Xavier SOUCHON, MMES Françoise AMARGER-BRAJON, Elizabeth MINET-TRENEULE Conseillers Communautaires,
Il a été, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, procédé immédiatement à la nomination d'un secrétaire, pris dans le sein du Conseil, Mme Aurélie MAILLOLS ayant été désignée pour remplir ces fonctions, les a acceptées. M. Laurent SUAU Président à ouvert la séance.
Monsieur Laurent SUAU Président expose :
Proposition est faite d'EXAMINER et d'ATTRIBUER les subventions aux associations conformément à l'état ci-joint en annexe.
Avec 19 voix pour et 3 voix contre, le Conseil Communautaire ADOPTE les propositions du rapporteur.
Pour extrait conforme,
Mende, le
Le Président,
Laurent SUAU
2210982071
ge É—
at ion en préfecture
Date de télétransmission : 23/03/2021
Date de réception préfecture : 23/03/2021
“ Accusé de re
648-244800405-20210319-6809-2021-13-DE
Ven