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Arrêté - Arrêté municipal n°102 2021 Réglementation circulation et stationnement Soirée Téléthon Club de lEspérance
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vezins.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté municipal n°102 2021 Réglementation circulation et stationnement Soirée Téléthon Club de lEspérance)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT
DE
MAINE
ET
LOIRE
PAU AL
COMMUNE
DE VEZINS ARRÊTÉ
n° 102/2021
Le
Maire
de
la
Commune
de
VEZINS
VU
la loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et libertés
des
collectivités
locales
;
VU
la
loi
n°83-8
du
7
janvier
1983
modifiée
relative
à
la
répartition
des
compétences
entre
les
communes,
les
départements,
les
régions
et l'État
;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
atticles
L.2213-1
à L.2213-6
;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R.110-1,
R.110-2,
R.411-5,
R.411-8,
R.411-18
et
R.411-25
à R.411-28 ;
VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié
portant
instruction
générale
sur
la
signalisation
routière
;
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
(livre
I
-
8"
partie:
signalisation
temporaire
- approuvée
par l'arrêté interministériel
du
6 novembre
1992
modifié) ;
CONSIDÉRANT
la: demande
du
18
octobre
2021
de
l’association
Club
de
l’'Espérance,
domiciliée
4 rue
des
écoles
à Vezins
(49340),
représentée
par
Madeleine
CESBRON
et Michel
CESBRON,
Co-
Présidents,
à l'effet
de
déposer
des
ganivelles
et
des
pancartes
directionnelles
dans
la
rue
des
Landes
et la rue
de
la Porte
à l’occasion
de
l’organisation
d’une
soirée
au
profit
du
Téléthon
;
ARRÊTE
ARTICLE
1 -— L'association
Club
de
l’Espérance
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public
dans
la rue
des
Landes
et
la
rue
de
la
Porte
le
samedi
11
décembre
2021
de
17
h
à
22
h,
pour
y
déposer
des
ganivelles
et
des
pancartes
directionnelles
dans
le
cadre
de
l’organisation
d’une
soirée
au
profit
du
Téléthon.
ARTICLE
2
—
Durant
cette
manifestation,
la
circulation
des
véhicules
est
interdite
dans
la
rue
des
Landes
et la rue
de
la Porte.
ARTICLE
3
—
L'association
Club
de
l’'Espérance
s’engage
à
remettre
en
état
les
lieux
tels
qu’elle
les
aura
trouvés.
ARTICLE
4
-
Monsieur
le
Maire
de
VEZINS,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
VEZINS
et
l’association
Club
de
l’Espérance
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
copie
leur
sera
adressée,
et
qui
sera
affichée
aux
lieux
habituels
d'affichage
des
actes
administratifs.
Fait
à VEZINS,
le 6
décembre
2021,
Le
Maire,
Cédric
VAN
VOOREN
Mairie
de
VEZINS
-
Place
Flandres-Dunkerque
— 49340
— Tél.
02
41
49
02
60
—
Fax
02
41
49
02
63
E-mail
: mairic@maine-de-vezins.com
— Site
internet
: www.mairie-de-vezins.com