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Déliberation - 9 Finances Signature convention avec lAMAC
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 9 Finances Signature convention avec lAMAC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
AR
Prefecture
016-200054047-20251205-2025
12
05
09-DE
Reçu
le
08/12/2025
Publié
le
08/12/2025
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAÏT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D D PP
D D PDP
DD
DD
D D D D DD
D D DD
PDP
PDP D PDP
PP
PPPPPPPDPP
GONFOLENS Cité de Confluences
Le
05
décembre
deux
mille
vingt-cinq
à dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
jeudi
27
novembre
2025
sous
la présidence
de
M.
DUPRE
Jean-Noël,
maire.
DEPARTEMENT DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
Etaient
présents
:
Mme
VILLEDARY
Véronique,
Mme
LAMANT
Marie-Line,
M.
PAULET
Didier,
M.
BOOB
Effectif
légal
du
Conseil
Frédéric,
Mme
FOURNIER
Sylvia,
M.
LEBRET
Hubert,
adjoints
Municipal
:
27
M.
GRAVELLE
Alain,
Mme
LANDREVIE
Susanne,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
M
Nombre
de
conseillers
CHOPY
Laurent,
Mme
FAYET
Margot,
M.
MILLOTTE
Amaury,
conseillers
municipaux
en
exercice
:
23
Présents
:
13
Excusé(e)s
/ Absent(e)s
: M.
BOUTY
Philippe,
M.
DEMONT
Jean-Michel,
Mme
SIMON
Excusés-Absents
:
10
Sandrine,
Mme
MANCEAU
Emmanuelle,
Mme
LAFONT
Cindy,
Mme
SOULAT
Séverine,
Délégations :
01
M.
FELIX
Gaël,
M.
GAULTIER
Tom,
M.
DEVAINE
Justin,
Mme
BOURDIER
Elise
Date
de
Convocation:
Délégations
: M.
DEMONT
Jean-Michel,
à
M.
Didier
PAULET,
jeudi
27
novembre
2025
Secrétaire
de
séance
:
Mme
FAYET
Margot
Date
d’affichage
:
jeudi
27
novembre
2025
_2025/12/05
N°09
9
- Finances
-Signature
d’un
contrat
de
prestations
de
services
entre
la
Commune
et
l’A.M.A.C.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le
contrat
de
prestations
de
services
entre
la
Commune
de
Confolens
et
l'A.M.A.C.
annexé
à
la
présente
délibération
;
Considérant
que
la
salle
«
Ferme
Saint
Michel
»
est
une
salle
polyvalente
à
vocation
culturelle,
la
collectivité
de
Confolens
souhaite
disposer
d'un
régisseur
technique
chargé
de
l'accueil
des
compagnies
et
associations
accueillies
et
de
l'aménagement
de
la
salle
(montage
/ démontage
des
éléments
scéniques)
;
De
ce
fait,
la
Commune
a
fait
appel
à
l'Association
« A.M.A.C.
»
afin
de
signer
un
contrat
de
prestations
de
services
qui
lierait
celle-ci
à
notre
collectivité
pour
la
mise
à
disposition
de
ce
régisseur
technique
pour
l’année
2026 ;
Après
en
avoir
débattu
et
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité :
e
APPROUVE
la signature
du
contrat
de
prestations.
+
AUTORISE
M.
le
Maire
à
le
signer.
Pour
Extrait\Conforme
En
Mairie He
8
décembre
2025
—
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confolens