ed
Liberté + Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
1
LOT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°46-2017-008
PUBLIÉ LE 24 FÉVRIER 2017 Sommaire
Préfecture Lot
46-2017-02-23-002 - Arrêté BRII 2017-025 portant autorisation de l'épreuve d'endurance
équestre organisée le 26 février 2017 sur la commune de CREMPS (4 pages) Page 3
46-2017-02-23-001 - Arrêté BRII-2017-024 portant autorisation de l'épreuve pédestre
dénommée "les collines du diable" organisée le 26 février 2017 sur la commune de
CAHORS (5 pages) Page 8
2 Préfecture Lot
46-2017-02-23-002
Arrêté BRII 2017-025 portant autorisation de l'épreuve
d'endurance équestre organisée le 26 février 2017 sur la
commune de CREMPS
Préfecture Lot - 46-2017-02-23-002 - Arrêté BRII 2017-025 portant autorisation de l'épreuve d'endurance équestre organisée le 26 février 2017 sur la commune de CREMPS 3 BE |. cm à Liberté » Égalité » Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DU LOT
ARRÊTÉ BRII /2017/ 0 2 S
PORTANT AUTORISATION DE L'EPREUVE D'ENDURANCE EQUESTRE DE CREMPS ORGANISEE LE 26 FEVRIER 2017
La Préfète du LOT,
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l’ordre National du Mérite
VU le Code général des Collectivités territoriales et notamment son article L.2215-1 ;
VU le Code de la Route et notamment ses articles R.411-8, R.411-29 à 32, R.418.1à 9 ;
VU le Code du Sport et notamment ses articles R.331-6 à R.331-17 et A.331-2 à A.331-15 ;
VU le décret 2009-615 du 3 juin 2009 modifié, l’arrêté ministériel du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines routes aux concentrations et manifestations sportives et l’arrêté ministériel du 30 décembre 2016 portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l’année 2017 ;
VU l'arrêté préfectoral n° 2015/069 en date du 14 septembre 2015, portant délégation de signature à M. Gilles QUÉNÉHERVE, secrétaire général de la préfecture du Lot ;
VU les arrêtés en date du 20 février 2017 de Monsieur le Président du conseil départemental, réglementant la circulation sur les routes départementales n° 22, 55 et 10 lors de l'épreuve équestre ;
VU la demande en date du 6 janvier 2017 formulée par M. LAUDAT Jean-Marie, Vice-Président de l’association « Les 2 jours du Quercy », en vue d’être autorisé à organiser l’épreuve d’endurance équestre de CREMPS, le dimanche 26 février 2017 ;
VU les avis favorables émis par les services consultés ;
VU les mesures de sécurité prévues par les organisateurs dans leur demande ;
VU la liste des signaleurs agréés et le plan de l’épreuve ci-annexé ;
VU la police d’assurance souscrite par les organisateurs auprès de la Société d’assurance AXA ;
SUR proposition du Secrétaire Général de la Préfecture du LOT,
ARRÊTE
ARTICLE ler - L'association « Les 2 jours du Quercy » est autorisée à organiser une épreuve d’endurance équestre dénommée « Epreuve d'endurance équestre de CREMPS », le dimanche 26 février 2017, dont Pitinéraire est indiqué sur le plan annexé au présent arrêté.
Epreuves : distances : 20 km, 30 km, 40 km, 60 km.
ARTICLE2 - Les participants devront respecter le Code de la Route sur l’ensemble des voies de circulation utilisées. Les organisateurs assureront le service d’ordre et prendront toutes les mesures de sécurité nécessaires au bon déroulement de la manifestation sur l’ensemble de l'itinéraire en plaçant un nombre suffisant de signaleurs et en respectant de la façon la plus stricte la réglementation.
Les signaleurs désignés et agréés en annexe de cet arrêté seront mis en place aux diverses intersections et identifiables par les usagers de la route au moyen d’un brassard marqué « course ». Ils seront en possession d’une copie de cet arrêté, d’un panneau « K.10 » et d’un gilet de haute visibilité, afin d’assurer la circulation et présents au moins un quart d'heure avant le passage du premier concurrent et une demi-heure au plus après le passage du dernier concurrent. Des signaleurs bien identifiés seront présents aux traversées avec les RD10, RD22 et RD26. Toute demande de secours devra être formulée auprès du Centre Opérationel Départemental d’Incendie et de Secrours (CODIS) en composant le 18 ou le 112.
Place Chapou - 46009 CAHORS CEDEX - & 05.65.23.10.00 - Télécopie 05 65.23.11.77 prefecture@lot.qouv.fr www.lot.qouv.fr
Préfecture Lot - 46-2017-02-23-002 - Arrêté BRII 2017-025 portant autorisation de l'épreuve d'endurance équestre organisée le 26 février 2017 sur la commune de CREMPS 4 ARTICLE3 - La présente autorisation est délivrée sous réserve que les consignes de sécurité et le règlement de l'épreuve soient respectés. Le non-respect des mesures de sécurité entraînera l'annulation de l'épreuve. De même, l'épreuve pourra être annulée en cas d'alerte météorologique.
ARTICLE 4 - Le jet sur la voie publique de prospectus, journaux, imprimés, tracts, échantillons ou produits quelconques, soit par les accompagnateurs, soit par toute autre personne est interdit, sous peine des sanctions prévues par le Code Pénal, sans préjudice des poursuites qui pourraient être intentées en cas d’accidents.
ARTICLE 5 - Les organisateurs s’engagent à prendre en charge les frais de service d’ordre exceptionnellement mis en œuvre à l’occasion du déroulement de l’épreuve et à assurer la réparation des dommages, dégradations de toute nature de la voie publique ou de ses dépendances imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.
ARTICLE6 - L’apposition sur les panneaux ou supports de panneaux de la signalisation routière, de toute affiche, marque ou inscription, ayant notamment pour but de jalonner le parcours de la course est interdite. Au cas où les organisateurs utiliseraient le marquage des voies publiques, ce marquage provisoire devra avoir disparu soit naturellement, soit par leurs soins, au plus tard 24 heures après le passage de la course. L’organisateur se chargera de la pose et de l’enlèvement de la signalisation réglementaire et de toute publicité relative à l'épreuve.
ARTICLE 7 - Par dérogation à l'arrêté préfectoral du 02 décembre 2009, les organisateurs sont autorisés à utiliser sur la voie publique des appareils et des dispositifs de diffusion sonore par haut-parleur à l'occasion de la manifestation sportive.
ARTICLE8 : Le présent arrêté peut faire l'objet :
- Soit d’un recours gracieux auprès de la Préfète du Lot - Place Chapou - 46009 Cahors Cedex. Le recours doit être écrit et exposer les arguments. Une copie de la décision contestée doit être jointe à votre recours. - Soit d'un recours hiérarchique auprès du Ministre de l'intérieur - Place Beauvau - 75800 Paris Cedex 08. Le recours doit être écrit et exposer les arguments. Une copie de la décision contestée doit être jointe à votre recours. - Soit d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulouse (68, Rue Raymond IV-31000 Toulouse - Tél : 05.62.73.57.57) dans un délai de deux mois courant à compter de sa notification.
ARTICLE 9 - Le Secrétaire Général de la Préfecture du Lot, les maires des communes concernées, le Commandant du groupement de gendarmerie nationale, le Directeur départemental des territoires du Lot, la Directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Lot - Pôle Jeunesse et Sports, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui fera l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Lot et dont un exemplaire original sera transmis à M. Jean-Marie LAUDAT, Vice-Président de l’association « Les 2 jours du Quercy », domicilié « Le Fangas » 46230 LABURGADE.
À Cahors, le 13 FEV. 017
Pour la Préfète,
Le secrétaire général
PS
sisQUÉNÉHERVÉ
Préfecture Lot - 46-2017-02-23-002 - Arrêté BRII 2017-025 portant autorisation de l'épreuve d'endurance équestre organisée le 26 février 2017 sur la commune de CREMPS 5 < feLa
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Préfecture Lot - 46-2017-02-23-002 - Arrêté BRII 2017-025 portant autorisation de l'épreuve d'endurance équestre organisée le 26 février 2017 sur la commune de CREMPS 6 ASSOCIATION CIBISTES
LES SIGNALEURS DE L'ESPACE
46 SAINT CYPRIEN
Présidente : Mme Cristelle LONGUET
| LISTE DES SIGNALEURS 2017
Nom et Prénoms date naissance n° permis de conduire Tél.
LONGUE Cristelle 14/09/75 à St Cyprien) 15 AH 90122 Cahors 0662967590
BALIK Sylvie 14/12/95 à Laroque des Arcs 120146 100155 Cahors 0762098670
PLE Patrick 25/05/51 à Cahors (46) 210548 Préf. De l’Eure
PLE Dominique 20/04/53 à Cahors (46) 235328 Préf. De l'Eure
SAGNIER Christelle 02/07/85 à Cahors (46) 030946100123 Cahors 0686101672
SAGNIER Patick 03/10/69 à Cahors (46) 8597 46 100 240 Cahors 0648918269
BOULNOIS Rémi 06/03/87 à Catus (46) 0303 273 00 608 0676460995
THIRION Pamela 16/03/82 à Catus (46) 980477200122
| LISTE DES BENEVOLES 2017
Nom et Prénom Adresse n° permis de conduire
LAUDAT Régine LABURGADE 1544 00 68 28
COURNEDE Jocelyne CREMPS 75 1046 1000 52
ZIMRA Benjamin ESCAMPS 000 18 32 00 204
LAUDAT Laurence LABURGADE 84 0646 100 241
COURNEDE Jean Luc CREMPS 32 44 66 74 46
LAUDAT Jean Marie LABURGADE 46 37 36 405
LAUDAT Estelle FLAUJAC POUJOLS 000 54 61 00 145
CHAZARAIN Tristan FLAUJAC POUJOLS 03 11 24 40 00 59
VATINEL Eric CREMPS 965 96 61 678
TIPPER Michael AUJOLS 770277220333
FLAUJAC Jean Claude LALBENQUE
| LISTE DES MOTARDS 2017
Nom et prénoms Adresse n° permis
LE QUILLEC Loic MONTCUQ EN QUERCY 950488100358
LE QUILLEC Michael MONTCUQ EN QUERCY 16AT86526
SPOLADORE Roland MONTAIGU EN QUERCY 830282200110
GOUDARD Christian LAUZERTE 15AU02398
Vu, pour êre annexé à
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Préfecture Lot - 46-2017-02-23-002 - Arrêté BRII 2017-025 portant autorisation de l'épreuve d'endurance équestre organisée le 26 février 2017 sur la commune de CREMPS 7 Préfecture Lot
46-2017-02-23-001
Arrêté BRII-2017-024 portant autorisation de l'épreuve
pédestre dénommée "les collines du diable" organisée le 26
février 2017 sur la commune de CAHORS
Préfecture Lot - 46-2017-02-23-001 - Arrêté BRII-2017-024 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "les collines du diable" organisée le 26 février 2017 sur la commune de CAHORS 8 EX Liberté + Égalité «+ Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DU LOT
ARRÊTÉ BRI/2017/ 2U
PORTANT AUTORISATION DE L’EPREUVE PEDESTRE DENOMMEE « LES COLLINES DU DIABLE »
ORGANISEE LE 26 FEVRIER 2017 SUR LA COMMUNE DE CAHORS
La Préfète du LOT,
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l’ordre National du Mérite
VU le Code général des Collectivités territoriales et notamment son article L.2215-1 ;
VU le Code de la Route et notamment ses articles R.411-8, R.411-29 à 32, R.418.1à9 ;
VU le Code du Sport et notamment ses articles R.331-6 à R.331-17 et A.331-2 à A.331-15 ;
VU le décret 2009-615 du 3 juin 2009 modifié, l’arrêté ministériel du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines
routes aux concentrations et manifestations sportives et l’arrêté ministériel du 30 décembre 2016 portant interdiction des
concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l’année 2017 ;
VU l'arrêté préfectoral n° 2015/069 en date du 14 septembre 2015, portant délégation de signature à M. Gilles
QUENÉHERVE, secrétaire général de la préfecture du Lot ;
VU le dossier de demande d’organisation d’un trail, course avec classement, dénommée « Les Collines du Diable »
présenté par |’ Association « Cahors Lot Orientation » en date du 6 décembre 2016 ;
VU les avis favorables émis par les services consultés ;
VU les mesures de sécurité prévues par les organisateurs dans leur demande ;
VU la liste des signaleurs agréés et le plan de l’épreuve ci-annexé ;
VU la police d’assurance souscrite par les organisateurs auprès de la Société d’assurance GROUPAMA ;
SUR proposition du Secrétaire Général de la Préfecture du LOT,
ARRÊTE
ARTICLE 1%: L’association « Cahors Lot Orientation » est autorisée à organiser un trail dénommé « Les Collines du
Diable », le 26 février 2017 sur le territoire de la commune de CAHORS.
Itinéraire : Départ et arrivée de la course : Complexe de Cabessut - 150, rue de la Guinguette — 46000 CAHORS.
Deux circuits : 12 km et 25 km.
ARTICLE 2 : Les organisateurs placeront sur l’ensemble du circuit un nombre suffisant de signaleurs.
Les signaleurs désignés et agréés en annexe du présent arrêté seront identifiables par les usagers de la route au moyen d’un
brassard marqué « course ». Ils seront en possession d’une copie de cet arrêté, d’un panneau K.10 et d’un gilet de haute
visibilité afin d’assurer la circulation et présents au moins un quart d’heure avant le passage du premier concurrent et une
demi-heure au plus après le passage du dernier concurrent. Les signaleurs seront placés le long des voies ouvertes à la
circulation routière.
L’organisateur placera des panneaux signalant la course le long des voies empruntées par les concurrents.
Il veillera à la sécurité des participants et des usagers notamment sur les lieux de départ/arrivée avec une fouille des sacs et
manteaux.
Toute demande de secours devra être formulée auprès du Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours
(CODIS) en composant le 18 ou le 112.
Place Chapou - 46009 CAHORS CEDEX - & 05.65.23.10.00 - Télécopie 05 65.23.11.77
prefecture@lot.qouv.fr www.lot.qouv.fr
Préfecture Lot - 46-2017-02-23-001 - Arrêté BRII-2017-024 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "les collines du diable" organisée le 26 février 2017 sur la commune de CAHORS 9 ARTICLE 3 : La présente autorisation est délivrée sous réserve que les consignes de sécurité et le règlement de l'épreuve soient respectés. Le non-respect des mesures de sécurité entraînera l'annulation de l'épreuve. De même, l'épreuve pourra être annulée en cas d'alerte météorologique.
ARTICLE 4 : Les organisateurs devront prendre toutes les mesures de sécurité préalables nécessaires au bon déroulement
de la manifestation. Ces mesures seront notamment adaptées à la longueur et aux difficultés du parcours et aux conditions
météorologiques prévisibles.
Les participants non titulaires d'une licence sportive de la Fédération Française d'Athlétisme devront présenter un certificat
médical attestant l’absence de contre indication à la pratique de la course à pied en compétition datant de moins d’un an.
ARTICLE 5 : Les organisateurs s’engagent à prendre en charge les frais de service d’ordre exceptionnellement mis en
œuvre à l’occasion du déroulement de l’épreuve et à assurer la réparation des dommages, dégradations de toute nature de la
voie publique ou de ses dépendances imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.
ARTICLE 6 : Le jet sur la voie publique de prospectus, journaux, imprimés, tracts, échantillons ou produits quelconques,
soit par les accompagnateurs, soit par toute autre personne, est interdit sous peine des sanctions prévues par le Code Pénal,
sans préjudice des poursuites qui pourraient être intentées en cas d’accidents.
ARTICLE 7 : L’apposition sur les panneaux ou supports de panneaux de la signalisation routière, de toute affiche, marque
ou inscription, ayant notamment pour but de jalonner le parcours de la course, est interdite.
Au cas où les organisateurs utiliseraient le marquage des voies publiques, ce marquage provisoire devra avoir disparu soit
naturellement, soit par leurs soins, au plus tard 24 heures après le passage de la course. La pose et l’enlèvement de la
publicité et de la signalisation réglementaire sera à la charge de l’organisateur.
ARTICLE 8 : Par dérogation à l’arrêté préfectoral du 2 décembre 2009, les organisateurs sont autorisés à utiliser sur la
voie publique des appareils et des dispositifs de diffusion sonore par haut-parleur à l’occasion de la manifestation sportive.
ARTICLE 9 : Le présent arrêté peut faire l'objet :
- Soit d’un recours gracieux auprès de la Préfète du Lot - Place Chapou - 46009 Cahors Cedex. Le recours doit être
écrit et exposer les arguments. Une copie de la décision contestée doit être jointe à votre recours.
- Soit d'un recours hiérarchique auprès du Ministre de l'intérieur - Place Beauvau - 75800 Paris Cedex 08. Le recours
doit être écrit et exposer les arguments. Une copie de la décision contestée doit être jointe à votre recours.
- Soit d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulouse (68, Rue Raymond IV-31000 Toulouse -
Tél : 05.62.73.57.57) dans un délai de deux mois courant à compter de sa notification.
ARTICLE 10 : Le Secrétaire Général de la Préfecture du LOT, le Maire de CAHORS, la Directrice départementale de la
sécurité publique du Lot, le Directeur départemental des territoires du Lot, la Directrice départementale de la cohésion
. sociale et de la protection des populations, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui
fera l’objet d’une publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Lot, et dont un exemplaire original sera
transmis à Monsieur Benoît BOSC, domicilié au 125, le Payrat 46090 LE MONTAT, responsable de la manifestation.
. A Cahors,le 23 FEV.
2017
Pour la Préfète,
Le secrétaire général
Préfecture Lot - 46-2017-02-23-001 - Arrêté BRII-2017-024 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "les collines du diable" organisée le 26 février 2017 sur la commune de CAHORS 10 WE T"".U ajeue uou e exXouue 919 Jnod ‘NA uey)ATHAA|55
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Préfecture Lot - 46-2017-02-23-001 - Arrêté BRII-2017-024 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "les collines du diable" organisée le 26 février 2017 sur la commune de CAHORS 12 8 oxeuuE 919 1nod ‘NA vanJeu eT J i quoorjnt
Préfecture Lot - 46-2017-02-23-001 - Arrêté BRII-2017-024 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "les collines du diable" organisée le 26 février 2017 sur la commune de CAHORS 13