Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - JOUR 09 03 2015
Procès Verbal - JOUR 08 09 2015
Déliberation - Delib 03 08 2015
Procès Verbal - PV 03 08 2015
Compte-Rendu - JOUR 17 08 2006
Procès Verbal - JOUR 12 05 2015
Procès Verbal - jour 21 03 2019
Compte-Rendu - JOUR 08 06 2007
Procès Verbal - JOUR 11 12 2015
Déliberation - JOUR 18 09 2007
Procès Verbal - Jour 03 08 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - Jour 03 08 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Logement,
Rosans,
le
28-07-2015.
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le
:
Lundi
3 août
2015
à 9 h 30
au
2°
étage
de
la mairie
Ordre
du
jour
:
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance,
approbation
des
PV
des 18
juin
et
20 juillet
2015
Frais
de
fonctionnement
de
l'école
avec
les
nouveaux
rythmes
scolaires
Subventions
façades,
demande
de
M.
Goitre
SIDRESO,
commune
de
Lemps
Tarifs
locations
tente,
caution,
assurance
Agenda
pour
les
travaux
d'accessibilité,
visite
des
bâtiments
communaux,
propositions
du
CDG
Camping
municipal,
demande
d'une
location
à
l’année
Syndicat
mixte
des
Baronnies
provencçales,
désignation
de
délégués
5 ON AN M 8 & ON BR
Personnel
communal,
suite
d’une
décision
du
comité
médical
ha
e
Grand
pré,
vente
de
quatre
logements
Ra
=
Gendarmerie,
courrier
de
la
sénatrice,
motion
de
la
CCIB
=
ND
Cimade,
proposition
d'accueil
=
CG
Prévention
de
l’addictologie
et l’alcoologie,
permanences
à Rosans
=
5
ONF,
motion
H
UT
Association
des
Maires
de
France,
journée
du
19
septembre
Ra
s
Lettre
de
la sénatrice,
appel
au
bon
sens
Questions
diverses
=
NN
Madame
Josy
OLIVIER,
maire
de
Rosans.
73