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Déliberation - DEC25.03.10.24 contrat vanheede janv fev tampon
Déliberation - no105 avril mai juin 2020
Arrêté - n104 janv fev mars 2020
Document publié le Vendredi 10 janvier 2020 par la commune de Lumbres.
Lien du pdf (Arrêté - n104 janv fev mars 2020)
Thèmes du document : Transports, Sport, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu’il est préjudiciable
de laisser des rencontres
sportives
se jouer sur le Terrain
du
Stade
« Jean
LEBAS
» en raison de l’état actuel
du terrain détrempé
par les récentes
intempéries,
ARRETE
Article
1°
: En
raison
du
mauvais
état du terrain de
football
du
Stade
« Jean
LEBAS
» dû
aux
intempéries
et des risques
de détérioration de la pelouse,
les activités
sportives (matchs
et
entraînements)
seront interdites
du
Vendredi
10 Janvier
2020
à partir de
12 H
00 jusqu’au
Dimanche
12
Janvier
2020,
12
H
00
inclus.
Article 2 : Le présent Arrêté
sera affiché en Mairie
et aux abords
du terrain Municipal.
Article
3:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie
de LUMBRES,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de LUMBRES,
sont chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 10 Janvier 2020
Le
Maire,
Joëlle DELRUE.
ce
rendu
CÉULEEDEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des Collectivités Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
la demande
de stationnement
de véhicules
de déménagement
Rue
du 08 Mai
sollicitée par
la Société
DEMECO
GRIMONPONT
sise
19 Avenue
de l’Europe
59223
RONCQ,
Considérant
qu’il est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Rue
du 08 Mai,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera interdit au droit de véhicules
de déménagement
au n°
19 Rue
du
08
Mai
le Mereredi
04
Mars
2020
de 08
h 00
à 18
h 00.
Article
2 : La pose des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par le demandeur.
Article
3 : Le présent Arrêté
sera publié
et affiché dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
la Société
DEMECO
GRIMONPONT,
sont chargés,
chacun
en ce
qui
le concerne,
de l’exécution
du présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 10 Janvier 2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoiremens
Acte
rendu
exécutoire
le:
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des Collectivités Territoriales, notamment
les articles L 2212-1
et
L2213-1, Vu
les
travaux
de
branchement
Gaz
Avenue
Bernard
Chochoy
à réaliser
par
la
SARL
Guy
PATTYN
- 2
Bis,
Impasse
Notre
Dame
des
Victoires
— 59181
STEENWERCK,
Considérant
qu’il
y a
lieu de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°"
: Le
stationnement
sera
interdit au droit
des
travaux
du
n°
133
Avenue
Bernard
Chochoy
et
la
circulation
à cet
endroit
sera
restreinte
du
Vendredi
10
Janvier
2020
au
Lundi
10
Février
2020. Article
2 :
: La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
: La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
la
SARL
Guy
PATTYN.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumibres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Eumbres,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
SARL
Guy
PATTYN,
Sont chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
08
Janvier
2020DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ne
—
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des Collectivités Territoriales,
notamment
les articles L 2212-1
et L 2213-1,
Vu
la
Coupe
Régionale
de
Printemps
de
BMX
organisés
par
le
BMX
Club
de
Eumbres
le
Dinranche
29
Mars
2020,
Vu
les mesures
à prendre
compte
tenu de la prolongation
de l’état d’urgence,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera interdit du
Samedi
28 Mars
2020
à 14 heures
au Lundi
30 Mars
2026 à 12 heures Rue
des Ecoles
et Rue
Salvador Allende jusqu’au
terrain de footbail synthétique.
Article
2
: La circulation
sera
interdite
le
Dimanche
29
Mars
2020
de
06
heures
à 25
heures
Rue
des
Ecoles
dans
le
sens
de
la
Rue
Jules
Guesde
vers
la
Rue
Salvador
Allendé
ainsi
que
Rue
Salvador
Allendé
dans
le
sens
Rue
des
Ecoles
vers
la
Place
Jean
Jaurès.
Article
3
: Une
déviation
sera
mise
en
place
Rue
Jules
Guesde,
Rue
Salvador
Allendé
et
Impasse
du
Éycée. Article
4 :
A
partir
du
terrain
de
football
synthétique
et
au
carrefour
Impasse
du
Lycée/Rue
Salvador
Allendé,
il
sera
procédé
à la
mise
en
place
d’obstacles
physiques
sur
la
route.
À
cet
endroït,
il
sera
également
procédé
à des
contrôles
pour
l'accès
au
site
de
la
compétition.
Un
contrôle
visuel
(sacs
et
blousons)
sera
réalisé
sur
les
piétions.
L'ensemble
des
membres
chargés
de
la
sécurité
devra
être
muni
d’un
gilet
fluorescent,
d’un
sifflet
et
d’un
moyen
de
communication
permettant
de
prévenir
les
services
de
sécurité
et
de
secours.
Article
5 :
La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
les
organisateurs
de
la
manifestation.
Article
6:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie
de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de Gendarmerie
de
Lumbres,
- Les
organisateurs,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de Pexécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 07
Janvier
2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
eee
OA
ARTE
àDEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIÏIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le retrait des
illuminations
de Noël
à réaliser par les Etablissements
BLOT
— 4, Rue
François
Mitterrand — 62570
WIZERNES,
Vu
le démontage
du
sapin pour les fêtes de Noël
Place Jean
Jaurès à réaliser par les services
techniques
de la Ville de Lumbres,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
Place
Jean
Jaurès
en
vue
du
démontage
des
décorations
et
illuminations
de
Noël,
ARRETE
Article
1*
:
Le
stationnement
sera interdit
Place
Jean
Jaurès,
devant
la
Mairie,
au
droit
du
démontage
des
illuminations
de
Noël
en
façade
et
la
circulation
sera
restreinte
à cet
endroit
du
Lundi
13
Janvier
2020
à
08
heures
au
Jeudi
16
Janvier
2020
à
17
heures.
Article
2
: Le
stationnement
sera
interdit
sur
le
haut
de
la
Place Jean
Jaurès,
devant
le
Crédit
Agricole,
au
droit
des
décorations
et
illuminations
de
Noël
pour
le
démontage
du
sapin
le
Vendredi
10
Janvier
2020
de
12
heures
à
17
heures.
Article
3
:La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
les
Ets
BLOT
et
les
Services
Techniques
de
la
Ville.
Article
4 :
Le présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article5:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques,
- Monsieur
le
Directeur
des
Etablissements
BLOT,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 02 Janvier 2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte TER
SÉCOEEDEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire de LUMBRES, Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
l’enlèvement
des
décors
de Noël
à réaliser par
les Etablissements
BLOT
sis 4, Rue
François
Mitterrand
-— 62570
WIZERNES
et les
Services
Techniques
de
la Ville
de
Lumbres,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
afin
de
faciliter
le
démontage
des
illuminations
des
fêtes
de
fin
d’année
dans
les
rues
de
la
Ville,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit
dans
les
rues
de
la
Ville
au
droit
du
retrait
des
illuminations
de
Noël
et la
circulation
sera
restreinte
du
Jeudi
09
Janvier
2020
au
Jeudi
16
Janvier
2020.
Article
2 :
La
circulation
se
fera
sur
demi-chaussée
avec
alternat
manuel.
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/heure.
Article
3
: La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
les
Ets
BLOT
et
les
Services
Techniques
de
la
Ville
de
Lumbres.
Article
4
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
S:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques
de
la
Ville
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Directeur
des
Ets
BLOT,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 02
Janvier 2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et
L 2213-1, Vu
les travaux de remplacement
du dispositif chambre
télécom
pour Orange
Rue
du Docteur
Pontier à réaliser par l'Entreprise VTPS
— 5, Rue
de Marquise,
Bâtiment
9 — 62142
COLEMBERT,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et prévenir les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera interdit au droit
des
travaux
au n°
9 Rue
du Docteur
Pontier
et la
circulation
à cet endroit
sera restreinte
le Mercredi
15
Janvier
2020.
Article 2 : Pendant
cette restriction, la circulation se fera sur chaussée
rétrécie avec
alternat par
feux tricolores.
La vitesse
sera limitée
à 30
km/heure
au droit
du
chantier.
Article
3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée par l'Entreprise VTPS.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur de l’Entreprise
VTPS,
Sont chargés,
chacun en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 10 Janvier 2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte rendu exécutoireDEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles L
2212-1
et
L2213-1, Vu
les travaux
de remplacement
du dispositif chambre
télécom
pour
Orange
Rue
du Docteur
Pontier à réaliser par l'Entreprise
VTPS
— 5, Rue
de Marquise,
Bâtiment
9 — 62142
COLEMBERT,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
au
n°
9 Rue
du
Docteur
Pontier
et
la
circulation
à cet
endroit
sera
restreinte
du
Lundi
20
Janvier
2020
au
Lundi
03
Février
2020.
Article
2
: Pendant
cette
restriction,
la
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure
au
droit
du
chantier.
Article
3
: La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l'Entreprise
VTPS.
Article
4 :
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur de l’Entreprise
VTPS,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 16 Janvier 2020
Le
Maire,
Joëlle DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
ie
ilsense
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
l’organisation
du Raid UNSS
Finale 2020
des
Collèges
du Pas-de-Calais
sur le site du Marais
les MARDI
09
et MERCREDI
10 JUIN
2020,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1 : La circulation sera interdite entre le parking
du boulodrome
et la Salle Michel
Berger
du
Lundi
08 Juin
2020
à 10
heures
au Mercredi
10 Juin
2020
à 18
heures.
Article
2 : Le
stationnement
Rue
Salvador Aliendé
sera interdit de chaque
côté jusqu’au
terrain
synthétique
le Mardi
09
Juin
2020
de
06
heures
à 12
heures
et le Mercredi
10
Juin
2020
de
14
heures
à
18
heures.
Article 3 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par les Services
Techniques
de la Ville de Lumbres.
Article
4 : Le présent Arrêté
sera publié et affiché
dans la Commune
de LUMBRES.
Article5:
- Monsieur
le Directeur Général
des Services
de la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques
de la Ville de Lumbres,
- Monsieur
le Proviseur du Lycée
Professionnel Bernard
Chochoy,
- Monsieur
le Directeur
de
l’'UNSS
SD
62,
- Messieurs
les Coordonnateurs
de l’'UNSS
du District de Saint-Omer,
- Monsieur
le Président de la Communauté
de Communes
du Pays
de Lumbres,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 16 Janvier 2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoireDEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et
L 2213-1, Vu
les travaux de tirage et de raccordement
de fibre optique
pour
Orange
Route
d’ Acquin,
Avenue
Bernard
Chochoy
et Rue
Candide
Couzin
à réaliser par la SAS
Benoît
CHEVRIER
— 4
Chemin
de
Saint-Martin — 62128
CROISILLES,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°"
: Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
Route
d’Acquin,
Avenue
Bernard
Chochoy
(du
rond-point
de
la
Tour
Voltaire
jusqu’à
l’angle
de
la
Résidence
Casimir
Gressier)
et
Rue
Candide
Couzin
et
la
circulation
à ces
endroits
sera restreinte
du
Lundi
20
Janvier
2020
au
Lundi
03
Février
2020.
Article
2
: La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
:La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
la
SAS
Benoît
CHEVRIER.
Article4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Directeur
de
ia
SAS
Benoît
CHEVRIER,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
17
Janvier
2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
JE
AZUR
2Acte
rendu
exécutoire
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles L 2212-1
et
L
2213-1,
Vu
les
travaux
d’adduction
téléphonique
en
souterrain
pour
Orange
Avenue
Bernard
Chochoy
à
réaliser
par
l'Entreprise
VTPS
— 5
Rue
de
Marquise,
Bâtiment
9 —
62142
COLEMBERT,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°"
: Le
stationnement
sera
interdit
au droit
des
travaux
Avenue
Bernard
Chochoy
et la
circulation
à cet endroit
sera restreinte
du
Lundi
03
Février
2020
au
Mardi
03
Mars
2020.
Article
2 : La circulation se fera sur chaussée
rétrécie avec
alternat par feux tricolores. La vitesse
sera limitée
à 30 km/heure.
Article 3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée par l'Entreprise VTPS.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des Services
de la Mairie
de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
l'Entreprise
VTPS,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 27
Janvier 2020
“TRIO… DÉPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
REGLEMENTATION
DE
LA
VITESSE
RD
N°
192
Dénommée
RUE
PONTIER
dans
l’agglomération
de
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
la
Loi
n°
82-213
du
02
Mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et
libertés des
Collectivités
Territoriales, Vu
la
Loi
n°
83-8
du
07
Janvier
1983
modifiée
relative
à la
répartition
des
compétences
entre
les
communes,
les
départements,
les
régions
et
l’état,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2213.1
à L
2213.6,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R
110.1,
R
110.2,
R
411.5,
R 411.8,
R
411.25
et
R413.1, Vu
l’Arrêté
Interministériel
du 24
Novembre
1967
modifié
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes, Va
l’Instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
(livre
I -
quatrième
partie
—
signalisation
de
prescription
— approuvée
par
l’arrêté
interministériel
du
07
Juin
1977
modifié),
Vu
l'avis
réservé
de
la
Maison
du
Département
Aménagement
et
Développement
Territorial
de
lAudomarois, Considérant
que
la
Route
Départementale
n°
192
dénommée
Rue
Pontier,
entre
les
P.R.
21+420
et
22+282,
représente
un
danger
pour
les
usagers,
la
vitesse
de
tous
les
véhicules
doit
être
limitée
à 30
km/heure,
ARRETE
Article
1° : La Route
Départementale
n°
192 dénommée
Rue
Pontier, dans l’agglomération de
Lumbres,
est limitée
à 30 km/h,
sur la section comprise
entre le P.R.
21+420
et le P.R.
224282.
Article 2 : La signalisation réglementaire
conforme
aux dispositions
de l’instruction
interministérielle — quatrième
partie
— signalisation de prescription — sera mise en place à
la charge
de la Commune
de LUMBRES.
Article
3
: Les
dispositions
définies
par
F'articie
1°
prendront
effet
le
jour
de
ta
mise
en
place
de
la
signalisation
prévue
à l’article
2
ci-dessus.
Article
4 :
Toute
contravention
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
5
:Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à la
réglementation
en
vigueur
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
ll., Article
6
: Conformément
à l’article R
102
du
Code
des
Tribunaux
Administratifs,
le présent
Arrêté
pourra faire l’objet d’un recours
contentieux
devant le tribunal administratif de Lille dans un détai
de deux
moïs
à compter
de sa date de notification ou de publication.
Article
7 : - Madame
le Maire
de
la Commune
de
LUMBRES,
- Monsieur
le Commandant
du Groupement
de Gendarmerie
de
Saint-Omer,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 03
Février 2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoireDEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
ARRETE
MUNICIPAL
PORTANT
SUR
LA
REGULARISATION
DES
POINTS
D’ARRET
ECRIRE
EE
DU
RESEAU
DE
TRANSPORT
UNTERURBAIN
REGIONAL
RE
———
A
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
les
articles
L
2212-1
et
L
2213
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Vu
le
Code
de
la
voirie
routière,
Vu
Particle
R
26
$ 15
du
Code
Pénal,
Vu
la
Loi
n°
82-213
du
02
Mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Régions,
Départements
et
des
Communes,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°
2014/24
du 24
Avril
2014
portant
délégation
de
signature
au
Maire,
Considérant
qu’il
incombe
au
Maire,
dans
le
cadre
des
pouvoirs
de
police
de
la
circulation,
de
veiller
à
la
sécurité
des
usagers
de
la
voie
publique,
ARRETE
Article
1°"
: Dans
le
cadre
des
points
d’arrêt
desservis
par
le
service
de
transport
interurbain
et/ou
scolaire scolaire
Régional,
les
arrêts
suivants
sont
régularisés
à compter
du
1°
Mars
2020
comme
convenu
avec
les
services
régionaux
et
seront
mis
en
service
à l’issue
de
sa
matérialisation
:
-
Hameau
Les
Alouettes
—
Abri
situé
Route
de
Nielles,
-
Hameau
Les
Alouettes
— F
Abri
situé
Route
de
Nielles,
-
Centre
Aquatique
situé
Avenue
Bernard
Chochoy,
-__
Centre
Commercial
—
Station
de
lavage
situé
derrière
la
station
de
lavage,
-
Collège Notre
Dame
— F
N°
6 situé
Rue
Candide
Couzin,
-
Maison
des
Associations
situé
Rue
Jules
Guesde,
-
Gare
— Abri
situé
Rue
François
Cousin,
-
Gare-F
Abri
situé
Rue
François
Cousin,
-
Gendarmerie
— Abri
situé
Avenue
Bernard
Chochoy,
-
Gendarmerie
— F
Abri
situé
Avenue
Bernard
Chochoy,
-
Hameau
de
Liauwette
— Abri
situé
Avenue
Bernard
Chochoy
— Int
Chemin
d’Acquembronne,
-
Hameau
de
Liauwette
— F
Abri
situé
Avenue
Bernard
Chochoy
—
Int
Chemin
d’Acquembronne,
ll...-
La
Poste — Abri
situé
Rue
Candide
Couzin,
-
La Poste —F
Abri
situé Rue
Candide
Couzin,
-
Lycée
Bernard
Chochoy
situé Rue
Marx
Dormoy,
-
Place Jean Jaurès — Mairie
situé Rue
Albert
Thomas,
-
Place Jean Jaurès — Supérette
situé Place Jean Jaurès,
-
Samette — avant intersection situé Cité des Déportés,
- _
Samette
— avant rond-point situé Cité des Déportés.
Article
2 :
L’arrêt
sera
matérialisé
par
la
mise
en
place
par
la
Commune
:
-
d’un
panneau
C6,
-
d’un
zigzag
jaune,
-
de
panneaux
Al13a
ou
A13b
le
cas
échéant.
Article
3
: La
Commune
s'engage
à
réaliser
les
travaux
de
matérialisation
dans
des
délais
raisonnables
et
informera
les
services
Régionaux
de
leur
bonne
réalisation
pour
précéder
à la
mise
en
service
des
points
d’arrêt.
Article
4
:Ampliation
du
présent
arrêté
est
adressée
à :
- Monsieur
le
Sous-Préfet
de
SAINT-OMER,
- Monsieur
le
Procureur
de
la
République,
près
le
Tribunal
de
Grande
Instance
de
Lille,
- Monsieur
le
Président
du
Conseil
Régional
— Direction
des
Transports
Scolaires
et
Interurbains,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres.
Fait
à LUMBRES,
le
31
Janvier
2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
peDEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles L
2212-1
et
L 2213-1, Vu
les travaux
d’extension
réseau
en
basse
tension
souterrain
BTS
150
Alu
sur
86
m
Route
de
Nielles à réaliser pour le compte
d’Enedis
par l’Entreprise R LITTORAL
TP
sise 31
Lotissement Le petit bois — 62170
BEUTIN,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1°
: La circulation sera restreinte au droit des travaux
Route
de Nielles
du
Mardi
25
Février
2020
au
Mercredi
25
Mars
2020.
Article
2 : La circulation se fera sur demi-chaussée
avec
alternat par feux tricolores.
Le
stationnement,
l'arrêt et le dépassement
des
véhicules
seront interdits.
La vitesse
sera limitée
à 30 km/heure. Article
3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée par l’Entreprise
R LITTORAL
TP.
Article
4 :
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur de l'Entreprise R LITTORAL
TP,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 04
Février 2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte rendu
exécutoire
le
CUP
ANa
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire de LUMBRES, Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L
2213-1,
Vu
les
travaux
de
pose
d’un
nouveau
branchement
d’eau
potable
sur
la
RD
202
- Route
de
Nielles
à
réaliser
par
le
SIDEALF
sis
7 ZAL
des
Rahauts,
B.P.
80023
LUMBRES
-
62508
SAINT-OMER
Cedex, Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1*
:Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
RD
202
- Route
de
Nielles
du
Lundi
10
Février
2020
au
Lundi
17
Février
2020.
Article
2 :
La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores.
Le
stationnement
et
le
dépassement
seront
interdits
au
droit
des
travaux.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure. Article
3
: La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
le
SIDEALF.
Article
4:
_- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Président
du
SIDEALF,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
04
Février
2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte rendu
exécutoire
le
OS
200DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et
L
2213-1,
Vu
les travaux
de branchement
d’eau potable
et d'assainissement
Route
d’Acquin
à réaliser par le
SIDEALF
sis 7 ZAL
des
Rahauts,
B.P.
80023
LUMBRES
- 62508
SAINT-OMER
Cedex,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: La circulation sera restreinte
au droit des travaux
Route
d’Acquin
du
Lundi
10 Février
2020
au
Lundi
24
Février
2020.
Article
2 : Pendant
cette restriction, la circulation se fera avec
alternat par feux tricolores.
Le
stationnement
et le dépassement
seront interdits et la vitesse réduite
à 30 km/h
au droit du chantier,
ärticle 3 : La signalisation de restriction de circulation
sera à la charge
du
SIDEALF.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Président
du
SIDEALF,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 06 Février 2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Âcte
rendu
exécutoire
ie
VGA
MCe
Âcte
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales.
Vu
le Code
de la Route,
Vu
les
travaux
d'aménagement
d’un
nouveau
parking
Salle
Léo
Lagrange
à réaliser
par
l'Entreprise
DUCROCQ
T.P.
—
8,
Route
de
Drionville
—
62380
NIELLES-LES-BLEQUIN,
ARRETE
Article
1 :
Le
stationnement
sera
interdit
du
Lundi
17
Février
2020
au
Vendredi
17
Avril
2020
:
-
sur
5 places
de
parking
Piace
Elisée
Thomas,
-
sur
le
parking
Rue
de
l’Isle
à côté
de
la
Salle
Léo
Lagrange
face
au
futur
parking.
Article
2
: La pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
l'Entreprise
DUCROCQ
TP.
Article
3
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques
de
la
Ville
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
DUCROCQ
T.P.,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
07
Février
2020
rendu
exécutoire ÿ
34DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire,Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu’il est préjudiciable
de laisser des rencontres
sportives
se jouer
sur le Terrain
du
Stade
« Stéphane
BODELLE
» et du
Stade
« Jean
LEBAS
» ainsi que
sur celui du
Marais
en raison de l’état actuel
du terrain détrempé
par les récentes
intempéries,
ARRETE
Article
1°
: En
raison du mauvais
état du terrain de football du Stade
« Stéphane
BODELLE
»,
du
Stade
« Jean
LEBAS
» et du
Marais
dû aux
intempéries
et des risques de détérioration
de la
pelouse,
les activités sportives
(matchs
et entraînements)
seront interdites
du
Samedi
15 Février
2020
à partir
de
08
H
00
jusqu’au
Lundi
17
Février
2020,
24
H
00
inclus.
Article
2 : Le
présent Arrêté
sera affiché
en Mairie
et aux abords
du terrain Municipal.
Article3:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie
de LUMBRES,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de
LUMBRES, sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 14 Février 2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
1e FAFEV
DDEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
CANTON
DE
LUMBRES
COMMUNE
DE
L
RES
ARRETE
MUNICIPAL
AUTORISANT
L'ORGANISATION
DE
VENTES
AU
DEBALLAGE
Le Maire
de
LUMBRES,
Vu
la Loi
du 02
Mars
1982
relative
à la décentralisation,
Vu
l’article L 2212-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Vu
l’article L
312-2
du Nouveau
Code
de
Commerce,
Considérant la demande
formulée par Madame
LEROUX
BECLIN
Julie demeurant
26
Résidence
Trézéguet
à 62380
LUMBRES,
d’organiser une
vente
au déballage
à ladite
habitation reçue
le 13/02/2020
et enregistrée
sous le n° 2020/01,
ARRETE
Article
1
:Madame
LEROUX
BECLIN
Julie
est
autorisée
à organiser
une
vente
au
déballage
de
mobiliers
d'occasion
(meubles,
bibelots)
du
Samedi
22
Février
2020
au
Dimanche
23
Février
2020.
Article
2
:Cette
vente
se
déroulera
au
n°
26
Résidence
Trézéguet
à Lumbres.
Article
3:
- Madame
le Maire,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de
Lumbres, sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
dont
l’ampliation
sera
transmise
à Monsieur
Le
Sous-Préfet
de
Saint-Omer.
Fait à LUMBRES,
le
13
Février
2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20200213-202001-AR Date
de
télétransmission
: 14/02/2020
Date
de
réception
préfecture
: 14/02/2020DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
CANTON
DE
LUMBRES
COMMUNE
DE
LUMBRES
ARRETE
MUNICIPAL
AUTORISANT
L'ORGANISATION
DE
VENTES
AU
DÉBALLAGE
Le Maire de LUMBRES, Vu la Loi du 02 Mars
1982 relative à la décentralisation,
Vu
l’article L 2212-2
du Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Vu
l’article L
312-2
du Nouveau
Code
de Commerce,
Considérant
la
demande
formulée
par
Monsieur
Vincent
DEQUIDT,
Président
du
Comité
de
Quartier
Léon
Blum,
demeurant
34
Résidence
Léon
Blum
à 62380
LUMBRES,
d'organiser
une
vente
au
déballage
Résidence
Léon
Blum
à Lumbres
reçue
le
13/02/2020
et
enregistrée
sous
le
n°
2020/02,
ARRETE
Article
1
:Monsieur
Vincent
DEQUIDT
est
autorisé
à organiser
des
ventes
au
déballage
à
l’occasion
de
la
Brocante
le
Dimanche
07
Juin
2020
de
08
heures
à
18
heures.
Participeront
à ces
ventes
des
particuliers
dans
les
domaines
divers
(Brocante-Braderie).
Article
2
: Ces
ventes
se
dérouleront
Résidence
Léon
Blum
à Lumbres.
Article
3:
- Madame
le
Maire,
= Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
dont
l’ampliation
sera
transmise
à Monsieur
le
Sous-Préfet
de
Saint-Omer.
Fait à LUMBRES,
le 14
Février
2020
Le
Maire,
Joëlie
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
RE
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20200214-202002-AR Date
de
télétransmission
: 14/02/2020
Date
de
réception
préfecture
: 14/02/2020Acte
rendu
exécutoire
1e:
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu’un
concours
de pétanque,
un barbecue
géant et un
spectacle
organisés
par le Comité
de Quartier Léon
Blum
de Lumbres
doivent avoir lieu le SAMEDI
06 JUIN
2020
sur le terrain de
schiste
du
Stade
Bodelle,
Considérant
qu’il convient
de prendre
des mesures
pour faciliter le déroulement
de cette
manifestation
et prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1 : Le
stationnement
sur le parking
du
Stade
Bodelle
sera interdit du
Samedi
06 Juin
2020
à
06
heures
au
Dimanche
07 Juin
2020
à 05 heures,
à l'exception des véhicules
des organisateurs
et
des intervenants.
Il sera procédé
à la mise
en fourrière
des véhicules
en infraction.
Article 2 : A
l’entrée du
Stade Bodelle,
il sera procédé
à la mise
en place d’obstacles
physiques
sur la
route (véhicules
en travers
en plus des barrières de ville). Il sera également
procédé
à des contrôles
pour
l’accès
au site : un contrôle
visuel (sacs et blousons)
sera réalisé pour
les piétons.
L’ensemble
des
membres
chargés
de la sécurité
devra être muni
d’un
gilet fluorescent,
d’un
sifflet et d’un moyen
de
communication
permettant de prévenir les services de sécurité
et de secours.
Article
3 : Les boissons
devront
être servies
dans
des verres
en plastique.
Toute
bouteille en verre et
canette en métal
seront interdites.
Article
4 :
Le
présent Arrêté
sera publié
et affiché dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
5 :
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
LUMBRES,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de LUMBRES,
- Monsieur
le Responsable
des Services
Techniques
de la Ville de LUMBRES,
- Monsieur
le Président
du
Comité
de
Quartier
Léon
Blum
de
Lumbres,
- Monsieur
le Président
de l'Olympique
Lumbrois,
Seront
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
d’assurer
l’exécution du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 18 Février 2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.es
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et
L2213-1, Vu
les travaux
de pose
de chambre
pour
ORANGE
Avenue
Bernard
Chochoy
à réaliser par
PEntreprise
VTPS
— 5 Rue
de Marquise,
Bât.
9 - 62142
COLEMBERT,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et prévenir les
accidents,
ARRETE
Article
1°” :
Le stationnement
sera interdit au droit des travaux Avenue
Bernard
Chochoy
et la
circulation à cet endroit sera restreinte du
Lundi
09 Mars
2029
au
Lundi
06 Avril 2020.
Article 2 : La circulation se fera sur chaussée
rétrécie avec
alternat manuel
ou par feux tricolores
si
nécessaire.
La
vitesse
sera limitée
à 30
km/heure.
Article 3 : La pose de la signalisation réglementaire
sera assurée
par l'Entreprise
VTPS.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur de l’Entreprise
VTPS,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 19 Février 2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
le
20FVActe
rendu
exécutoire
le
:
HAOCIE
T
_
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu’il
est
préjudiciable
de
laisser
des
rencontres
sportives
se
jouer
sur
le
Terrain
du
Stade
« Stéphane
BODELLE
» et
du
Stade
« Jean
LEBAS
» ainsi
que
sur
celui
du
Marais
en
raison
de
l’état
actuel
du
terrain
détrempé
par
les
récentes
intempéries,
ARRETE
Article
1°
:En
raison
du
mauvais
état
du
terrain
de
football
du
Stade
« Stéphane
BODELLE
»,
du
Stade
« Jean
LEBAS
» et
du
Marais
dû
aux
intempéries
et
des
risques
de
détérioration
de
la
pelouse,
les
activités
sportives
(matchs
et
entraînements)
seront
interdites
du
Vendredi
21
Février
2020
à partir
de
12
H
00
jusqu’au
Lundi
24
Février
2020,
24
H
00
inclus.
Article
2 :
Le
présent
Arrêté
sera
affiché
en
Mairie
et
aux
abords
du
terrain
Municipal.
Article
3:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
LUMBRES,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
LUMBRES, sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 21
Février 2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
4 EEmme
DEPARTEMENT
DU PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-OMER
COMMUNE
DE LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et
L2213-1, Vu
les travaux
de branchement
Gaz
Rue
Anatole
France
à réaliser par la SARL
Guy
PATTYN
-
2 Bis
Impasse
Notre
Dame
des
Victoires
- 59181
STEENWERCK,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit
au droit
des
travaux
du
n°
14
Rue
Anatole
France
et
la
circulation
à cet
endroit
sera
restreinte
du
Jeudi
20
Février
2020
au
Vendredi
20
Mars
2020.
Article
2
: La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
:La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
la
SARL
Guy
PATTYN.
Article
4:
_- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur de ia SARL
Guy
PATTYN,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 25
Février 2020
Acte
rendu
exécutoire
TS FENNEDEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
la demande
de stationnement
de véhicules
de déménagement
Rue
Jules
Guesde
sollicitée par
Madame
Océane
TRUPIN,
Considérant
qu’il est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Rue
Jules
Guesde,
ARRETE
Article
1 : Le
stationnement
sera interdit au droit du n°
1 A
Rue
Jules
Guesde
sur 2 places
de
parking
du
Vendredi
28
Février 2020
à 14 heures
au
Samedi
29 Février
2020
à 20
heures,
à
l’exception
des véhicules
de déménagement.
Article 2 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par le demandeur.
Article 3 : Le présent Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des Services
de la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
- Madame
Océane
TRUPIN,
sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 26
Février 2020
Le
Maire,
Joëlle DELRUE.Acte rendu
exécutoire
|
le
J1FV 200 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la demande
de stationnement
d’un camion
de déménagement
sollicitée par Madame
SUEUR
Amandine
et Monsieur
DUBOIS
Rémy
demeurant
6 Cité des Cheminots
62380
LUMBRES, Considérant
qu’il est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Cité des Cheminots,
ARRETE
Article
1 : Le
stationnement
sera interdit
au
droit
et face
au
n°
6 Cité
des
Cheminots
du
Vendredi
28
Février
2020
à 12
heures
au
Dimanche
1°
Mars
2020
à 19
heures,
à
l’exception
des véhicules
de déménagement.
Article
2 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par le
demandeur. Article 3 : Le présent Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Commünauté
de Brigades
de Gendarmerie
de
Lumbres,
- Madame
SUEUR
Amandine
et Monsieur
DUBOIS
Rémy,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 27
Février 2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.Âcte rendu
exécutoire
le
DEN
200
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le
Code
de
la
Route,
‘
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L 2213-1, Vu
les
travaux
de
mise
à niveau
et
de
remplacement
de
chambre
K2C
pour
Orange
Cité des
Alouettes
à réaliser
par
l’Entreprise
VTPS
sise
5 Rue
de
Marquise,
Bâtiment
9 —
62142
COLEMBERT, Considérant
qu’il
y a
lieu de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: La
circulation
sera
restreinte
au
droit
des
travaux
du
n°
19
Cité
des
Alouettes
du
Mercredi
25
Mars
2020
au
Mercredi
22
Avril
2020.
Article
2
: La
circulation
se
fera
sur
demi-chaussée
avec
alternat
manuel.
Le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
:La pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’entreprise
VTPS.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
VTPS,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 04 Mars
2020
Le
Maire,
Joëlle DELRUE.Acte rendu
exécutoire
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux pour le tirage de la fibre optique
Avenue
Bernard
Chochoy
à réaliser par l'Entreprise
ORANGE, Considérant
qu’il convient
de prendre
des mesures
pour faciliter l’exécution
des travaux
et prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1 : La circulation sera interdite Avenue
Bernard
Chochoy
le Mercredi
25 Mars
2020
entre
lAa
Piscine et le giratoire du Centre
de
Secours,
dans
le sens
de la déchetterie vers le Centre
de
Lumbres. Article 2 : La circulation se fera sur demi-chaussée
avec
alternat par feux tricolores.
La vitesse
sera
limitée à 30 km/heure. Article 3 : Une
déviation
sera mise
en place par la Route
d’Acquin.
Article
4 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée
par l'Entreprise
ORANGE.
ArticleS:
- Monsieur
le Directeur Général
des
Services
de la Mairie
de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
l'Entreprise
ORANGE,
- Madame
la Directrice
de la Maison
du Département
Aménagement
et
Développement
Territorial
de l’Audomarois,
- Monsieur
le Commandant
du Centre
de Secours
de Lumbres,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 05
Mars
2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
STONEDEPARTEMENT
DU PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et
L 2213-1, Vu
les travaux
de remplacement
de dispositif K2C
pour
Orange
sur la RD
192 — Rue
du Dr Pontier
à réaliser par l’Entreprise VTPS -— 5 Rue de Marquise, Bât. 9 — 62142 COLEMBERT, Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1*
: Le
stationnement
sera interdit
au
droit
des
travaux
sur la RD
192
- Rue
du
Docteur
Pontier
et la circulation
à cet endroit
sera restreinte
du
Lundi
16 Mars
2020
au
Mardi
14
Avril
2020. Article 2 : Pendant
cette restriction, la circulation se fera sur chaussée
rétrécie avec
alternat manuel.
Article 3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée par l'Entreprise
VTPS.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur de l’Entreprise
VTPS,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 06 Mars
2020
Le
Maire,
Joëlle DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire<< DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vau
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités Territoriales, notamment
les articles L 2212-1
et
L2213-1, Vu
les travaux de pose
d’un nouveau
branchement
d’eau potable
sur la RD
202
- Route
de Nielles à
réaliser par
le SIDEALF
sis 7 ZAL
des
Rahauts,
B.P.
80023
LUMBRES
-— 62508
SAINT-OMER
Cedex,Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité
des usagers
et prévenir les
accidents,
ARRETE
Article
1° : Le
stationnement
sera interdit au droit des travaux
RD
202
- Route
de Nielles
du
Lundi
16
Mars
2020
au
Lundi
30
Mars
2020.
Article
2 : La circulation se fera sur chaussée
rétrécie avec
alternat par feux tricolores.
Le
stationnement
et le dépassement
seront interdits au droit des travaux.
La vitesse
sera limitée à 30 km/heure.
Article 3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée par le SIDEALF.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
- Monsieur
le Président du
SIDEALEF,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 09
Mars
2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte fe
rendu
exécuto
40
irest
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des Collectivités Territoriales, notamment
les articles L 2212-1
et
L 2213-1, Vu
les travaux
de pose
d’une
boîte branchement
assainissement
+ plomb
eau potable
Cité Henri
Seillier à réaliser par le SIDEALF
sis
7 ZAL
des
Rahauts,
B.P.
80023
LUMBRES
-— 62508
SAINT-OMER
Cedex,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera interdit
au
droit des travaux
au n°
11
Cité Henri
Seillier et la
circulation
à cet endroïit sera restreinte
du
Jeudi
12
Mars
2020
au
Jeudi
26
Mars
2020.
Article
2 : La circulation se fera sur chaussée
rétrécie avec
alternat par feux tricolores.
Le
stationnement
et le dépassement
seront interdits au droit des travaux.
La vitesse
sera limitée à
30 km/heure. Article
3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée
par le SIDEALF.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Président
du
SIDEALEF,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 10 Mars
2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et
L 2213-1, Vu
les travaux
suite à une
fuite de branchement
eau potable plomb
sur la D
342
Avenue
Bernard
Chochoy
à réaliser par le SIDEALF
— 7, ZAL
des Rahauts,
B.P.
80023
LUMBRES
-— 62508
SAINT-OMER
Cedex,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
:Le
stationnement
sera
interdit
D
342
- Avenue
Bernard
Chochoy
et
la
circulation
à cet
endroit
sera
restreinte
du
Lundi
16
Mars
2020
au
Mardi
14
Avril
2020.
Article
2 : La circulation se fera sur chaussée
rétrécie avec alternat par feux tricolores. La vitesse
sera limitée
à 30 km/heure.
Article 3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée par le SIDEALF.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie
de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
- Monsieur
le Président du
SIDEALF,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 11
Mars
2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoireActe
rendu
exécutoire
jee
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRE
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L 2213-1, Vu
les
travaux
de
branchement
gaz
Rue
François
Cousin
à réaliser par
la
SARL
Guy
PATTYN
—2
Bis,
Notre
Dame
des
Victoires
—
59181
STEENWERCK,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
du
n°
5 Rue
François
Cousin
et la
circulation
à cet
endroit
sera
restreinte
le
Vendredi
13
Mars
2020.
Article
2
: La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
:La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
la
SARL
Guy
PATTYN.
Article
4:
_- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur de la SARL
Guy
PATTYN,
Sont
chargés, chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 11
Mars
2020
Le Maire, Joëlle
DELRUE.DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L2213-1, Va
les
travaux
de
branchement
gaz
Rue
François
Cousin
à réaliser
par
la
SARL
Guy
PATTYN
-2
Bis,
Notre
Dame
des
Victoires
—
59181
STEENWERCK,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
:
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
du
n°
5 Rue
François
Cousin
et
la
circulation
à cet
endroit
sera
restreinte
du
Vendredi
13
Mars
2020
au
Lundi
13
Avril
2020.
Article
2 :
La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
: La pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
la
SARL
Guÿ
PATTYN.
Article
4:
_- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
SARL
Guy
PATTYN,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
13
Mars
2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu e
CUSet
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des Collectivités Territoriales, notamment
les articles L 2212-1
et
L2213-1, Vu
les
travaux
de
branchement
Gaz
Rue
Anatole
France
à réaliser
par
la
SARE
Guy
PATTYN
—
2
Bis
Impasse
Notre
Dame
des
Victoires
—
59181
STEENWERCK,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
:Le
stationnement
sera interdit
au
droit
des
travaux
Rue
Anatole
France
et
la
circulation
à cet
endroit
sera
restreinte
du
Vendredi
13
Mars
2020
au
Samedi
04
Avril
2020.
Article
2 :
La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
: La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
la
SARL
Guy
PATTYN.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lurobres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur de la SARL
Guy
PATTYN,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le
13 Mars
2020
Le Maire, Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoireDEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
ia pandémie
du coronavirus,
Considérant
qu’il est préjudiciable
de laisser des rencontres
sportives se jouer sur les terrains
du
Stade
« Stéphane
BODELLE
», du
Stade
« Jean
LEBAS
» ainsi
que
sur
celui
du
Marais,
ARRETE
Article
1°
: En raison de la pandémie
du coronavirus,
les activités
sportives
(matchs
et
entraînements)
sur les terrains de football
du Stade
« Stéphane
BODELLE
», du
Stade
« Jean
LEBAS
» ainsi que
sur celui du
Marais
seront interdites du
Vendredi
13 Mars
2020
à 12 h 00
jusqu’à
la levée de la pandémie.
Article 2 : Le présent Arrêté
sera affiché
en Mairie
et aux abords
du terrain Municipal.
Article
3:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie
de LUMBRES,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques
de la Ville de LUMBRES,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de
LUMBRES, sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 13 Mars
2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoireDEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1-et
L2213-1, Vu
les travaux de branchement
Gaz
Rue
Anatole
France à
réaliser par la SARL
Guy
PATTYN
—
2 Bis Impasse
Notre
Dame
des Victoires — 59181
STEENWERCK,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité
des usagers
et prévenir les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera interdit au droit des travaux Rue
Anatole
France
et la circulation
à cet endroit
sera restreinte
du
Mardi
17 Mars
2020
au
Vendredi
17
Avril
2020.
Article 2 : Pendant
cette restriction, la circulation se fera sur chaussée
rétrécie avec
alternat par
feux tricolores.
La vitesse
sera limitée
à 30 km/heure
au droit du chantier.
Article
3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée par la SARL
Guy
PATTYN.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Gendarmerie
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
la SARL
Guy
PATTYN,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 17 Mars
2020
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
FBTE
ES
RSR