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Arrêté - Arrêté municipal temporaire n°91 2021 Réglementation circulation et stationnement Animation bar à huites CDF Place du Général de Gaulle
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vezins.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté municipal temporaire n°91 2021 Réglementation circulation et stationnement Animation bar à huites CDF Place du Général de Gaulle)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
DE
MAINE
ET
LOIRE
COMMUNE
DE
VEZINS
ARRÊTÉ
n°
91/2021
Le
Maire
de
la
Commune
de
VEZINS
VU
la loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et libertés
des
collectivités
locales
;
VU
la loi
n°83-8
du
7 janvier
1983
modifiée
relative
à la répartition
des
compétences
entre
les
communes,
les
départements,
les
régions
et l'État ;
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.2213-1
à L.2213-6 ;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R.110-1,
R.110-2,
R.411-5,
R.411-8,
R.411-18
et
R.411-25
à
R.411-28 ;
VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié
portant
instruction
générale
sur
la
signalisation
routière ;
VU
l'instruction
interministérielle
sur la signalisation
routière,
(livre
I - 8ème
partie
: signalisation
temporaire
-
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
modifié) ;
VU
la
demande
du
Comité
des
Fêtes,
domicilié
4
rue
des
Ecoles,
49340
VEZINS,
sollicitant
la
commune
pour
procéder
à
une
animation
bar
à
huîtres,
Place
du
Général
de
Gaulle,
les
1:
dimanche
du
mois
à
compter
du
dimanche
7 novembre
2021,
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
en
toute
sécurité
l'installation
de
l’animation
Bar
à
huitres
les
1:
dimanche
du
mois
à compter
du
dimanche
7
novembre,
sur
une
partie
de
la place
du
Général
de
Gaulle,
il
convient
de
réglementer
le stationnement
et la circulation.
ARRÊTE
ARTICLE
1 : Stationnement
Le
stationnement
de
tout véhicule
(sauf véhicules
d'urgence)
est interdit
sur une
partie
de la Place
du
Général
de
Gaulle
(cf plan
joint)
les
1‘
dimanche
du
mois
de
6h
à 15h
à partir
du
dimanche
7 novembre
2021,
pour
l'installation
et la tenue
du bar à huîtres.
Tout
véhicule
ne respectant
pas
ces
dispositions
sera verbalisé.
ARTICLE
2 : Circulation
La
circulation
sera interdite
sur la partie
susmentionnée
de
la place
du
Général
de
Gaulle
les
1‘
dimanche
du
mois
de 6h
à 15h
à partir du
dimanche
7 novembre
2021.
ARTICLE 3
: Signalisation
Le
Comité
des
Fêtes,
devra
mettre
en
place
toutes
signalisations
signalant
l’interdiction
de
stationnement
décrite
à l’article
1 et l'interdiction
de
circulation
décrite
à l’article
2.
ARTICLE
4 : Ampliation
Monsieur
le
Maire
de
VEZINS,
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
VEZINS,
le
Comité
des
Fêtes
sont
chargés,
chacun
en
ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté,
dont
copie
leur
sera
adressée.
Fait
à VEZINS,
le
3
novembre
2021,
Le
Maire,
Mairie
de
VEZINS
—
Place
Flandres-Dunkerque
—
49340
— Tél.
02
41
49
02
60
—
Fax
02
41
49
02
63
E-mail
: mairic(Omairie-de-vezins.com
—
Site
internet
: www.mairie-de-vezins.com