Arrêté - Préfecture - Lot - recueil 46 2017 055 recueil des actes administratifs special

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Arrêté - Préfecture - Lot - recueil 46 2017 055 recueil des actes administratifs special Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Lot - recueil 46 2017 055 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire, ed

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

LOT

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°46-2017-055

PUBLIÉ LE 28 SEPTEMBRE 2017Sommaire

Préfecture Lot

46-2017-09-19-002 - Arrêté 2017-086 modifiant la composition du Conseil Départemental

de l'Éducation Nationale (C.D.E.N) (2 pages) Page 3

46-2017-09-27-001 - Arrêté BRG 2017-131 portant autorisation de l'épreuve pédestre "

trail du soldat du feu" organisée le 1er octobre (4 pages) Page 6

46-2017-09-27-002 - Arrêté BRG 2017-132 relatif au raid sportif scolaire dénommé "Le

Sportiv' 2017" organisé les 2, 3 et 4 octobre 2017 (11 pages) Page 11

46-2017-09-27-003 - Arrêté BRG 2017-133 relatif à l'épreuve dénommée "Figeac Raid O'

Célé" organisé le 30 septembre 2017 (5 pages) Page 23

2Préfecture Lot

46-2017-09-19-002

Arrêté 2017-086 modifiant la composition du Conseil

Départemental de l'Éducation Nationale (C.D.E.N)

Arrêté 2017-086 modifiant la composition du Conseil Départemental de l'Éducation Nationale

(C.D.E.N)

Préfecture Lot - 46-2017-09-19-002 - Arrêté 2017-086 modifiant la composition du Conseil Départemental de l'Éducation Nationale (C.D.E.N) 3Vu

Vu

Vu

Vu

Vu

Liberté + Égalité « Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PRÉFET DU LOT

Arrêté n° 2017-086

modifiant la composition du conseil départemental

de l'éducation nationale (C.D.E.N.)

Le Préfet du Lot,

Chevalier de la Légion d'Honneur,

Chevalier de l'Ordre National du Mérite,

le code de l’éducation et notamment ses articles R 235-I et suivants ;

la loi n°82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés communes, des départements

et des régions ;

la loi n°83-663 du 22 juillet 1983 et notamment son article 12 modifié et complétée par la loi n°85-

97 du 25 janvier 1985 portant dispositions diverses relatives aux rapports entre l’État et les

collectivités locales ;

le décret du 5 mai 2017 portant nomination de M. Marc MAKHLOUF, en qualité de secrétaire

général de la préfecture du Lot ;

le décret du 9 août 2017 nommant M. Jérôme FILIPPINI en qualité de préfet du Lot ;

l'arrêté préfectoral n° 2017-075 du 10 août 2017 fixant la composition du conseil départemental de l’éducation nationale :

Considérant le courrier de l'UNSA Éducation en date du 14 septembre 2017

Sur proposition du secrétaire général de la préfecture du Lot ;

ARRÊTE :

Article 1” : L'article 1”, B/, 2°, a) de l'arrêté préfectoral susvisé, en ce qui concerne les représentants

désignés par l’U.N.S.A. Éducation, est modifié ainsi qu’il suit :

TITULAIRES SUPPLÉANTS

Mme LAVERDET Christine M. BILLION Frédéric

M. DELPECH Bernard Mme BIOLE Chantal

M. MARABELLE Didier Mme PEGUILLET Nathalie

M. VIRLOJEUX Jacques M. RIVANO Jean Pascal

Le reste de l'article reste inchangé.

1/2

Préfecture Lot - 46-2017-09-19-002 - Arrêté 2017-086 modifiant la composition du Conseil Départemental de l'Éducation Nationale (C.D.E.N) 4Article 2: Le secrétaire général de la préfecture du Lot, le directeur général des services du

département, le directeur académique des services de l’Éducation nationale, sont chargés, chacun en ce

qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la

préfecture du Lot.

Fait à Cahors le 19 septembre 2017

Pour le préfet et par délégation

le secrétaire général,

Marc AS

Voies et délais de recours.

Le présent arrêté peutfaire l’objet :

- d'un recours gracieux auprès du Préfet du Lot — Place Chapou — 46009 Cahors Cedex. Le recours doit être écrit et exposer

les arguments et faïts nouveaux. Une copie de la décision contestée doit être jointe au recours.

- d’un recours hiérarchique auprès du Ministre de l'Intérieur — Place Beauvau - 75800 Paris Cédex 08. Le recours doit être

écrit et exposer les arguments etfaïts nouveaux. Une copie de la décision contestée doit être jointe au recours.

- d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulouse (68, rue Raymond IV - 31000 Toulouse — tél :

05.62.73.57.57) dans un délai de deux mois courant à compter de sa notification.

2/2

Préfecture Lot - 46-2017-09-19-002 - Arrêté 2017-086 modifiant la composition du Conseil Départemental de l'Éducation Nationale (C.D.E.N) 5Préfecture Lot

46-2017-09-27-001

Arrêté BRG 2017-131 portant autorisation de l'épreuve

pédestre " trail du soldat du feu" organisée le 1er octobre

Arrêté BRG 2017-131 portant autorisation de l'épreuve pédestre " trail du soldat du feu"

organisée le 1er octobre

Préfecture Lot - 46-2017-09-27-001 - Arrêté BRG 2017-131 portant autorisation de l'épreuve pédestre " trail du soldat du feu" organisée le 1er octobre 6Liberté » Égalité » Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PREFET DU LOT

ARRÊTÉ BRG/2017/ A3 À

PORTANT AUTORISATION DE L'ÉPREUVE PÉDESTRE DENOMMEE « TRAIL DU SOLDAT DU FEU »

ORGANISEE LE 1 OCTOBRE 2017

Le Préfet du LOT,

Chevalier de la Légion d'Honneur

Chevalier de l’ordre National du Mérite

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 2215-1 ;

Vu le Code de la Route et notamment ses articles R. 411-8, R. 411-29 à 32, R. 418.1à 9 :

Vu le Code du Sport et notamment ses articles R. 331-6 à R. 331-17 et A. 331-2 à A. 331-15 ;

Vu le décret 2009-615 du 3 juin 2009 modifié, l’arrêté ministériel du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines

routes aux concentrations et manifestations sportives et l’arrêté ministériel du 30 décembre 2016 portant interdiction des

concentrations où manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l’année 2017 ;

Vu l'arrêté préfectoral n° 2017/81 en date du 4 septembre 2017, portant délégation de signature à M. Marc MAKHEOUF,

secrétaire général de la préfecture du Lot ;

Vu le dossier de demande d’organisation d’une course pédestre sur voie publique avec classement, dénommée

« Traïl du soldat du feu», présenté par l’amicale des sapeurs pompiers de Limogne en Quercy, en date du3 juillet 2017 ;

Vu les avis favorables émis par les services consultés ;

Vu les mesures de sécurité prévues par les organisateurs dans leur demande ;

Vu la liste des signaleurs agréés et le plan de l’épreuve ci-annexés ;

Vu la police d'assurance souscrite par les organisateurs auprès de la Société d’assurance SMACL ;

Sur proposition du Secrétaire Général de la Préfecture du LOT,

ARRÊTE

ARTICLE 1% : L’amicale des sapeurs pompiers de Limogne en Quercy est autorisée à organiser une course pédestre sur

voie publique avec classement dénommée « Trail du soldat du feu », le 1° octobre 2017,

Itinéraire : Départ et arrivée des courses — Stade - commune de LIMOGNE EN QUERCY

Trois trails : 7 km, 15 km et 25 km.

Une randonnée pédestre de 12 km.

ARTICLE2 : Les organisateurs placeront sur l’ensemble du circuit un nombre suffisant de signaleurs.

Les signaleurs désignés et agréés en annexe du présent arrêté seront identifiables par les usagers de la route au moyen d’un

brassard marqué « course ». Ils seront en possession d’un moyen de communication, d’une copie de cet arrêté, d’un

panneau K.10 et d’un gilet de haute visibilité afin d’assurer la circulation et présents au moins un quart d’heure avant le

passage du premier concurrent et une demi-heure au plus après le passage du dernier concurrent.

L’organisateur veillera au respect du code de la route ainsi qu’à la sécurité des participants (coureurs et personnels

d'organisation) et des usagers, notamment aux traversées de la RD 24 et RD 143, avec la présence de signaleurs bien

identifiés.

Des panneaux d’annonce de la manifestation devront être positionnés le ‘long des voies empruntées par les concurrents y

compris le long des routes départementales citées ci-dessus.

Place Chapou - 46009 CAHORS CEDEX - & 05.65.23.10.00 - Télécopie 05 65.23.11.77

prefecture@lot.gouv.fr www. lot.gouv.fr

Préfecture Lot - 46-2017-09-27-001 - Arrêté BRG 2017-131 portant autorisation de l'épreuve pédestre " trail du soldat du feu" organisée le 1er octobre 7Les organisateurs seront vigilants Lors du regroupement des équipes prévus en début et fin de course.

Toute demande de secours devra être formulée auprès du Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours

(CODIS) en coraposant le 18 ou le 112.

ARTICLE 3 : La présente autorisation est délivrée sous réserve que les consignes de sécurité et le règlement de l'épreuve

soient respectés. Le non respect des mesures de sécurité entraînera l'annulation de l'épreuve. De même, l'épreuve pourra

être annulée en cas d'alerte météorologique.

ARTICLE 4 : Les organisateurs devront prendre toutes les mesures de sécurité préalables nécessaires au bon déroulement

de la manifestation. Ces mesures seront notamment adaptées à la longueur et aux difficultés du parcours et aux conditions

météorologiques prévisibles.

Les participants non titulaires d'une licence sportive de la Fédération Française d'Athlétisme devront présenter un certificat

médical attestant l’absence de contre indication à la pratique de la course à pied en compétition datant de moins d’un an.

ARTICLE 5 : Le jet sur la voie publique de prospectus, journaux, imprimés, tracts, échantillons ou produits quelconques,

soit par les accompagnateurs, soit par toute autre personne, est interdit sous peine des sanctions prévues par le Code Pénal,

sans préjudice des poursuites qui pourraient être intentées en cas d’accident.

ARTICLE 6 : Les organisateurs s’engagent à prendre en charge les frais de service d’ordre exceptionnellement mis en

œuvre à l’occasion du déroulement de l'épreuve et à assurer la réparation des dommages, dégradations de toute nature de Ia

voie publique ou de ses dépendances imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.

ARTICLE 7 : L’apposition sur les panneaux ou supports de panneaux de la signalisation routière, de toute affiche, marque

ou inscription, ayant notamment pour but de jalonner le parcours de la course, est interdite.

Au cas où les organisateurs utiliseraient le marquage des voies publiques, ce marquage provisoire devra avoir disparu soit

naturellement, soit par leurs soins, au plus tard 24 heures après le passage de la course.

ARTICLE 8 : Par dérogation à l'arrêté préfectoral du 2 décembre 2009, les organisateurs sont autorisés à utiliser sur la

voie publique des appareils et des dispositifs de diffusion sonore par haut-parleur à l’occasion de la manifestation sportive.

ARTICLE 9 : Le Secrétaire Général de la Préfecture du LOT, les maires des communes concernées, le Commandant du

Groupement de Gendarmerie du Lot, le Directeur Départemental des Territoires du Lot, la Directrice Départementale de la

Cohésion Sociale et de la Protection des Populations, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent

arrêté, qui fera l’objet d’une publication au recueil des.actes administratifs de la Préfecture du Lot, et dont un exemplaire

sera transmis à Monsieur Fabrice MERCADIER, responsable de la manifestation.

À Cahors, le ? 7 SEP. 2017

Pour le Préfet et par délégation,

Le secrétai# général

L =, Marc MAKHLOUF

Voies et délais de recours :

Si vous entendez contester la présente décision administrative, vous avez la possibilité de former :

- Soit un recours gracieux auprès de la Préfète du Lot - Place Chapou - 46009 Cahors Cedex. Le recours doit être écrit et exposer les

arguments. Une copie de la décision contestée doit être jointe à votre recours.

- Soit un recours hiérarchique auprès du Ministre de l'intérieur - Place Beauvau - 75800 Paris Cedex 08. Le recours doit être écrit et

exposer les arguments. Une copie de fa décision contestée doit être jointe à votre recours. !

- Soit un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulouse (68, Rue Raymond [V-31000 Toulouse - Tél : 05.62.73. 57. 57) dans un délai de deux mois courant à compter de sa notification.

Préfecture Lot - 46-2017-09-27-001 - Arrêté BRG 2017-131 portant autorisation de l'épreuve pédestre " trail du soldat du feu" organisée le 1er octobre 8liste des signaleurs 7)Marlas Paul 46260 Concots 80146100224 PSEL et

2

Hu

Vu, pour êre

annexé à mon arrêté n° AA. Préfecture Lot - 46-2017-09-27-001 - Arrêté BRG 2017-131 portant autorisation de l'épreuve pédestre " trail du soldat du feu" organisée le 1er octobre 9ne Ke S AT PLU

À Cloup

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Trail 25 Km

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L7 | [HRavitaillement

1. À Œsecouriste

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Préfecture Lot - 46-2017-09-27-001 - Arrêté BRG 2017-131 portant autorisation de l'épreuve pédestre " trail du soldat du feu" organisée le 1er octobre 10Préfecture Lot

46-2017-09-27-002

Arrêté BRG 2017-132 relatif au raid sportif scolaire

dénommé "Le Sportiv' 2017" organisé les 2, 3 et 4 octobre

2017

Arrêté BRG 2017-132 relatif au raid sportif scolaire dénommé "Le Sportiv' 2017" organisé les 2, 3

et 4 octobre 2017

Préfecture Lot - 46-2017-09-27-002 - Arrêté BRG 2017-132 relatif au raid sportif scolaire dénommé "Le Sportiv' 2017" organisé les 2, 3 et 4 octobre 2017 11DE Er À Liberté » Égalité » Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PREFET DU LOT

ARRETE N ° BRG/2017/ 1 32

RELATIF AU RAID SPORTIF SCOLAIRE DENOMME « LE SPORTIV? 2017 » ORGANISE LES 2, 3 ET 4 OCTOBRE 2017

Le Préfet du LOT,

Chevalier de la Légion d'Honneur,

Chevalier de l’ordre National du Mérite

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 2215-1 ;

Vu le Code de la Route et notamment ses articles R. 411-8, R. 411-29 à 32, R. 418.1 à9;

Vu le Code du Sport et notamment ses articles R. 331-6 à R. 331-17 et À. 331-2 à À. 331-165;

Vu le code des transports ;

Vu le décret 2009-615 du 3 juin 2009 modifié, l’arrêté ministériel du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines routes aux concentrations et manifestations sportives et l'arrêté ministériel du 30 décembre 2016 portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l’année 2017 ;

Vu l'arrêté préfectoral n° 2017/41 en date du 4 septembre 2017, portant délégation de signature à M. Marc MAKHLOUF, secrétaire général de la préfecture du Lot ;

Vu l’article 40 « diffusion des mesures temporaires » de l'arrêté préfectoral n°E-2015-59 du 30 mars 2015 portant règlement particulier de la police de la navigation sur l'itinéraire de liaison Luzech/Larnagol ;

Vu le dossier de demande d'organisation d’un raid sportif scolaire dénommée «LE SPORTIV' 2017» par l'Union Nationale du Sport Scolaire du Lot, en date du 3 août 2017 ;

Vu le règlement de l'épreuve ;

Vu les mesures de sécurité prévues par les organisateurs dans leur demande ;

Vu la liste des signaleurs agréés et les plans ci-annexés ;

Vu la police d'assurance souscrite par les organisateurs auprès de la MAIF ;

Vu les avis favorables émis par les Maires concernés ;

Vu les avis favorables émis par les services consultés ;

Considérant que les organisateurs de l'épreuve, solidairement engagés, déchargent expressément l'Etat, le Département, les Communes et leurs représentants de toute responsabilité civile en ce qui concerne tous les risques éventuels et notamment les conséquences des dommages qui pourraient être causés aux personnes et aux biens par le fait, soit de l'épreuve, soit des essais, soit d'un accident survenu au cours de l'épreuve ;

Considérant que les organisateurs ont souscrit l'engagement de payer tous les frais nécessités par le service d'ordre exceptionnel mis en place à l'occasion du déroulement de l'épreuve et d'assurer la réparation des dommages, dégradations, modifications de toute nature de la voie publique, ou de ses dépendances, imputables aux concurrents, aux organismes ou à leurs préposés ;

Sur proposition du Secrétaire Général de la Préfecture du LOT,

©] Place Chapou - 46009 CAHORS CEDEX - & 05.65.23.11.66 - Télécopie 05 65.23.11.77 courrier@lot.qouv.fr www.lot.qouv.fr

Préfecture Lot - 46-2017-09-27-002 - Arrêté BRG 2017-132 relatif au raid sportif scolaire dénommé "Le Sportiv' 2017" organisé les 2, 3 et 4 octobre 2017 12ARRÊTE

ARTICLE 1% — L'Union Nationale du Sport Scolaire du Lot, est autorisé à organiser un raid sportif scolaire dénommé « LE SPORTIV’ 2017 », les 2, 3 et 4 octobre 2017, sur le territoire des communes de Saint-Cirq- Lapopie, Cabrerets, Tour- de-Faure, Saint-Martin-Labouval, Bouzies, Sauliac-sur-Célé, Orniac, Larnagol, et comportant les disciplines suivantes : |

Lundi 2 octobre 2016 pour toutes les équipes : .

Trial nocturne à Saint-Cirq Lapopie

Trail en relais par équipe de 2

Départ donné à 21h

Boucle VTT faite le mardi 3 octobre 2017 de 8h00 à 16h00 par la moitié des équipes et l’autre moitié le mercredi 4 octobre de 7h30 à 15h00

. - VTT road-book

Parcours chronométré d'environ 13,8 km en VTT

- VTT orientation

Course d'orientation à VTT au score

- Course d’orientation pédestre « mémoire »

Course d'orientation pédestre au score

- Bike and Run

Petite boucle de 1,8 km ( 2 vélos pour 3 concurrents) à faire en relais

Canoë le 3 octobre 2017

Course en canoë en relais

Boucle pédestre faite la mardi 3 octobre par la moitié des équipes et l’autre moitié le mercredi 4 octobre en complément de la boucle VTT : st,

- Mini raid Trail

Parcours de 2,7 km

- Course d'Orientation

Course d'orientation au score.

- Course d’orientation

Course d'orientation photos dans Saint-Cirq Lapopie

ARTICLE 2 — Spécificitées liées à l’épreuve de canoë :

Conditions relatives à la manifestation :

Les participants devront attester de leur capacité à nager au moins 25 mètres et à s'immerger. L'organisateur désignera une personne de l'organisation qui sera chargée d'accueillir et de guider les secours extérieurs en cas de besoin.

L’attention de l'organisateur est attirée sur les variations possibles du niveau et du débit de la rivière Lot. Il devra s'informer des risques éventuels de crues sur le site Internet www. vigicrues.ecologie.gouv.fr dédié à l'annonce des crues sur le bassin du Lot.

L'organisateur suspendra l'épreuve si les conditions hydrologiques ou météorologiques sont ou deviendraient défavorables.

Préfecture Lot - 46-2017-09-27-002 - Arrêté BRG 2017-132 relatif au raid sportif scolaire dénommé "Le Sportiv' 2017" organisé les 2, 3 et 4 octobre 2017 13Movens d'assistance :

Pendant le déroulement de la course, l'organisateur mettra en place sur l'eau :

- une embarcation motorisée (thermique ou électrique) destinée à la sécurité des participants. Cette embarcation devra permettre le rapatriement de concurrents en difficulté ou qui souhaiteraient abandonner en cours d'épreuve. Elle disposera à son bord d'une valise de premiers soins et d'un moyen de communication avec le responsable de sécurité de la manifestation.

- au point d’arrivée (relais) et de départ (relais2) situé en rive droite à l’'amont du pont routier de la RD181, une embarcation légère (canoë) afin d'assurer la sécurité des participants notamment lors des relais (embarquement / débarquement).

Toute intervention de sécurisation effectuée auprès d'un des participants, fera obligatoirement l'objet d'une demande d'assistance auprès de l'embarcation motorisée.

Le personnel embarqué en charge de la sécurité et l'ensemble des participants porteront un gilet de sauvetage ou un équipement individuel de flottabilité (EIF.).

Dans l'encadrement, une personne sera détentrice d'un téléphone portable, afin de prévenir les secours en cas d'urgence en composant le 112. Un moyen de communication entre les différentes embarcations assurant la sécurité des partici- pants sera mis en place durant l'épreuve, permettant ainsi de compléter le dispositif de sécurité. Sur le parcours canoë veiller à la présence de personnes diplômées pour assurer la sécurité des équipages, une per- sonne de l'encadrement sera titulaire d'un diplôme de surveillant de baignade.

En aucun cas, la responsabilité de l'État ne pourra être recherchée pour les accidents ou incidents qui pourraient survenir du fait de cette épreuve nautique.

Un avis à la batellerie informera les usagers de la rivière du déroulement de cette épreuve nautique.

ARTICLE 3 - Les concurrents des épreuves empruntant la voie publique respecteront les règles du Code de la Route et la signalisation temporaire et permanente existante.

Les organisateurs assureront eux-mêmes le service d'ordre et prendront toutes les mesures de sécurité nécessaires au bon déroulement de la manifestation sur l'ensemble du circuit en plaçant un nombre suffisant de signaleurs,

Les signaleurs désignés et agréés en annexe du présent arrêté seront identifiables par les usagers de la route au moyen d'un brassard marqué « course », et d'un gilet de haute visibilité. Ils seront en possession d'un moyen de communication, d’une copie de cet arrêté et d'un panneau « K.10 » afin d'assurer la circulation et présents au moins un quart d'heure avant le passage du premier concurrent et une demi-heure au plus après le passage du dernier concurrent.

L'organisateur veillera à la sécurité des participants et des usagers, aux abords et sur les routes départementales empruntées, avec la présence de signaleurs qui devront faire preuve d'une grande vigilance : aucune fermeture de routes n'étant prévue.

Une vigilance particulière sera apportée :

- Trail nocturne : présence de signaleurs aux intersections avec les RD 8 et RD 42.

- Boucle VTT entre le Lot et le Célé : présence de signaleurs de part et d'autre du pont de Saint-Cirq-Lapopie (D181) et aux intersections avec les RD 8, RD 24 et RD 662.

- Boucle pédestre : présence de signaleurs aux intersections avec les RD 8 et RD 42

L'organisateur installera des panneaux d'annonce de la manifestation qui seront positionnés le long des routes départementales citées ci-dessus.

Le parcours VTT Bouzies/Saint-cirq-Lapopie (non chronométré) par le chemin de halage creusé dans la falaise, du fait de sa faible largeur et de son importante fréquentation (randonneurs) ainsi que de la proximité de l'écluse de Ganil, impose aux vététistes d'observer la plus grande prudence. L'organisateur rappellera aux accompagnateurs les consignes de prudence et de vigilance pendant leur passage.

Toute demande de secours devra être formulée auprès du Centre Opérationnel Départemental d'incendie et de Secours (CODIS) en composant le 18 ou le 112.

ARTICLE 4 - La présente autorisation est délivrée sous réserve que les consignes de sécurité et le règlement de l'épreuve soient respectés. Le non-respect des mesures de sécurité entraînera l'annulation de l'épreuve. De même, l'épreuve pourra être annulée en cas d'alerte météorologique.

ARTICLE 5 - L'organisateur devra s'assurer, conformément à l’article L. 231-3 du Code du Sport, de la présentation par les participants d'une licence sportive portant attestation de la délivrance d'un certificat médical mentionnant l'absence de contre-indication à la pratique sportive en compétition ou pour les non-licenciés, si cette manifestation leur est ouverte, de la présentation de ce seul certificat qui doit dater de moins d'un an.

ARTICLE 6 - Le jet sur la voie publique de prospectus, journaux, imprimés, tracts, échantillons ou produits quelconques; soit par les accompagnateurs, soit par tout autre personne, est interdit sous peine des sanctions prévues par le Code Pénal, sans préjudice des poursuites qui pourraient être intentées en cas d'accident.

Préfecture Lot - 46-2017-09-27-002 - Arrêté BRG 2017-132 relatif au raid sportif scolaire dénommé "Le Sportiv' 2017" organisé les 2, 3 et 4 octobre 2017 14ARTICLE 7 - L'’apposition sur les panneaux ou supports de panneaux de la signalisation routière, de toute affiche, marque ou inscription, ayant notamment pour but de jalonner le parcours de la course est interdite. Au cas où les organisateurs utiliseraient le marquage des voies publiques, ce marquage provisoire devra avoir disparu soit naturellement, soit par leurs soins, au plus tard 24 heures après le passage de la course.

ARTICLE 8 - Par dérogation à l'arrêté préfectoral du 02 décembre 2009, les organisateurs sont autorisés à utiliser sur la voie publique des appareils et des dispositifs de diffusion sonore par haut-parleur à l'occasion de la manifestation sportive.

ARTICLE 9 - Le Secrétaire Général de la Préfecture du Lot, les maires des communes concernées, le Directeur Départemental des Territoires du Lot (Mission Sécurité Routière et Service Police de la Navigation), la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations du Lot (Pôle Jeunesse et Sports), le Commandant du Groupement de la Gendarmerie nationale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui fera l'objet d'une publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Lot, et qui sera transmis à M. Lionel VEYSSEYRE, responsable de la manifestation.

A Cahors, le ? 7 Gp

2017

Pour le Préfet et par délégation

Le secrétaire général,

A

JL, Marc MAKHLOUF

Voies et délais de recours :

Si vous entendez contester la présente décision administrative, vous avez la possibilité de former : - Soit un recours gracieux auprès de la Préfète du Lot - Place Chapou - 46009 Cahors Cedex. Le recours doit être écrit et exposer les arguments. Une copie de la décision contestée doit être jointe à votre recours. - Soit un recours hiérarchique auprès du Ministre de l'intérieur - Place Beauvau - 75800 Paris Cedex 08. Le recours doit être écrit et exposer les arguments. Une copie de la décision contestée doit être jointe à votre recours. - Soit un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulouse, (68, Rue Raymond 1V-31000 Toulouse - Tél: 05.62.73.57.57) dans un délai de deux mois courant à compter de sa notification.

Préfecture Lot - 46-2017-09-27-002 - Arrêté BRG 2017-132 relatif au raid sportif scolaire dénommé "Le Sportiv' 2017" organisé les 2, 3 et 4 octobre 2017 15LISTE DES SIGNALEURS A AGREER

Nom- Prénom Date Numéro

Nom de jeune fille de adresse du

éventuellement naissance permis de conduire

AGUIRREGOMEZCORTA Laurent 11/02/1975 |66 allées des coccinelles 46000 CAHORS 930131300843

ALBAGNAC Vincent 02/09/1976 |La Molières 46300 LE VIGAN de 930446100149

ALBRESPIC Christine (née CROS) 13/05/1970 |2 chemin de la croix blanche 12700 CAPDENAC GARE 881212210026 Andre philippe 30/05/1965 |91 chemin de gabardine 31200 Toulouse 830922410774

BALLER DAVID 07/12/1959 LES HAUTS DE SAVIGNAC LOT N°10 12200 SAVIGNAC 910712210197 BONNEMAIN Nicolas 20/07/1970 [mas de maury 46300 SAINT CIRQ SOUILLAGUET 890231311567

chazette claire 19/02/1970 |mas del suc 46160 LARROQUE TOIRAC 890915100165

CIPRES Emmanuelle 20/07/1965 |Vacquier 46300 LE VIGAN 861046100031

CIPRES Estelle 03/04/1970 |mas de maury 46300 SAINT CIRQ SOUILLAGUET 881046100180

Claudine NOZERAN (née COUDERC) 06/08/1960 |429 route de Fontenilles 31470 FONSORBES 830882201026 / 791082200588

COURDES Julien 15/02/1983 |1787 impasse des noyers 46140 DOUELLE 990446100215

crampes joseph 07/04/1976 |25 bd Gambetta 46220 Prayssac 930365300320

CROZES Antoine 07/09/1976 |4 bis bd Pasteur 46100 FIGEAC 940412200111

DESCHAMPS Patrick 31/03/1954 |2 rue Fanny Delpuech 46100 FIGEAC 800492210353

DESMARS Laurence 01/11/1971 Lieu Dit Les Caussets 82300 Saint Cirq 911235311063

DUFAUT Maryline 03/04/1976 |160 rue Pierre Bourthoumieux 46000 CAHORS 980719200355

FACHAN Eric 07/02/1969 |4 rue des jacobins 46000 CAHORS 870265300482

FOLTZER Laure (née GAUCHER) 04/08/1976 Île bourg, pied de la croix, 46600 CUZANCE 941005200059

FOLTZER Roland 28/05/1977 Île bourg, pied de la croix, 46600 CUZANCE 950313302882

GARDES Patricia 24/08/1959 |Caillavet 47500 Montayral 080074710036

GASC Marjorie 30/04/1978 |5 lotissement les Noyers, 46200 Pinsac 940581100128

GENEBRIERES Claudie 27/01/1964 |Le Couderc 12260 Foissac 811012210143

GEORGES Hugues 31/08/1971 [47 rue des Pyrénées 65190 Hitte 14AP49740

GROUSILLIAT Arnaud 22/04/1977 1 lotissement La Rousselle 12700 Naussac 950227300296

HERAULT Céline (née PUECH) 02/05/1978 |La Valade 46100 FAYCELLES 940515100131

HILLAIRET ANNE née LAMBERT 20/07/1975 880 AV VICTOR HUGO 46400 SAINT CERE 940591201100 LAGADEC Marie-Helène (née ESLING) 19/05/1964 |4 impasse Balavoine 46090 PRADINES 830614201076 Larénie Théo 14/09/1990 |Les terruches 46200 Lanzac 80724400010 LOPEZ Hélène 08/02/1976 11158 av du château de castelnau 46130 BRETENOUX 920546100086

LUCIANAZ Stéphanie (née ALCAIDE) 28/08/1977 |Les grezes 46140 CAMBAYRAC 930947100280 Mazel Christophe 30/05/1969 |84, rue du docteur Bergougnoux 890491203634

NEGRE Patrick 03/07/1966 {Lot Piloune 46350 NADAILLAC DE ROUGE 840781110249

NOYER Anaïs 04/08/1989 |Vacquier 46300 LE VIGAN 060146100077

NOYER Joël 30/01/1961 |Vacquier 46300 LE VIGAN 15AE51711

PELLICER julien 04/02/1979 [la tuilerie 32700 Lectoure 950232100234

RECOURA francoise 05/06/1969 |27 chemin de la garonne residence rive droite A22 871031310550

ROSIERES Hélène 19/04/1963 |Crête de Combecave 46100 FIGEAC 811131310538

SOPENA lionel 25/04/1976 |Le sérieyssou 12450 calmont 920612200196

TRASSEBOT Sandrine 05/09/1971 Mespoulet Bas 46130 LAVAL DE CERE 890593111301

VEYSSEYRE Lionel 13/04/1967 |La Croix Blanche 46200 Lachapelle Auzac 850243200270

VIDAL François 01/06/1956 |Pechmeja 46100 Lissac et Mouret 333.427

ZANIN Pascal 19/12/1957 15 CHEMIN DU SYNDIC 09270 MAZERES 751206211621

VU, pour ère annexé à

mon arrêté n°..432,.

du ANS 242

Préfecture Lot - 46-2017-09-27-002 - Arrêté BRG 2017-132 relatif au raid sportif scolaire dénommé "Le Sportiv' 2017" organisé les 2, 3 et 4 octobre 2017 16Tracé précis du trail nocturne

Lundi 2/10/2017 dans Saint Cirq Lapopie

Course en trois relais par binôme (équipe de 6), Les départs seront donnés toutes les

15 secondes en contre la montre à partir de 21h30 du parking N°1. Pour 80 équipes

le départ s’étalera sur 20 mn. Il faut une vingtaine de minutes pour faire chaque tron-

çon. Par conséquent, la dernière équipe partie arrivera dans le bourg de St Cirq avant

que les premiers ne soient au début du dernier tronçon. Au regard du nombre de

signaleurs placés le balisage du parcours se fera uniquement à l'aide de flammes de

rubalise de chantier (rouge et blanche). Fin de course prévue vers 23h00.

Ÿ Signaleur équipé d’un gilet jaune = Premier tronçon

-» Déplacement du signaleur — Dernier tronçon

au passage des coureurs « balais »

6x {ITU

Besoin (dépose et nombre)

en barrières métalliques

1H

INCG

=.

PCVS (Point de chargement

par un véhicule de secours)

Vu, pour êre annexé à

mon arrêté n°../%2..

du FAAS\N2AX...

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ST CIRQ LAPOPIE

TRACÉS & ACCÈS SECOURS

4 OCTOBRE

Pointsde Chargement nccessibles pour un Véhiculede Secours—PCVS

(voirliste coordonnées GPS/descriptionjointe)

Ce 18} Itinéraire à VTT faisant partie de l'épreuve(avec ou sanschronométrage). : PAL ” ep IV

> ? SES AN 2, fe \ MES d Itinéraireà VTTen liaison, en présence d'un accompagnateuradulteet ( ENT 4 (EE Pr ant. : sanschronométrage.

UNS LD an “4 - ‘à à A | 7: Liaisoneffectué par l'accompagnateur de l'équipe seul.

Présence d’un signaleur ou d'unjury(membrede l'organisation).

Zoned'orientationà itinéraire Libre (équipe scindéen 3 ou 2 binômes)

Parcoursde Bike & Run

Pointsd'attente du véhicule de premierssecours (UDPS 46)

Vu, pour êre annexé à

mon arrêté n°,1232...

du 2 AREA

Préfecture Lot - 46-2017-09-27-002 - Arrêté BRG 2017-132 relatif au raid sportif scolaire dénommé "Le Sportiv' 2017" organisé les 2, 3 et 4 octobre 2017 18Det dsl ut Base : Camping «la Plage » N NN 46330 Saint-Cirq Lapopie Epreuves de Biathlon ; Canoë

DNS K

N

ACCÈS SECOURS BOUCLE PÉDESTRE SPORTIV’ - 3 & 4 OCTOBRE 2017

LEGENDE :

cc Points de chargementaccessiblespourunvéhicule de secours(voirliste coordonnées GPS/descriptionjointe)

Itinéraire enliaisonnonchronométrée, présencede l'accompagnateur

Itinéraire duTrail.

[= ss Lecourse d'orientation (itinéraire libre, équipe scindées en 2 ou 3

*# > @) positionnement des signaleurs et jurys, départ, arrivée

EX Pointsd'attenteduvéhiculede premiers secours.

Vu, pour êre annexé à

mon arrêté n°1252.

Préfecture Lot - 46-2017-09-27-002 - Arrêté BRG 2017-132 relatif au raid sportif scolaire dénommé "Le Sportiv' 2017" organisé les 2, 3 et 4 octobre 2017 19Principe général : équipe de 6 scindée en 2 trinômes de composition libre. Au signal du jury (plage de St Cirq) un trinôme embarque dans un canoë et part à contre courant en passant sous le pont pour un parcours d'environ 800m vers l’amont (en rouge). Pendant ce temps l’autre partie de l’équipe, accompagnée de leur responsable, rejoint le point de relais à pied en franchissant le pont (en pointillé orange). À un point, repéré par une balise de course d’orientation, ceux qui navi- guent, valident leur passage grâce à un poinçon et redescendent jusqu’au point de relais où un jury vérifie la validation avant le changement de trinôme. Le parcours du deuxième relais (en jaune) fait sensiblement la même distance que celui du premier mais majoritairement dans le sens du courant. Le chronomètre s'arrête lorsque le canoë est rangé à son em- placement.

La sécurité : est assurée par les deux jury de départ/arrivée et de prise de relais, un bateau avec moteur électrique en

partie aval du pont, un canoë entre le pont et la zone de relais, un jury sur berge au niveau du point le plus en amont. Les concurrents doivent savoir nager et portent obligatoirement le gilet de sauvetage fermé pendant toute la durée de la partie navigation.

Roc de

Balise de course d'orientation

au dessus de l’eau avec poin-

çon de validation

la Conques)

le Poñt-desSt-Cirq

Champ Grand

Arrivée relais 1/ \ |

\\ A ii

UN

Départ relais 2 + Balise de course d'orientation

au dessus de l’eau avec poin-

: çon de validation

TE

0 ———--—— 100m À

-

VU, pour êre annexé à

mon arrêté n°,.1232.

Préfecture Lot - 46-2017-09-27-002 - Arrêté BRG 2017-132 relatif au raid sportif scolaire dénommé "Le Sportiv' 2017" organisé les 2, 3 et 4 octobre 2017 20ODT:-du Lot | AVIS A L A Service Eau locèt Envronhement

: Liber à ga»AUS folice de l'eau, B ATE Le L FE R | F . A RÉPUBLIQUE FRANÇAISE . PSE DPF: Navigation

Pris en application du Réglement Général de Police de la Navigation, et

du Réglement Particulier de Police de la navigation n° 2045-35 du 30 mars 2075

LOT AMONT

Cahors, le 28/09/2017

MANIFESTATION SPORTIVE

RAID MULTISPORTS

EPREUVE DE CANOES

Section de voie : BIEF DE SAINT CIRQ LAPOPRIE DDT46 / 2017 / n° 28

Conimunes

Tour de Faure (rive droite), Saint Crrq Lapopie (rive gauche)

Vu l'arrêté préfectoral n° BRG/2017/132 autorisant le raid sportif « Le Sportiv” » du 2 au 4 octobre 2017 ;

| LE DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES TERRITOIRES DU LOT

| chargé de la police de la navigation

INFORME

LES USAGERS DE LA RIVIERE |

> DU DEROULEMENT D’UNE EPREUVE DE CANOES AVEC UN DEPART ET UNE ARRIVEE A LA. PLAGE DE SAINT CIRQ LAPOPIE, ORGANISEE DANS LE CADRE D’UN RAID MULTISPORT DENOMME « LE SPORTIV” », DU 2 AU 4 OCTOBRE 2017 ;

> LE PARCOURS S'EFFECTUE EN BOUCLE DE PART ET D'AUTRE DU PONT ROUTIER

SUPPORTANT LA RD 181 :

- 280 mètres en aval du pont au PK 194+120 (rive droite, lieu-dit « ROUCAYRAL »).

- 550 mètres en amont du pont au PK 195+150 (rive droite, lieu-dit « CHAMPS NEGRES ») ;

FAIT OBLIGATION

|

>> à tous les navigants<< |

||

DE VIGILANCE ET DE PRUDENCE ET DE NE PAS GENER L’EPREUVE

En cas de besoin, les services à contacter sont les suivants : SIGNATURE

- Direction Départementale des Territoires du Lot Service Eau, Forêt Environnement L'Adjennt au Chef du Servi Police de la navigation Ge srôt. Enule Tel: 05 65 23 60 60 “au, Forêt, Environnoment jé

CORRE DATE LIMITE DE L'AVIS À LA BATELLERIE : dimanche @4 octobre 2017.

Pzernerd DE CASTELJ

Préfecture Lot - 46-2017-09-27-002 - Arrêté BRG 2017-132 relatif au raid sportif scolaire dénommé "Le Sportiv' 2017" organisé les 2, 3 et 4 octobre 2017 214)14 / & ;* à di re 8DCEJEAN v àun,FDA“ A>. Za biV##-_ 5TSA.àL , TP ' og 9 EE nu |fESPief Se, \s-.À LrF:ÉF47“ \=ke 711tà = F52 N NS

OGL+GG6L H \ ns TL a a Préfecture Lot - 46-2017-09-27-002 - Arrêté BRG 2017-132 relatif au raid sportif scolaire dénommé "Le Sportiv' 2017" organisé les 2, 3 et 4 octobre 2017 22Préfecture Lot

46-2017-09-27-003

Arrêté BRG 2017-133 relatif à l'épreuve dénommée

"Figeac Raid O' Célé" organisé le 30 septembre 2017

Arrêté BRG 2017-133 relatif à l'épreuve dénommée "Figeac Raid O' Célé" organisé le 30

septembre 2017

Préfecture Lot - 46-2017-09-27-003 - Arrêté BRG 2017-133 relatif à l'épreuve dénommée "Figeac Raid O' Célé" organisé le 30 septembre 2017 23EX \» mt Liberté » Égalité » Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

PREFET DU LOT

ARRETE N° BRG /2017/ A33

RELATIF À L’EPREUVE DENOMMEE « FIGEAC RAID O”’ CELE » ORGANISEE LE 30 SEPTEMBRE 2017

Le Préfet du LOT,

Chevalier de la Légion d'Honneur,

Chevalier de l’ordre National du Mérite

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 2215-1 ;

Vu le Code de la Route et notamment ses articles R. 411-8, R. 411-29 à 32, R. 418.1 à9;

Vu le Code du Sport et notamment ses articles R. 331-6 à R. 331-17 et À. 331-2 à À. 331-15 ;

Vu le décret 2009-615 du 3 juin 2009 modifié, l'arrêté ministériel du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines routes aux concentrations et manifestations sportives et l'arrêté ministériel du 30 décembre 2016 portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l'année 2017 ;

Vu l'arrêté préfectoral n° 2017/41 en date du 4 septembre 2017, portant délégation de signature à M. Marc MAKHLOUF, secrétaire général de la préfecture du Lot ;

Vu le dossier de demande d'organisation d’un raid multisport dénommée « Figeac Raid O' Célé » par l'association « Figeac Nature Orientation », en date du 12 juillet 2017 ;

Vu le règlement de l'épreuve ;

Vu les mesures de sécurité prévues par les organisateurs dans leur demande ;

Vu la liste des signaleurs agréés ci-annexée ;

Vu la police d'assurance souscrite par les organisateurs auprès de la MAIF ;

Vu les avis favorables émis par les Maires concernés ;

Vu les avis favorables émis par les services consultés ;

Considérant que les organisateurs de l'épreuve, solidairement engagés, déchargent expressément l'Etat, le Département, les Communes et leurs représentants de toute responsabilité civile en ce qui concerne tous les risques éventuels et notamment les conséquences des dommages qui pourraient être causés aux personnes et aux biens par le fait, soit de l'épreuve, soit des essais, soit d'un accident survenu au cours de l'épreuve ;

Considérant que les organisateurs ont souscrit l'engagement de payer tous les frais nécessités par le service d'ordre exceptionnel mis en place à l’occasion du déroulement de l'épreuve et d'assurer la réparation des dommages, dégradations, modifications de toute nature de la voie publique, ou de ses dépendances, imputables aux concurrents, aux organismes ou à leurs préposés ;

Sur proposition du Secrétaire Général de la Préfecture du LOT,

ARRÊTE

ARTICLE 1° - L'association « Figeac Nature Orientation », est autorisée à organiser un raid multisport dénommé « Figeac Raid O’ Célé », le 30 septembre 2017, sur le territoire des communes de Béduer, Brengues, Corn, Boussac et Espagnac- Sainte-Eulalie.

54 Place Chapou - 46009 CAHORS CEDEX - & 05.65.23.11.93 - Télécopie 05 65.23.11.77 courrier@lot.qouv.fr www.lot.qouv.fr

Préfecture Lot - 46-2017-09-27-003 - Arrêté BRG 2017-133 relatif à l'épreuve dénommée "Figeac Raid O' Célé" organisé le 30 septembre 2017 24ARTICLE 9 - Le Secrétaire Général de la Préfecture du Lot, les Maires des communes concernées, le Directeur

Départemental des Territoires du Lot (Mission Sécurité Routière), la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale et de

la Protection des Populations du Lot (Pôle Jeunesse et Sports), le Commandant du Groupement de la Gendarmerie

nationale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui fera l’objet d’une publication au

recueil des actes administratifs de la Préfecture du Lot, et qui sera transmis à M. Sébastien CAZELLE, responsable de la

manifestation.

À Cahors, le 1 7 SEP, 2017

Pour le Préfet et par délégation,

Le secrétaire général,

Voies et délais de recours :

Si vous entendez contester la présente décision administrative, vous avez la possibilité de former :

- Soit un recours gracieux auprès de la Préfète du Lot - Place Chapou - 46009 Cahors Cedex. Le recours doit être écrit et

exposer les arguments. Une copie de la décision contestée doit être jointe à votre recours.

- Soit un recours hiérarchique auprès du Ministre de l'intérieur - Place Beauvau - 75800 Paris Cedex 08. Le recours doit être

écrit et exposer les arguments. Une copie de la décision contestée doit être jointe à votre recours.

- Soit un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulouse (68, Rue Raymond 1V-31000 Toulouse - Tél :

05.62.73.57.57) dans un délai de deux mois courant à compter de sa notification.

Li

Préfecture Lot - 46-2017-09-27-003 - Arrêté BRG 2017-133 relatif à l'épreuve dénommée "Figeac Raid O' Célé" organisé le 30 septembre 2017 25LISTE DES SIGNALEURS

, N° de permis de : z Nom Prénom Adresse P à LIEU d'obtention POSTE conduire

1 [HARDY Julien 960749100938 ANGER TRAVERSEE D48

2 [TREMOULET Gilles La Rosière 830246100152 CAHORS TRAVERSEE D41 3 [BENOIT CABRIGNAC Le Bourg 12260 Balaguier d’Olt 50746100014 CAHORS TRAVERSEE D41 4 |JEREMY CAVANTOU La Dausse 46100 Figeac 11146100242 CAHORS TRAVERSEE D38 5 [Coralie Roussel 990646100078 CAHORS TRAVERSEE D38 , ... 5 Bd JUSKIEWENSK Y 46100 8 [TRASKALSKI François FIGEAC 030603200025 MOULINS TRAVERSEE D41

Vu, pour êre annexé à

mon arrêté n°..A223

AU ns ....

2 7 SEP. 2017

Préfecture Lot - 46-2017-09-27-003 - Arrêté BRG 2017-133 relatif à l'épreuve dénommée "Figeac Raid O' Célé" organisé le 30 septembre 2017 26ANT ATE NY AA

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Préfecture Lot - 46-2017-09-27-003 - Arrêté BRG 2017-133 relatif à l'épreuve dénommée "Figeac Raid O' Célé" organisé le 30 septembre 2017 27[07 'dS / Z w

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Préfecture Lot - 46-2017-09-27-003 - Arrêté BRG 2017-133 relatif à l'épreuve dénommée "Figeac Raid O' Célé" organisé le 30 septembre 2017 28