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Déliberation - no 96 janv fev mars 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lumbres.
Lien du pdf (Déliberation - no 96 janv fev mars 2018)
Thèmes du document : Budget, Transports, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°
2018/01 OBJET
:
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE Acte
rendu
exécutoire
après dépôt
en Sous-P
le
FÉMAI
a publication ou
ET
fecture ]
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal L’an
deux
mille
dix-huit
le JEUDI
15
MARS
à dix-huit
heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous la
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
en suite de convocation
en date du Vingt-huit Février
dont
un exemplaire
a été affiché
à la porte
de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en
exercice,
à l’exception
de
:
M.
LOUIS
Daniel
(proc.
M.
FOURNIER),
Mme
VERON
Sandrine
(proc.
Mme
le
Maire),
M.
TOUPET
Yvon,
absents
excusés,
M.
BOTEZ
Adam,
Mme
CODRON
Nathalie,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés.
La séance ouverte,
Madame
le Maire
rappelle aux Conseillers
Municipaux
les
modalités
de désignation
du secrétaire
de séance.
À
l’unanimité,
Madame
Marie-Laurence
BERQUEZ
est élue
secrétaire
pour
l’ensemble
de la séance
du Conseil Municipal
du Jeudi
15 Mars
2018.
Pour
Copie
Conforme,
À
Lumbres,
le
16/03/2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20180315-201801-DE Date
de
télétransmission
: 16/03/2018
Date
de
réception
préfecture
: 16/03/2018 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
SAINT-OMER Délibération N°
2018/02 OBJET
:
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE Acte
rendu
exécutoire
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait du Registre des Déllhérations au Conseil Municipal L’an
deux
mille
dix-huit
le JEUDI
15 MARS
à dix-huit heures trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni
à la Salle de
Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous
la
présidence
de Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
en suite de convocation
en date du Vingt-huit Février
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice,
à l'exception
de
:
M.
LOUIS
Daniel
(proc.
M.
FOURNIER),
Mme
VERON
Sandrine
(proc.
Mme
le
Maire),
M.
TOUPET
Yvon,
absents
excusés,
M.
BOTEZ
Adam,
Mme
CODRON
Nathalie,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés.
La séance
ouverte,
Madame
le Maire
soumet
aux membres
du Conseïl
Municipal
le
compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
05
Décembre
2017.
Après
délibérations,
les membres
du
Conseil
Municipal
adoptent,
à l’unanimité,
ce
compte-rendu
annexé
à la présente
délibération.
Pour
Copie
Conforme,
A
Lumbres,
le
16/03/2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
après
dépôt en Sous-Préfecture
le
4 6.MARS-2018
et publication ou notification &
{6 MARS
2010
Accusé
de
réception
en
préfecture
062.216205344-20180315-201802-DE Date
de télétransmission
: 16/03/2018
Date
de
réception
préfecture
: 16/03/2018 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS SAINT-OMER Délibération N°
2018/03 OBJET
:
DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt en Sous-Préfect
2 6 MARS 20 —
et publication ou notification
is
1e
Ÿ
du
PE
HA
201
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
L’an
deux
mille
dix-huit
le JEUDI
15 MARS
à dix-huit heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni
à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous
la
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
en
suite de convocation
en date
du
Vingt-huit
Février
dont
un exemplaire
a été affiché
à la porte
de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice,
à l’exception
de
:
M.
LOUIS
Daniel
(proc.
M.
FOURNIER),
Mme
VERON
Sandrine
(proc.
Mme
le
Maire),
M.
TOUPET
Yvon,
absents
excusés,
M.
BOTEZ
Adam,
Mme
CODRON
Nathalie,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés.
La
séance
ouverte,
Madame
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
Débat
d'Orientation
Budgétaire
suivant
:
« L’article
L.2312-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
dispose
que,
dans
les
communes
de
plus
de
3 500
habitants,
un
débat
annuel
sur
les
orientations
générales
du
budget
est
organisé
dans
les
deux
mois
précédant
le
vote
de
celui-ci.
Les
conditions
d’application
de
cette
mesure
sont
arrêtées
par
le
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal.
La
présente
note
a pour
objet
de
communiquer
aux
conseillers
les
éléments
d’analyse
financière
nécessaires
à la
tenue
de
ce
débat,
lequel
n’a
aucun
caractère
décisionnel,
même
si
sa
teneur
doit
néanmoins
faire
l’objet
d’une
délibération.
La
loi
de
programmation
des
finances
publiques
2018/2022
contient
de
nouvelles
règles
concernant
le
débat
d’orientation budgétaire.
Ces
obligations
sont
d’effet
immédiat
pour
les
collectivités
et
groupements
n’ayant
pas
encore
procédé
au
DOB
2018.
La
commune
de
Lumbres
est
une
commune
de
3
830
habitants,
bourg
centre
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lumbres.
Le
budget
d’une
commune
représente
les
dépenses
et
les
recettes
d’une
année
civile.
Le
contexte
économique
Mondial
La
reprise
mondiale
et
européenne
devrait
permettre
à la
France
d’améliorer
ses
soldes
budgétaires.
Le
projet
de
loi
de
finances
de
L’Etat
est
basé
sur
un
taux
de
croissance
de
1,7
%,
révélant
une
légère
reprise,
confirmée
par
les
autres
institutions
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20180315-201803-DE Date
de
télétransmission
:
16/03/2018
Date
de
réception
préfecture
: 16/03/2018 Ce
retour
à la croissance
s’accompagne
d’une
reprise
de inflation
(1
%)
et d’une
remontée
des taux
d’intérêt.
Ces
facteurs
de reprise
sont portés par la croissance
mondiale
et les exportations
françaises
qui
devraient
croître de 4 %.
L'augmentation
du pouvoir d’achat devrait favoriser
la croissance,
mais dans une
mesure
moindre
que
l’investissement
des ménages
et des
entreprises.
Cette
reprise
reste malgré
tout sujette à des
facteurs
exogènes
comme
la croissance
mondiale,
l’augmentation
du coût
des matières
premières,
et particulièrement
du pétrole,
ainsi
que
la valorisation
de l’Euro.
La
croissance
quoique
dynamique
reste donc
fragile.
Les
hypothèses
de croissance
présentées
en loi de programmation
2017/2022
tablent
sur une
augmentation
du
PIB
français
de 2 284
milliards
d’Euros
en 2017
à 2 676
milliards d’Euros
à la fin du quinquennat.
Aussi,
le dynamisme
de l’économie
française
devrait avoir tendance
à faire
baisser
le déficit public,
permettant
une
réduction
de l’endettement
public.
Les
efforts
seront majoritairement
portés
par les
collectivités
territoriales
et les organismes
de sécurité
sociale.
Le
contexte
économique
national
Le
projet
de
loi
de
programmation
des
finances
publiques
2018
affiche
un
objectif
de
13
milliards
d'économie
pour
les
collectivités
avec
un
encadrement
très
strict
de
la
dépense
publique
locale
(+
1,2
%)
et
de
l'endettement.
En
2014,
l'Etat
a décidé
un
plan
d'économies
qui
s’est
traduit
par
une
baïsse
sans
précédent
des
dotations
aux
collectivités
territoriales.
Alors
que
la
France
doit
depuis
plusieurs
années
faire
des
efforts
pour
mieux
maîtriser
ses
dépenses
publiques,
les
collectivités
territoriales
sont
celles
qui
ont
le
plus
œuvré
en
matière
de
bonne
gestion
des
deniers
publics,
au
point
de
dégager
des
excédents
budgétaires
sur
la
période
très
récente.
Dans
le
cadre
du
nouveau
quinquennat,
elles
sont,
avec
les
organismes
de
sécurité
sociale,
celles
qui
relèveront
le
défi
de
l’effort
d’efficience
des
politiques
publiques,
L'évolution
de
leurs
dépenses,
de
leurs
recettes
et
de
leur
solde
est
d’ailleurs
intégrée
aux
lois
de
programmation
des
finances
publiques
et
au
programme
annuel
de
stabilité,
Conséquences
pour
les collectivités
Une
des
mesures
phare
du
nouvel
exécutif
aura
une
incidence
majeure
sur
l’économie
des
collectivités
locales
:il
s’agit
de
l’exonération progressive
de
la
taxe
d’habitation,
une
des
principales
ressources
des
communes.
Le
président
a promis
que
l’exonération
de
80
%
des
ménages
de
cette
taxe n’aurait
pas
d’incidence
sur
le
budget
de
ces
dernières,
mais
les
élus
locaux,
échaudés
par
cinq
ans
de
restrictions
budgétaires
(baisse
de
près
de
50
%
de
la
dotation
globale
de
fonctionnement
sur
5 ans),
doutent
que
les
compensations
financières
de
l'Etat
se
fassent
à l’Euro
près.
Au
cours
des
cinq
dernières
années,
la
part
du
budget
des
collectivités
a déjà
baissé
de
près
de
7 %
et
certains
voient
dans
cette
réforme
un
moyen
pour
contraindre
encore
leurs
efforts
budgétaires.
Il
est
vrai
que,
entre
1981
et
2009,
leurs
dépenses
ont
progressé
de
47
%,
passant
de
8,1
%
à 11,9
%
du
PIB,
générant
les
remontrances
annuelles
de
la
Cour
des
Comptes. Après
des
années
d’excès,
l’ajustement
de
leurs
dépenses
s’est
imposé
comme
une
nécessité,
Toutefois,
l'exonération
de
la
taxe
d’habitation,
au
même
titre
que
la
baïsse
des
dotations
de
l’Etat,
va
à l’encontre
du
droit
des
collectivités
locales
à
« s’administrer
librement
par
des
conseils
élus
».
Ce
droit
inclut
le
principe
Accusé
de
réception
en préfeéfule
!
062-216205344-20180315-201803-DE Date
de
télétransmission
: 16/03/2048
Date
de
réception
préfecture
: 16/03/2018 d’autonomie
financière
et, par là même,
la capacité
des
collectivités
à fixer l’assiette
et le taux d’imposition,
en particulier de la taxe d’habitation.
La suppression
progressive
de la taxe
d’habitation
pour
80
%
de
la population
inquiète
les communes,
car même
s’il est confirmé
qu’elle
sera compensée
par
dégrèvement,
rien ne
garantit que
ce dispositif perdure.
Je vous
rappelle la décision
du
gouvernement
de réaliser
13
milliards
d'économies
dans
les cinq
ans
à venir,
sachant
qu’au
dernier
quinquennat
la baisse
a déjà
été de
10 milliards
d'Euros.
En plus de l’objectif de la loi des finances de réduire
les dépenses
de
fonctionnement
des
communes
:
-
des
contraintes
nouvelles,
telles l’interdiction des
produits
phytosanitaires,
-
des
transferts
de
nouvelles
compétences,
non
compensées,
telles
cartes
d’identité
retirées aux petites communes,
passeports,
changement
de prénom,
désormais
les Pacs.
-
des
mesures
qui ont un coût en moyens,
en temps
et qui
diminuent
la qualité
du
service public
aux
concitoyens.
Seules
bonnes
nouvelles
à ce jour
:
La dotation
globale
de
fonctionnement
ne devrait pas
baisser
davantage
en 2018,
et il est prévu un système
de « malus
» pour les communes
qui ne diminueront
pas
leur dépenses
de fonctionnement
ou
qui n’investiront
pas
dans
la construction
de
nouveaux
locaux.
Le
contexte
financier
du
budget
de
la commune
en
2017
Un
produit
fiscal,
qui
constitue
la première
ressource
du budget
communal,
limité
à
l’augmentation
des
bases
des
valeurs
locatives
1,24
prévu.
Comme
les années
précédentes, je vous
propose
le maintien
des
taux
d’imposition
communaux
afin de limiter la pression
fiscale, car en parallèle il y a la mise
en place
de la taxe Gémapi
et de l’augmentation de
1 point de la taxe d’enlèvement des
ordures ménagères
votées par la CCPL
(elle passe
à 13 %).
Suppression de la dotation de solidarité communautaire
(elle était de
15 000 € en
2017).
Taxe
d’habitation
Foncier
Bâti
Foncier
Non
Bâti
21,11
21,18
54,69
Situation
des
finances
au terme
du
budget
2017
L’excédent
de clôture
s’élève
à 845
443,57
€ au
lieu de 747
393,66
€ en
2016.
Une
différence de 98 049,91
€ qui s’explique par les factures
en attente de paiement
et une
compensation
de
l’Etat de
94
690
€ au lieu
de
67
042
€.
Il est souhaitable de garder au moins
700
000 € de fonds
de roulement
compte
tenu
des
demandes
de subvention
en cours
dont
le versement
n’interviendra
qu’en
fin
d'année, En
2017,
l’autofinancement
était de
1 079
113
€ grâce
à la vente
du terrain à
Bricocash
: 515
000
€.
On
peut estimer l’autofinancement possible
cette année
à hauteur
de 698
000 €.
Un
recours possible
à l’emprunt
en fonction des priorités retenues pour les
investissements
peut être
envisagé
!
EE
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20180915-201803-DE Date
de
télétransmission
: 16/03/2018 Encours
de
la dette
Le
montant
de
la dette
au
1“ janvier
2018
est de
2 714
458,69
€.
Ce
qui
représente
742
€ par habitant,
dans
la moyenne
basse
des
communes
d’égale
importance.
Au
niveau
national,
le ratio
est de
769
€ par habitant
pour
les communes
d’égale
importance
(entre
2 500
et 5 000
habitants).
De
nombreux
investissements
:
Travaux démarrés en 2017 à terminer en 2018 : -
Mise aux normes
incendie salle Léo
Lagrange
: 25
000 €,
- _
Réaménagement
paysager
Square
Aimable
Valin
: 10
000
€,
-
Réalisation
de
la liaison douce
Avenue
Bernard
Chochoy,
-
Réaménagement
et extension
de l’Ecoie
Suzanne
Lacore,
-
Lutte contre
les inondations
Quai
du
Bléquin,
-
Menuiseries,
isolation
extérieure,
bardage,
isolation
intérieure
Salle
Berger,
parking
(plots
et barrières)
: 5 500
€ et cuisine
: 20
500
€,
-
Eclairage
public
Chemin
des
Coquelicots
: 6 500
€ (réalisé),
-
Raccordement
électrique
(extension)
Bricocash
: 4 500
€,
-
Local
BMX
: plancher,
fenêtres,
peinture,
-
Local
poubelles
Salle
Berger,
-__
Réfection
toiture, vestiaires douche
Salle
Lebas
: 7 549
€,
-
Salle Ulysse
Dupont
: chéneau
4 440 € + 7 867 € pour les menuiseries,
-
Etude pour la pose de panneaux
photovoltaïques
(bâtiment du bas de l'Ecole
Roger
Salengro),
-
Surbaissés de trottoir : 5 088 € (réalisés),
-
Installation
d’un
panneau
électronique
: 3 600
€.
Travaux
à prévoir
impérativement
en
2018
:
-
Aménagement
pluvial,
défense
incendie,
trottoirs,
voirie
dans
Îe bas de
la Route
du Val
(pour
le raccordement
de la nouvelle
gendarmerie)
: 480
000
€.
Dans
les années
à venir,
la municipalité
poursuivra
son
programme
d’entretien
et de
rénovation
des
bâtiments
communaux
:
-
Poursuite
des travaux
d’aménagement
de l’Ecole
Roger
Salengro,
- _
Changement
des
menuiseries
de la Maison
des
Associations
(bâtiment
du bas) :
63313€,
-
Stores
Maison
des
Associations
: 2 600
€,
-
Changement
des portes
d’entrée
de
la Salle
Léo
Lagrange
: 9 280
€.
Le
budget
voirie
pèse
lourdement
sur
les travaux
d’investissement,
il faudra
également
envisager
:
- _
laménagement
du parking à côté de la Salle Léo
Lagrange,
- _
l’aménagement
du Chemin
des Coquelicots,
-
les abords
de
Liauwette
devant
les nouvelles
constructions,
-
les trottoirs
Chemin
du
Pressart,
-
les trottoirs
Zal
des
Rahaults
: 113
000€,
-
la poursuite
de
la lutte contre
les
inondations
avec
le réaménagement
de la Rue
Victor
Hugo,
- _
l’aménagement
de
l’ancien cimetière
: fermeture
totale,
enlèvement
des
haies,
réaménagement
du parking,
-
la poursuite
de la rénovation
du parc
de poteaux
incendie,
-__
Pachat
d’un
nouveau
chapiteau
: 4 600
€,
-
Pacquisition
de véhicules,
L
Accusé
de
réception
en préfecture
062-216205344-20180315-201803-DE Date
de
télétransmission
: 16/03/2018
Date
de
réception
préfecture
: 16/03/2018 -
l'aménagement
de la Place
Jean
Jaurès
: barrières,
suspensions.
-
la toiture de
la perception
: 14
995
€.
Voilà
la feuille
de
route
du
programme
pluriannuel
que
j”’envisage.
Des
projets
pour
les quelques
dix
ans
à venir
!
En
conclusion
:
Dans
un contexte
général
de restriction de la dépense
publique
au sens large du
terme,
la Ville
de Lumbres
se doit de continuer,
comme
elle le fait depuis
2014,
à
maîtriser ses dépenses
réelles
de fonctionnement
tout en maintenant
le niveau
de
la
qualité
des
services
rendus
aux
habitants.
Cela permettra
à la commune
de conserver
un
niveau
d'épargne
toujours
favorable
à
l'engagement
de sa politique
d'équipement.
Cette
dernière
a marqué
en
2017
une
nette accélération
financée
par le recours
à l'emprunt.
En
2018,
les
remplacements
des
arrêts
maladie
seront
limités
et
examinés
au cas
par
cas
selon
les
critères de
continuité
absolue
du
service.
La
collectivité
ne
prévoit
pas
de
modification
du
tableau
des
effectifs
actualisé
au
01/01/2018.
Cependant,
un
chantier
de
lutte
contre
la
précarité
sera
poursuivi
pour
limiter
le
nombre
d’agents
contractuels
remplaçants
pour
valoriser
les
emplois
permanents.
Notre
soutien
aux
associations
est
confirmé
dans
un
contexte
contraint
qui ne
nous
permet
pas
de
mobiliser
des
moyens
supplémentaires.
En
2018,
les
orientations
budgétaires
de
la
commune
sont
tournées
vers
la
réalisation
d’actions
majeures,
forte
d’une
situation
financière
saine,
ancrée
dans
une
volonté
réaffirmée
de
ne
pas
accroître
la
pression
fiscale
pesant
sur
les
ménages.
»
Après
discussion,
le
Conseil
Municipal
a adopté,
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
ce
Débat
d'Orientation
Budgétaire.
Pour Copie
Conforme,
À
Lumbres,
le
16/03/2018
Le Maire, Joëlle
DELRUE.
| Accusé de réception en préfecture 062-216205344-20180315-201803-DE Date de télétransmission : 16/03/2018 Date de réception préfecture : 16/03/2018 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
ARRONDISSEMENT
SAINT-OMER
L’an
deux
mille
dix-huit
eenmnrenensnne
le JEUDI
15 MARS
à dix-huit heures trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous la
CANTON
présidence
de Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
LUMBRES
en suite de
convocation
en
date du
Vingt-huit
Février
een
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Délibération
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice,
à l’exception
de
:
N°
2018/04
M.
LOUIS
Daniel
(proc.
M.
FOURNIER),
Mme
VERON
Sandrine
(proc.
Mme
le
Maire),
M.
TOUPET
Yvon,
absents
excusés,
M.
BOTEZ
Adam,
Mme
CODRON
Nathalie,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
exCUSÉS.
OBJET
:
ATTRIBUTION
DE
La
séance
ouverte,
Madame
le Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
SUBVENTIONS
l'attribution des
subventions
suivantes
:
N'a
pas pris part au vote
de la subvention
suivante
:
-
M.
CAZIN
Marc
: subvention
« Lyre
et Harmonie
».
ASSOCIATIONS
:
- Lyre
et Harmonie
:
9.000
€
- Les
Archers
du
Marais
;
300
€
- Société
des
Médaillés
du
Travail
:
300
€
- Anciens
Combattants
de
Lumbres
:
440
€
- Société
Colombophile
de Lumbres
:
700 €
- La Truite Lumbroise
s
700 €
- Comité
Gym'’s
Club
Pays
de Lumbres
:
2.000 €
- D.D.EN.
:
150 €
- Société des Donneurs
de Sang
Ô
550 €
- BMX
Club
de
Lumbres
:
3.000
€
- Comité
d'Histoire
du Haut Pays
1.500 €
- Tennis
Club
Lumbrois
4.000
€
- Comité
des Fêtes
de la Ville
de Lumbres
:
22.500
€
- Club
Informatique
Lumbrois
:
440
€
- Lumbres
Arts
Créatifs
à
2.000
€
- Les
Scooters
des
Caps
et Marais
d'Opale
5
150 €
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
:
- Les Archers
du Marais
;
3.000 €
- Lumbres
Arts
Créatifs
Ô
100€
Acte
rendu
exécutoire
La
Maire
après
dépôt en Sous-Préfecture
JA
ul
le
16
MA
208
e
et publication
ou
notif
du
1 6 Rs
70
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20180315-201804-DE Date
de
télétransmission
: 16/03/2018
Date
de
réception
préfecture
: 16/03/2018 Ces
subventions
seront
versées
début
Avril
2018.
Après
délibérations,
les
membres
du
Conseil
Municipal
acceptent,
à l’unanimité,
ces
propositions.
Pour
Copie
Conforme,
À
Lumbres,
le 16/03/2018
Le
Maire,
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20180315-201804-DE Date
de
télétransmission
: 16/03/2018
Date
de
réception
préfecture
: 16/03/2018 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°
2018/05 OBJET
:
TARIFS
DES
COURS
DE
GUITARE
Acte
rendu
exécutoire
L et publication ou notification du
16 PAS 208
Le
déporen
RD
fecture
COMMUNE
de
LUMBRES
Extrait du Registre des Délibérations da Conseil Municipal RER L’an
deux
mille
dix-huit
le JEUDI
15
MARS
à dix-huit heures
trente
le Conseïl
Municipal
s’est réuni
à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous
la
présidence
de Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
en
suite de
convocation
en date
du Vingt-huit
Février
dont
un exemplaire
a été
affiché
à la porte
de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les
Conseillers
Municipaux
en
exercice,
à l’exception
de
:
M.
LOUIS
Daniel
(proc.
M.
FOURNIER),
Mme
VERON
Sandrine
(proc.
Mme
le
Maire),
M.
TOUPET
Yvon,
absents
excusés,
M.
BOTEZ
Adam,
Mme
CODRON
Nathalie,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés.
La
séance
ouverte,
Madame
le Maire
informe
les membres
du
Conseil
Municipal
que
le professeur
de guitare
n’a pu
assurer
six cours
depuis
Septembre
2017.
Elle propose
en conséquence
qu’une
modification
soit apportée à la tarification pour
l’année
2017/2018.
Après
délibérations,
les membres
du
Conseil
Municipal
décident,
à l’unanimité
:
-
pour
l’année
scolaire 2017/2018
d’adopter les tarifs suivants
:
o
Lumbrois
:
120
€
au
lieu
de
150€,
o
Non
Lumbrois:
150€
au lieu de
180
€.
-
de
supprimer
à compter
du
01/09/2018
les
cours
de
guitare.
Pour
Copie
Conforme,
A
Lumbres,
le 16/03/2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20180315-201805-DE Date
de
télétransmission
: 16/03/2018
Date
de
réception
préfecture
: 16/03/2018 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
ARRONDISSEMENT
SAINT-OMER
L’an
deux
mille
dix-huit
nes
le JEUDI
15
MARS
à dix-huit
heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni
à la Salle
de
Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous
la
CANTON
présidence
de Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
LUMBRES
en
suite de
convocation
en date
du
Vingt-huit
Février
eonreenenenee
dont un exemplaire
a été affiché
à la porte
de la Mairie.
Délibération
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice,
à l'exception
de
:
N°
2018/06
M.
LOUIS
Daniel
(proc.
M.
FOURNIER),
Mme
VERON
Sandrine
(proc.
Mme
le
Maire),
M.
TOUPET
Yvon,
absents
excusés,
M.
BOTEZ
Adam,
Mme
CODRON
Nathalie,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés.
OBJET
:
DECISION
DE
La séance
ouverte,
Madame
le Maire rappelle au Conseil
Municipal
que la Société
LA
COUR
Bricorama
avait déposé un recours
à l’encontre
du permis
de construire
accordé
par
ADMINISTRATIVE
Madame
le Maire
à la Société
LE.M.
en vue
de procéder
à la construction
d’un
D’APPEL
DE
DOUAI
ensemble
commercial
(Brico
Cash).
Le
Conseil
Municipal,
par décision en date du
13 Avril 2017,
l’avait autorisé à ester
en justice. Lors
de sa réunion
en date
du
28/09/2017,
la Cour
Administrative
d’ Appel
de
Douai,
dans
son arrêt, a pris acte du désistement des
Sociétés Bricorama
France
et
Promer
et les a condamnés
à verser
1.000
€ à la Commune
de Lumbres.
Après
délibérations,
les membres
du Conseil Municipal
décident,
à l’unanimité
:
-__
d’accepter
la décision
de
la Cour
Administrative
d’Appel
de Douai,
-__
d’autoriser
à encaisser
la somme
de
1.006
€ qui
sera versée
par
l'intermédiaire de la CARPA
de Paris par l’Association
Chaumanet,
Calandre-ehanno,
Caya-Destrem.
Pour
Copie
Conforme,
A
Lumbres,
le
16/03/2018
Le Maire, Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
lé
1.6 MARS: 207
et publication ou notification lau
1.6.MARS 2018
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20180315-201806-DE Date
de
télétransmission
: 16/03/2018
Date
de
réception
préfecture
: 16/03/2018 mie
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
SAINT-OMER
CANTON LUMBRES
Délibération N°
2018/07 OBJET
:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DETR
Acte
rendu
exécutoire
grès dépot ep SUR et publication
ou notifika
du
LÉ
MAS
20m
COMMUNE
de
LUMBRES
Extrait u
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
L’an
deux
mille
dix-huit
le JEUDI
15 MARS
à dix-huit
heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni
à la Salle
de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous
la
présidence
de Madame
Joëlle DELRUE,
Maire
en
suite de convocation
en date
du Vingt-huit
Février
dont un exemplaire
a été affiché à Îa porte de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice,
à l’exception
de :
M.
LOUIS
Daniel
(proc.
M.
FOURNIER),
Mme
VERON
Sandrine
(proc.
Mme
le
Maire),
M.
TOUPET
Y von,
absents
excusés,
M.
BOTEZ
Adam,
Mme
CODRON
Nathalie,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés.
La
séance
ouverte,
Madame
le Maire
informe
les membres
du
Conseil
Municipal
de
la nécessité
d’aménager
le bas
de la Route
du Val
qui
doit desservir
la nouvelle
Gendarmerie, Les
travaux
consistent
à la mise
aux
normes
de
l’accessibilité
handicapée,
la mise
en
sécurité
de la voirie
et le dimensionnement
du
réseau
eaux
pluviales.
Elle propose
en conséquence
de solliciter une
subvention
au titre de
la Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux.
Le coût total de opération
est estimé à 169
299,96 € ILT.
La
D.E.TR.
pourrait
être
sollicitée
à hauteur
de
20
%,
soit 33
859,99
€.
Après
délibérations,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-
acceptent
ce projet,
-
approuvent
le financement
ci-dessous
:
Dépenses
Montant
HT.
Ressources
Montant
HT.
Taux
Travaux
152
123,00 € |
- DET.R.
33
859,99
€
20%
Etudes
et Honoraires
9 176,96
€
Autres
frais et
8 000,00 €
imprévus Coût
total de
Popération
169
299,96
€
Sous-total
33
859,99
€
20%
- Fonds
propre
135
439,97
€
80%
Sous-total
135
439,97
€
80%
oraL
Le
169 299,96 € | Total de ressources |
169299,96€ |
100 %
..
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20180315-201807-DE Date
de
télétransmission
: 16/03/2018
Date
de
réception
préfecture
: 16/03/2018 -
autorisent
Madame
le Maire
à solliciter la demande
auprès
de Monsieur
Le Sous-
Préfet
de
Saint-Omer.
Après
délibérations,
les membres
du Conseil Municipal
acceptent,
à l’unanimité,
cette proposition.
Pour
Copie
Conforme,
À Lumbres,
le 16/03/2018
Le
Maire,
Joëlle DELRUE.
ELU
=
:
SE
=
ME Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20180315-201807-DE Date
de
télétransmission
: 16/03/2018
Date
de
réception
préfecture :
16/03/2018 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS SAINT-OMER Délibération N°
2018/08 OBJET
:
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DSIL
-
RENOVATION THERMIQUE
ET
MISE
AUX
NORMES
PMR
DE
LA
MAISON
DES
ASSOCIATIONS
Acte
rendu
exécutoire
après dépôt en Sous-Préfecture k
FT
FMARS-2018
le
COMMUNE
de
LUMBRES
Extrait Qu Registre des Délibérations du Conseil Municipal EEE
PRE
PRE
=
ms
dei
à
à
_
L’an
deux
mille
dix-huit
le JEUDI
15
MARS
à dix-huit heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni
à la Salle
de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous
la
présidence
de Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
en
suite
de convocation
en
date du Vingt-huit
Février
dont
un
exemplaire
a été affiché
à la porte
de la Mairie.
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers
Municipaux
en exercice,
à l'exception
de
:
M.
LOUIS
Daniel
(proc.
M.
FOURNIER),
Mme
VERON
Sandrine
(proc.
Mme
le
Maire),
M.
TOUPET
Yvon,
absents
excusés,
M.
BOTEZ
Adam,
Mme
CODRON
Nathalie,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés.
La
séance
ouverte,
Madame
le Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
solliciter auprès
de Monsieur
le Préfet
du
Pas-de-Calais
une
subvention
au titre du
DSIL
pour la rénovation
thermique
et la mise aux normes
PMR
de la Maison
des
Associations. Le
montant
des
travaux
est
estimé
à 76
662,62
€ HT.
Le
montant
de
la subvention
sollicitée
est de
80 %,
soit 61
330
€ HT.
Après
délibérations,
les membres
du
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-
acceptent
cette proposition,
-_
approuvent
le plan de financement
ci-dessous
:
Montant
:
Montant
Dépenses
HT.
Financement
ET.
Taux
Travaux
:
- Etat
61
330,00
€
80%
- Mise
aux
normes
18
901,79
€
accessibilité - Remplacement
des |
57
760,83
€
menuiseries
- Mairie
15
332,62
€
20%
Coût
total
de
o
l'opération
76
662,62
€ |
Total
76
662,62
€
100
%
-
autorisent
Madame
le Maire
à effectuer
les démarches
nécessaires
pour
effectuer
cette demande
de subvention.
067-216205344-20180815-201808-DE BTE De
tététranomission-16/03/2018
Date
de
réception
préfecture
: 16/03/2018 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT PAS-DE-CALAIS
COMMUNE
de LUMBRES
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
=
ARRONDISSEMENT SAINT-OMER
L’an
deux
mille
dix-huit
eennennnnnnns
le JEUDI
15
MARS
à dix-huit heures
trente
le Conseil
Municipal
s’est réuni à la Salle de Réunion
« Ulysse
DUPONT
», sous
la
CANTON
présidence
de Madame
Joëlle
DELRUE,
Maire
LUMBRES
en
suite de
convocation
en date du Vingt-huit
Février
ee
dont un exemplaire
a été affiché à la porte de la Mairie.
Délibération
Etaient
présents
: Tous
les Conseillers Municipaux
en exercice,
à l’exception de
:
N°
2018/09
M.
LOUIS
Daniel
(proc.
M.
FOURNIER),
Mme
VERON
Sandrine
(proc.
Mme
le
Maire), M.
TOUPET
Yvon,
absents
excusés,
M.
BOTEZ
Adam,
Mme
CODRON
Nathalie,
M.
DUMANOIR
Fabrice,
absents
non
excusés,
OBJET
:
DEMANDE
DE
La séance ouverte,
Madame
le Maire
propose
aux membres
du Conseil
Municipal
SUBVENTION
DSIL
-
de
solliciter auprès
de
Monsieur
le Sous-Préfet
une
subvention
au titre du
DSIL
pour
RENOVATION
la rénovation thermique
et la réparation de l’étanchéité
de la Salle Ulysse
DUPONT.
THERMIQUE
ET
REPARATION
DE
Le
montant
des
travaux
est estimé
à 10
256,40
€ HT.
L’ETANCHEITE
DE
Le
montant
de
la subvention
sollicitée
est
de
80
%,
soit
8 205
€ HT.
LA
SALLE
ULYSSE
DUPONT
Après
délibérations,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
à lunanimité
:
-
acceptent
cette proposition,
-
approuvenf le plan
de financement
ci-dessous
:
Montant
:
Montant
Dépenses
HT.
Financement
ET.
Taux
Travaux
:
- Etat
8 205,00
€
80%
- Réfection
3 700,00
€
Etanchéité - Remplacement
des
6 556,40
€
menuiseries
- Mairie
2 051,40
€
20%
Coût total de
10 256,40 € |
Total
10256,40€|
100 %
Popération
-
autorisent
Madame
le Maire
à effectuer
les démarches
nécessaires
pour
effectuer
cette demande
de
subvention.
Acte rendu exécutoire
Pour Copie Conforme,
rs
dépôt en Sous-Préfecture
Lumbres, le 16/03/2018
ue,
HS
Anse
Ve)
DORE
TUE
=
et publicatid Bobo de
16m Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu’il est préjudiciable
de laisser des rencontres
sportives
se jouer sur le Terrain
du
Stade
« Stéphane
BODELLE
» et du
Stade
« Jean
LEBAS
» ainsi que
sur celui du
Marais
en raison de l’état actuel
du terrain détrempé
par les récentes
intempéries,
ARRETE
Article
1°
: En
raison du mauvais
état du terrain de football
du
Stade
« Stéphane
BODELLE
»,
du
Stade
« Jean
LEBAS
» et du
Marais
dû aux
intempéries
et des risques
de détérioration de la
pelouse,
les activités sportives
(matchs
et entraînements)
seront
interdites
du
Jeudi
04 Janvier
2018
à partir
de
08
H
60 jusqu’au
Lundi
08
Janvier
2018,
24
H
00
inclus.
Article
2 : Le présent Arrêté
sera affiché
en Mairie
et aux
abords
du terrain Municipal.
Article3:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de LUMBRES,
- Monsieur
le
Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
LUMBRES,
sont chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 03
Janvier
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
03
JAN 208
| Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
ia Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et
L2213-1, Vu
les travaux
de réparation de conduite
en trottoir pour ORANGE
Avenue
Bernard
Chochoy
à réaliser
par
l’Entreprise
DA-DPA
Samuel
VANSTRAZEELE
- 5
Rue
de
Marquise,
Bât.
9 —
62142
COLEMBERT,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1° : Le stationnement sera interdit au droit des travaux Avenue
Bernard Chochoy
et la
circulation
à cet
endroit
sera
restreinte
du
Lundi
22
Janvier
2018
au
Vendredi
23
Février
2018.
Article
2
: La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
manuel
ou
par
feux
tricolores
si
nécessaire.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
:La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l'Entreprise
DA-DPA
Samuel
VANSTRAZEELE.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
DA-DPA
Samuel
VANSTRAZEELE,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 08
Janvier
2018
Le
Maire,
Joëlle DELRUE.
08 JAN 200 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles L 2212-1
et
L
2213-1,
Vu
les travaux
de réparation
de conduite
en trottoir pour
ORANGE
ZAL
des Rahauts
à
réaliser par l'Entreprise DA-DPA
Samuel
VANSTRAZEELE
- 5 Rue
de Marquise,
Bât.
9 -
62142
COLEMBERT,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et
prévenir les accidents,
ARRETE
Article
1°
:Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
ZAL
des
Rahauts
et
la
circulation
à
cet
endroit
sera
restreinte
du
Lundi
22
Janvier
2018
au
Vendredi
23
Février
2018.
Article
2
:La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
manuel
ou
par
feux
tricolores
si
nécessaire.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
:La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l'Entreprise
DA-DPA
Samuel
VANSTRAZEELE.
Article
4
:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Directeur
de
l’Entreprise
DA-DPA
Samuel
VANSTRAZEELE,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 08
Janvier
2018
Le
Maire,
08 JAN
201 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
ARRETE
SUPPRIMANT
LA
ZONE
BLEUE
SUR
L'ENSEMBLE
DE
LA
COMMUNE
Le
Maire
de
la Commune
de
LUMBRES,
Vu
les
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
les
articles
L
2213-1
à 6,
Vu
le
Code
de
la
Route
notamment
l’article
R
610-5,
Vu
le
Code
de
la
Voirie
routière
et
notamment
le
titre
1°
(dispositions
communes
aux
voies
du
domaine
public
routier)
et
le
titre
IT
(voirie
départementale),
Considérant
que
devant
l’augmentation
sans
cesse
croissante
du
parc
automobile,
la
réglementation
des
conditions
d’occupation
des
voies
et
places
par
des
véhicules
en
stationnement
répond
à une
nécessité
d’ordre
public,
Vu
l'arrêté
du
21/10/2006
portant
réglementation
du
stationnement
dans
certaines
voies
et
places
de
la
Commune,
ARRETE
Article 1°
: La zone bleue est supprimée
sur l’ensemble
des voies et places de la Commune
à
compter
du
15 Janvier 2018.
Article 2 : Le
présent arrêté remplace
et annule
celui du 21
Octobre
2006.
Article
3:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Ville
de
Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques
de
la Ville
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
sont chargés
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 08
Janvier
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
1.0: JAN. 200 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des Collectivités Territoriales, notamment
les articles L 2212-1
et
L 2213-1, Vu
les travaux
d'extension du réseau
basse tension ZAC
des
Sars
à réaliser par l'Entreprise
T.C.P.A.
- ZI.
Avenue
Paul Plouvier,
B.P.
25 — 62460
DIVION,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
:
Le
stationnement
sera
interdit
au droit
des
travaux
ZAC
des
Sars
et
la
circulation
à cet
endroit
sera
restreinte
du
Mercredi
10
Janvier
2018
au
Mardi
10
Avril
2018.
Article
2
:La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
:La pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l'Entreprise
T.C.P.A.
Article
4:
_- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de l'Entreprise
T.C.P.A.,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 08
Janvier
2018
Le
Maire,
10
JAN. 2078 es
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le
Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L2213-1, Vu
la demande
de Monsieur
et Madame
STEVENOOT
Grégory
demeurant
15
Place
Jean
Jaurès
à Lumbres,
Considérant
qu’il y a lieu d’interdire
la circulation
afin de permettre
le stationnement
d’un
camion-toupie,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
dans
le bas
de
la Place
Jean
Jaurès
le Samedi
13
Janvier
2018
de
08
h 30
à
12
h
00.
Article
2
: La
circulation
sera
interdite
devant
le n°
15
Place
Jean
Jaurès
le Samedi
13
Janvier
2018
de 08
h 30
à 12 h 00.
La
circulation
sera déviée
par le bas
de la Place
Jean
Jaurès. Article
3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée
par les Services
Techniques.
Article
4:
_- Monsieur
le Directeur
Général
des Services
de la Mairie
de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques,
- Monsieur
et Madame
STEVENOOT
Grégory,
Sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
10
Janvier
2018
Le
Maire,
Acte
rendu
exécutoire es
nm,
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRÇULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et
L 2213-1, Vu
les travaux
de génie
civil pour
le transfert d’un
nouvel
appui
pour
ORANGE
Rue
Henri
Russel
à réaliser par l’Entreprise
DA-DPA
Samuel
VANSTRAZEELE
sise 5 Rue
de Marquise,
Bâtiment
9 - 62142
COLEMBERT,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1° :
La circulation sera restreinte au droit des travaux
du n° 64 Rue
Henri
Russel,
du
Vendredi
26
Janvier
2018
au
Lundi
26
Février
2018.
Article
2
: Pendant
cette
restriction,
la circulation
se fera sur chaussée
rétrécie
avec
alternat
manuel
ou par feux tricolores
si nécessaire.
Le
stationnement
et le dépassement
seront
interdits
et la vitesse réduite
à 30
km/h
au
droit
du
chantier.
Article
3 : La pose
de la signalisation
réglementaire
sera assurée
par l'Entreprise DA-DPA
Samuel
VANSTRAZEELE.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie
de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de l’Entreprise
DA-DPA
Samuel
VANSTRAZEELE,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 10 Janvier 2018
Le
Maire,
Acte
rendu
exécutoire
le
12JAN
208 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu’il est préjudiciable
de laisser des rencontres
sportives
se jouer
sur le Terrain
du
Stade
« Stéphane
BODELLE
» et du
Stade
« Jean
LEBAS
» ainsi que
sur celui du
Marais
en raison de l’état actuel du terrain détrempé
par les récentes
intempéries,
ARRETE
Article
1°” : En raison du mauvais
état du terrain de football du Stade
« Stéphane
BODELLE
»,
du
Stade
« Jean
LEBAS
» et du
Marais
dû aux
intempéries
et des risques de détérioration
de la
pelouse,
les activités sportives
(matchs
et entraînements)
seront interdites du
Vendredi
12 Janvier
2018
à partir
de
12
H
00
jusqu’au
Lundi
15
Janvier
2018,
24
H
09
inclus.
Article
2 : Le présent Arrêté
sera affiché
en Mairie
et aux
abords
du terrain Municipal.
Article3:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie
de LUMBRES,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
LUMBRES,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
12
Janvier
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
le
1 2 JAN
2018 tel
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la demande
de stationnement
de véhicules
de déménagement
Rue
Anatole
France
déposée
par l’Entreprise
Les
Déménageurs
Bretons,
SAS
BLANQUART
sise Z.I. du
Fort Rouge
59173
RENESCURE
pour
le compte
de Madame
LALEEUVW
Françoise
demeurant
16, Rue
François
Cousin
à LUMBRES,
Considérant
qu’il est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Rue
Anatole
France,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit
des
deux
côtés
de
la rue
au
droit
des
véhicules
de
déménagement
pour
la maison
de Madame
LALEEUVW,
accès
Rue
Anatole
France,
sur 5 places
de
stationnement,
le Mercredi
17 Janvier
2018
de
08
heures
à
18
heures.
Article 2 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par le demandeur.
Article 3 : Le présent Arrêté
sera publié et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
l’Entreprise
Les
Déménageurs
Bretons,
SAS
BLANQUART,
- Madame
LALEEUVW
Françoise,
sont chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 12 Janvier 2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE:
Acte
rendu
exécutoire
&
1
2JAN
ai Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et
L2213-1, Vu
les travaux
de branchement
gaz Avenue
Bernard
Chochoy
à réaliser par la SARL
Guy
PATTYN
-—2
Bis,
Impasse
Notre
Dame
des
Victoires
—- 59181
STÉENWERCK,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité
des
usagers
et
prévenir les accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le stationnement
sera interdit au droit des travaux
du n° 59 Cité Schaffner -
Avenue
Bernard
Chochoy
et la circulation à cet endroit
sera restreinte
du
Mercredi
24 Janvier
2018
au
Samedi
24
Février
2018.
Article
2 : La circulation
se fera sur chaussée
rétrécie avec
alternat par feux tricolores.
La
vitesse
sera limitée
à 30 km/heure.
Article 3
: La pose
de la signalisation
réglementaire
sera assurée
par
la SARL
Guy
PATTYN.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de la SARL
Guy
PATTYN,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le
12
Janvier
2018
Le Maire, Joëlle
DELRUE.
15 JAN 20 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
CANTON
DE
LUMBRES
COMMUNE
DE
LUMBRES
ARRETE
MUNICIPAL
AUTORISANT
L'ORGANISATION
DE
VENTES
AU
DEBALLAGE
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
la Loi
du
02
Mars
1982
relative
à la décentralisation,
Vu
l’article L
2212-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’article
L
312-2
du Nouveau
Code
de
Commerce,
Considérant
la demande
formulée
par Monsieur
Jean-Pierre
DELRUE,
Président du
Comité
des
Fêtes
de
Lumbres,
dont
le siège
social
est au 26
Rue
Jules
Guesde
à 62380
LUMBRES,
d’organiser
une
vente
au déballage
Parking
Elisée
Thomas,
Rue
de
l’Isle
et aux
abords
de
la
Salle
Léo
Lagrange
à Lumbres
reçue
le
15/01/2018
et enregistrée
sous
le n°
2018/01,
ARRETE
Article
1 :
Monsieur
Jean-Pierre
DELRUE
est
autorisé
à organiser
des
ventes
au
déballage
à
Poccasion
d’un
Vide
Grenier
le
Dimanche
08
Avril
2018.
Participeront
à ces
ventes
des
particuliers
dans
les
domaines
divers.
Article
2
:Ces
ventes
se
dérouleront
sur
le
parking
Elisée
Thomas,
Rue
de
l'Isle
et
aux
abords
de
la
Salle
Léo
Lagrange
à Lumbres.
Article3:
- Madame
le Maire,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
l’ampliation
sera
transmise
à Monsieur
le
Sous-Préfet
de
Saint-Omer.
Fait à LUMBRES,
le 15
Janvier 2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
le
6
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20180115-201803-AR Date
de
télétransmission
: 16/01/2018
Pate
de
récention
préfecture
: 16/04/2018 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Nous,
Maire
de
la Commune
de
Lumbres,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
des
Coilectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et L2213-1,
Vu
les travaux
sur le réseau d’eau
de la Commune
de Lumbres
à réaliser par le SIDEALF,
sis
7 ZAL
des
Rahauts
— B.P.
80023
LUMBRES
-— 62508
SAINT-OMER
Cedex,
Vu
l’Arrêté du
05
Septembre
2016,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
Considérant
que
l’Article
5 de
l’Arrêté
du
05
Septembre
2016
n’est
pas
respecté,
ARRETE
Article
1 :
L'Arrêté
du
05
Septembre
2016
est
supprimé
et
annulé
à compter
du
1”
Février
2018.
Article
2:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
du
Centre
de
Secours
de
la Ville
de
Lumbres,
- Monsieur
le Président
du
SIDEALF,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 17 Janvier
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
1.9 JAN 200 DEPARTEMENT
DU PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-OMER
COMMUNE
DE LUMBRES
Le
Maire,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu’il est préjudiciable
de
laisser des rencontres
sportives
se jouer
sur le Terrain
du
Stade
« Stéphane
BODELLE
» et du
Stade
« Jean
LEBAS
» ainsi
que
sur celui
du
Marais
en raison
de l’état actuel du terrain détrempé
par les récentes
intempéries,
ARRETE
Article
1”
: En
raison
du mauvais
état du
terrain
de
football
du
Stade
« Stéphane
BODELLE
»,
du
Stade
« Jean
LEBAS
» et du
Marais
dû aux
intempéries
et des risques
de détérioration
de la
pelouse,
les activités sportives
(matchs
et entraînements)
seront interdites du
Vendredi
19 Janvier
2018
à partir
de
12
H
00 jusqu’au
Lundi
22
Janvier
2018,
24
H
00
inclus.
Article
2 : Le présent Arrêté
sera affiché
en Mairie
et aux
abords
du terrain Municipal.
Article
3:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
LUMBRES,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
LUMBRES,
sont chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
19
Janvier
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
le
JAN
201 Acte
rendu
exécutoire
je
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et L
2213-1,
Vu
les travaux pour
la réalisation
d’une
liaison douce
sur la RD
342 à
réaliser par l'Entreprise
LEROY
T.P. -
9, Rue
de la Place
- 62850
ESCOEUILLES,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour assurer la sécurité
des usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°” : La circulation
sera interdite temporairement
sur la route
départementale
D
342,
en
agglomération
sur la Commune
de Lumbres
au droit de la réalisation de la liaison douce,
du Jeudi
1° Février
2018
au Vendredi
16 Mars
2018,
pour
permettre
l'exécution
des travaux
susvisés.
Article 2 : L’accès
aux piétons
sera totalement
interdit.
Article 3 : Un
itinéraire conseillé
de déviation
sera mis
en place par la RD
225
et la voie
communale
dénommée
« Route
d’Acquin
».
Au
droit de l’intersection de la Route
d’Acquin
avec
la RD
225,
les usagers
venant du centre
de
LUMBRES
et désirant rejoindre
le rond-point de la déchèterie
devront
obligatoirement
tourner
à
droite et emprunter
le rond-point
« Leclerc
».
Selon
l’avancement
des
travaux,
la circulation
pourra
être
autorisée
uniquement
dans
le sens
BOULOGNE-SUR-MER
vers SAINT-OMER
(soit du rond-point
de la déchèterie
vers
le Centre
de
Secours).
Dans
le sens opposé,
les usagers
devront
obligatoirement
emprunter
l’itinéraire de
déviation
défini
ci-dessus.
Article 4 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée
par l’Entreprise
LEROY
T.P.
Article
5 : Le
présent
arrêté sera publié et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
6 : Toute
contravention
au présent
arrêté sera constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois
ct règlements
en vigucur.
Article
7
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Madame
la Directrice de la M.D.A.D.T.
de l’Audomarois,
- Monsieur
le Directeur de l’Entreprise
LEROY
TP,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 19 Janvier
2018
DSAN
087: Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les artictes
L
2212-1
et L
2213-1,
Vu
les travaux
en trottoir et chaussée
de pose
de réseau et branchement
eau potable
Route
du Val
par
l'Entreprise
VEOLIA-IDF-NO-19Q-Centre
Nord
P — TSA
70011
— 69134
DARDILLY
Cedex,Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité des
usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1°”
: La
circulation
sera restreinte
au
droit
des travaux
Route
du
Val
du
Lundi
05
Février
2018
au
Lundi
19
Février
2018.
Article
2 : La circulation
se fera sur chaussée
rétrécie avec
alternat par feux tricolores.
Le
stationnement
et le dépassement
des véhicules
seront
interdits,
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée
par les soins et aux
frais de
l'Entreprise VEOLIA. Article
4
:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsicur
le Commandant
de la Brigade
de Gendarmerie,
- Monsieur
le Directeur
de l’Entreprise
VEOLIA,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
19
Janvier
2018
Le
Maire,
22
JAN. 208 DEPARTEMENT
DU PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-OMER
COMMUNE
DE LUMBRES
Le
Maire,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu’il
est préjudiciable
de laisser des rencontres
sportives
se jouer
sur le Terrain
du
Stade
« Stéphane
BODELLE
» et du
Stade
« Jean
LEBAS
» ainsi que
sur celui du
Marais
en raison de l’état actuel du terrain détrempé
par les récentes
intempéries,
ARRETE
Article
1°
: En raison du mauvais
état du terrain de football du Stade
« Stéphane
BODELLE
»,
du
Stade
« Jean
LEBAS
» et du
Marais
dû aux
intempéries
et des risques
de détérioration
de la
pelouse,
les activités
sportives
(matchs
et entraînements)
seront interdites
du
Vendredi
26
Janvier
2018
à partir de
12
H
00 jusqu’au
Lundi
29 Janvier
2018,
24 H
00 inclus.
Article
2 : Le présent
Arrêté
sera affiché en Mairie
et aux
abords
du terrain
Municipal.
Article
3:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
LUMBRES,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de LUMBRES,
sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 26
Janvier
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
le
9 6-JAN 2018 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et
L 2213-1, Va
les travaux
de réparation
de conduites
pour
le déploiement
de la fibre optique
59/62
Chemin
d’Acquembronne
à réaliser par l’Entreprise
Bouygues
E&S
- TPRE
Agence
Nord
—
100, Rue
Jean
Perrin
— 59932
LA
CHAPELLE
D’ARMENTIERES,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
:
La
circulation
sera
restreinte
au
droit
des
travaux
Chemin
d’Acquembronne
du
Lundi
05
Février
2018
au
Mercredi
21
Mars
2018.
Article
2 :
Le circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat par
feux
tricolores.
Le
Stationnement
et
le
dépassement
seront
interdits
au
droit
des
travaux.
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/heure.
Article
3
:La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’Entreprise
Bouygues
E&S
- TPRE
Agence
Nord.
Article
4
:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Directeur
de
l’Entreprise
Bouygues
E&S
-
TPRE
Agence
Nord,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
23
Janvier
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
L'ONANEZ0E, Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et
L 2213-1, Vu
les travaux
de réparation
de conduites
pour
le déploiement
de la fibre optique
59/62
Hameau
de Liauwette
à réaliser par l’Entreprise Bouygues
E&S
- TPRE
Agence
Nord
— 100,
Rue
Jean Perrin — 59932
LA
CHAPELLE
D’ARMENTIERES,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
:La
circulation
sera
restreinte
au droit
des
travaux
Hameau
de
Liauwette
du
Lundi
05
Février
2018
au
Mercredi
21
Mars
2018.
Article
2
:La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores.
Le
stationnement
et le
dépassement
seront
interdits
au
droit
des
travaux.
La
vitesse
sera
limitée
À
30
km/heure.
Article
3
:La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’Entreprise
Bouygues
E&S
-
TPRE
Agence
Nord.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Directeur
de
l’Entreprise
Bouygues
E&S
—
TPRE
Agence
Nord,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 23
Janvier
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
2.6 JAN. 2018 D
nr,
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et
L2213-1, Vu
les travaux
de réparation
de conduites
pour
le déploiement
de la fibre optique
59/62
Avenue
Bernard
Chochoy
à réaliser par l'Entreprise
Bouygues
E&S
— TPRE
Agence
Nord
—
100, Rue
Jean Perrin - 59932
LA
CHAPELLE
D’ARMENTIERES,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
:La
circulation
sera
restreinte
au
droit
des
travaux
du
n°
52
Avenue
Bernard
Chochoy
du
Lundi
05
Février
2018
au
Mercredi
21
Mars
2018,
Article
2 :
La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat par
feux
tricolores.
Le
stationnement
et
le
dépassement
seront
interdits
au
droit
des
travaux.
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/heure.
Article
3 :
La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l'Entreprise
Bouygues
E&S
-TPRE
Agence
Nord.
Article4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
Bouygues
E&S
- TPRE
Agence
Nord,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
24
Janvier
2018
Le
Maire,
LES
ëlle DELRUE.
YA FA.
Acte rendu
exécutoire
<
le
26
JAN
2
+, ne Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vü
la demande
de stationnement
de véhicules
de déménagement
demandée
par Monsieur
et
Madame
LETENDART
Fabien
demeurant
15,
Rue
Pasteur
à 62380
LUMBRES,
Considérant
qu’il est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Rue
Pasteur,
ARRETE
Article
1 : Le
stationnement
sera interdit au droit du n°
15 Rue
Pasteur
sur deux
places
de
parking
du
Mardi
30 Janvier
2018
au
Mercredi
31
Janvier
2018,
à l’exception
des
véhicules
de déménagement. Article
2 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par le demandeur.
Article
3
: Le présent Arrêté
sera publié et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de
Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
et Madame
LETENDART
Fabien,
sont chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 26 Janvier
2018
30 JAN 200 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
les travaux
de lutte contre
les inondations
Quai
du Bléquin
à réaliser par l'Entreprise
DUCROCQ
T.P.
sise 8, Rue
de Drionville
— 62380
NIELLES-LES-BLEQUIN,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1 : Le stationnement
sera interdit le long du Quai
du
Bléquin
et sur 4 places
de
parking
sur la Place
Jules
Leriche,
du Lundi
26
Février
2018
à 08
heures
au
Vendredi
16
Mars
2018
à 18
h 00.
Article
2
: Pendant
cette
période,
la circulation
se fera
sur chaussée
rétrécie
avec
alternat
manuel
ou
par feux
tricolores
si nécessaire.
Article 3 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par l’Entreprise
DUCROCQT.P. Article
4 : Le présent Arrêté
sera publié et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
5:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de l'Entreprise
DUCROCQ
TP.
- Madame
la Directrice
de
la M.D.A.D.T.
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 29
Janvier
2018
Le
Maire,
(VMBR£E
Joëlle
DELRUE.
30
JAN
2010 Acte
rendu
exécutoire
de
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’organisation
d’un
carnaval par l’Ecole
Primaire Notre
Dame
dans
les rues de Lumbres
le
Vendredi
23
Février
2018,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents
conformément
au
plan
Vigipirate
en
vigueur,
ARRETE
Article
1°
: Dans
les rues
empruntées
par le cortège, Résidence
Les
Impressionnistes,
Rue
Pasteur,
Rue
Victor
Hugo,
Place
Jules
Leriche,
Place Jean Jaurès
et Rue
Candide
Couzin jusqu’à
l’École
Primaire Notre
Dame,
les véhicules
devront
suivre
le carnaval
et en aucun
cas le dépasser
le Vendredi
23
Février
2018
entre
14
h 00
à 17
h 00.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/h.
Les
confettis
sont interdits.
Article
2
: A
chaque
carrefour,
sur le parcours
emprunté,
la circulation sera interdite par la pose
de barrières
doublée
par des véhicules
des organisateurs.
Les
chauffeurs
devront rester à
proximité. Article
3 : L'ensemble
des membres
chargés
de la sécurité
devra être muni
d’un
gilet fluorescent,
d’un
sifflet et d’un moyen
de communication
permettant
de prévenir
les services
de gendarmerie.
Article
4
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Madame
LABBE,
Directrice
de
l'Ecole
Primaire
Notre
Dame,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 30 Janvier 2018
31
JAN. 2018 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L
2212-1
et
L2213-1, Vu
les travaux
d'aménagement
paysager
au
Square
Aimable
Valin
Rue
Victor
Hugo à
réaliser
par les Services
Techniques
de la Ville,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité des usagers
et
prévenir les accidents,
ARRETE
Article
1°
: L'accès
au
Square
Aimable
Valin,
Rue
Victor
Hugo,
sera totalement
interdit au
droit des travaux
du
Jeudi
1°
Février
2018
au
Lundi
30 Avril
2018.
Article
2 : La signalisation réglementaire
sera mise
en place par les Services
Techniques
de la
Ville de Lumbres. Article
3
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques
de la Ville de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
Sont
chargés,
chacun
en ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le 31
Janvier
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
O1
FEV.
2016 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu’il
est
préjudiciable
de
laisser
des
rencontres
sportives
se
jouer
sur
le
Terrain
du
Stade
« Stéphane
BODELLE
» et
du
Stade
« Jean
LEBAS
» ainsi
que
sur
celui
du
Marais
en
raison
de
l’état
actuel
du
terrain
détrempé
par
les
récentes
intempéries,
ARRETE
Article
1°
: En
raison
du
mauvais
état
du
terrain
de
football
du
Stade
«
Stéphane
BODELLE
»,
du
Stade
« Jean
LEBAS
» et
du
Marais
dû
aux
intempéries
et
des
risques
de
détérioration
de
la
pelouse,
les
activités
sportives
(matchs
et
entraînements)
seront
interdites
du
Vendredi
02
Février
2018
à partir
de
12
H
00
jusqu’au
Lundi
05
Février
2018,
24
H
00
inclus.
Article
2
:Le
présent
Arrêté
sera
affiché
en
Mairie
et
aux
abords
du
terrain
Municipal.
Article3:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
LUMBRES,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de LUMBRES,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 02
Février 2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
16
"97 FEV 2018] Acte
rendu
exécutoire
te
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et
L
2213-1,
Vu
les travaux
pour
le déploiement
de
la Fibre
Optique
pour
le compte
du
Syndicat
Mixte
59/62
dans
les rues
et routes
de la Ville
à réaliser par l’entreprise
AXIONE
— 17,
Rue
Mickaël
Faraday
— 780180
MONTIGNY
LE
BREUTONNEUX,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des
mesures
pour
assurer la sécurité
des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit
dans
les rues
et routes
de
la Ville
au
droit des
travaux
et la circulation
sera
restreinte
du
Jeudi
1°
Février
2018
au
Lundi
31
Décembre
2018.
Article
2 : La circulation
se fera sur demi-chaussée
avec
alternat par feux tricolores
si
nécessaire.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par l’entreprise
AXIONE. Article
4 :
Le
présent Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
5:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
ie Commandant
de ia Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de l’entreprise
AXIONE,
sont chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 30
Janvier 2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
3 1 JAN
2018 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et L
2213-1,
Vu
la demande
de stationnement
d’un
camion
remorque
pour un déménagement
Route
du Val
sollicitée par l’Entreprise
DEMECO
Artdem
— 620
Avenue
Roger
Salengro
- 62100
CALAIS
pour
le compte
de Monsieur
et Madame
DANEL
Grégory,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité
des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera autorisé,
au
droit du
véhicule
de
déménagement,
au
n°
28
Route
du Val
le Vendredi
23
Février
2018
et le Lundi
26
Février
2018.
Article
2 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par l’entreprise
DEMECO
Artdem.
Article
3 : Le présent
Arrêté
sera publié et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
Entreprise
DEMECO
Artdem,
- Monsieur
et Madame
DANEL
Grégory,
Sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le 05
Février
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
DE FENZ0IR DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu’il
est
préjudiciable
de
laisser
des
rencontres
sportives
se
jouer
sur
le
Terrain
du
Stade
« Stéphane
BODELLE
» et
du
Stade
« Jean
LEBAS
» ainsi
que
sur
celui
du
Marais
en
raison
de
l’état
actuel
du
terrain
détrempé
par
les
récentes
intempéries,
ARRETE
Article
1°” : En raison du mauvais
état du terrain de football
du
Stade
« Stéphane
BODELLE
»,
du
Stade
« Jean
LEBAS
» et du
Marais
dû aux intempéries
et des risques
de détérioration
de la
pelouse,
les activités sportives
(matchs
et entraînements)
seront
interdites
du
Vendredi
09 Février
2018
à partir
de
12
H
00
jusqu’au
Lundi
12
Février
2018,
24
H
00
inclus.
Article
2 : Le présent Arrêté
sera affiché
en Mairie
et aux
abords
du terrain Municipal.
Article
3:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
LUMBRES,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de LUMBRES,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 09 Février 2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
ie
29 9 FEV
2018 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et
L2213-1, Va
les travaux
de renouvellement
du réseau
gaz Avenue
Bernard
Chochoy
et Cité Schaffner
à
réaliser par
l'Entreprise
LOCATRA
-
1, Rue
de
Dronckaert
— 59223
RONCQ
Cedex,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
:Le
stationnement
sera
interdit au
droit
des
travaux,
du
n°
34
au
n°
50
Bis
Avenue
Bernard
Chochoy
et
du
n°
56
au
n°
74
Cité
Schaffner,
et la
circulation
à ces
endroits
sera
restreinte
du
Lundi
26
Février
2018
au
Lundi
02
Avril
2018.
Article
2
:La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
:La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l'Entreprise
LOCATRA.
Article4:
_- Monsieur
ie
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de l’Entreprise
LOCATRA,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 09 Février 2018
Le Maire, Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
le 2
T3
FEV
70 a Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et
EL 2213-1, Vu
les travaux
d’extension
du réseau
Gaz
ZAC
des
Sars à réaliser par l’Entreprise
LOCATRA
- i,
Rue
du Dronckaert
— 59223
RONCQ
Cedex,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité
des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1° :
Le
stationnement
sera interdit au droit des travaux
ZAC
des
Sars et la circulation
à cet
endroit
sera restreinte
du
Lundi
12
Mars
2018
au
Lundi
16
Avril
2018.
Article
2 : La circulation
se fera sur chaussée
rétrécie
avec
alternat par feux tricolores.
La
vitesse sera limitée à 30
km/heure.
Article 3 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée
par l’Entreprise
LOCATRA.
Article
4
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de l'Entreprise
LOCATRA,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 12 Février 2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
1:3 FEV.
2018 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
de raccordement
au réseau
Eaux
Usées
de
l’ancien magasin
« Coccimarket
»
Place
Jean
Jaurès
à réaliser par
le SIDEALF,
Considérant
qu’il est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Place
Jean
Jaurès,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera interdit
au
droit
des
travaux
Place
Jean
Jaurès
du
Mercredi
14
Février
2018
à 07
heures
au
Jeudi
15
Février
2018
à 20
heures.
Article
2 : Une
déviation
sera mise
en place
si nécessaire
par la Place
Jean
Jaurès.
Article
3 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par le SIDEALF.
Article
4
: Le présent
Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
5:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Président du
SIDEALEF,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le
13
Février 2018
13 FEV. 208 /] Acte
rendu
exécutoire
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
CANTON
DE
LUMBRES
COMMUNE
DE
LUMBRES
ARRETE
MUNICIPAL
AUTORISANT
L'ORGANISATION
DE
VENTES
AU
DEBALLAGE
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
la Loi
du
02
Mars
1982
relative
à la décentralisation,
Vu
l’article
L
2212-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’article L 312-2
du Nouveau
Code
de
Commerce,
Considérant
la demande
formulée
par
la Société
BODY
CURE
SLU,
représentée
par
Monsieur
MARTIN
Sébastien,
demeurant
Carretera
dels Cortals,
Edifici
Miranda
Bloc
À,
6”* Bis 4 A Porta à ENCAMP
(ANDORRE),
d'organiser une vente au déballage
au Moulin
de Mombreux
sis 70
Route
de Mombreux
62380
LUMBRES
reçue
le 19/02/2018
et
enregistrée
sous le n° 2018/02,
ARRETE
Artiele
1 : Monsieur
Sébastien
MARTIN
est autorisé à organiser une vente au déballage
de
mobiliers
neufs
(appareils
de magnétothérapie)
le Vendredi
09
Mars
2018.
Article
2
:Cette
vente
se
déroulera
au
Moulin
de
Mombreux
sis
au
n°
70
Route
de
Mombreux
à
Lumbres. Article
3:
- Madame
le Maire,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
sont
chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté dont
l’ampliation
sera transmise
à Monsieur
le Sous-Préfet
de
Saint-Omer.
Fait à LUMBRES,
le
19
Février
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
26
FEV
2018
Accusé
de
réception
en
préfecture
062-216205344-20180219-201807-A! Date
de
téfétransmission
: 26/02/2018
Date
de
réception
préfecture
: 26/02/2018 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des Collectivités
Territoriales,
Vu
l’organisation
d’un carnaval par l’ Association
des
Parents
d’Elèves
des Ecoles
Publiques
de Lumbres
Salle Léo
Lagrange
et dans
les rues de Lumbres
le Mardi
06 Mars
2018,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité
des usagers
et
prévenir les accidents
conformément
au plan Vigipirate
en vigueur,
ARRETE
Article
1°
:Un
contrôle
visuel
systématique
(sacs
et
blousons)
sera
réalisé
à l’entrée
de
la
Salle
Léo
Lagrange.
Article
2 : Dans
les rues empruntées
par le cortège,
Place
Jean Jaurès,
Rue
Albert Thomas,
le
bas de la Rue
Pasteur
et Rue
Victor
Hugo
jusqu’à la Salle Léo
Lagrange,
les véhicules
devront
suivre le carnaval
et en aucun
cas le dépasser le Mardi
06 Mars
2018
de
15
h 30
à
16 h 30.
La vitesse
sera limitée
à 30 km/h.
Les confettis
sont interdits.
Article
3
:A
chaque
carrefour,
sur
le
parcours
emprunté,
la
circulation
sera
interdite
par
la
pose
de
barrières
doublée
par
des
véhicules
des
organisateurs.
Les
chauffeurs
devront
rester
à
proximité. Article
4 : L'ensemble
des membres
chargés
de la sécurité
devra être muni
d’un
gilet
fluorescent, d’un
sifflet et d’un moyen
de communication
permettant
de prévenir
les services
de gendarmerie. Article
5:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Madame
Elodie
DUCROCQ,
Présidente
de
l’APEEP
de
Lumbres,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 28 Février 2018
28 FEV
20 Acte
rendu
exécutoire
le —DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’organisation
d’une
vente
au
déballage
à l’occasion
d’un
vide
grenier
par
le
Comité
des
Fêtes
de
la
Ville
de
Lumbres
le
DIMANCHE
08
AVRIL
2018,
Considérant
qu’il
convient
de
prendre
des
mesures
pour
faciliter
le
déroulement
de
cette
manifestation
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1 :
La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
le
Dimanche
08
Avril
2018
de
06
H
00
à
20
H
00,
Rue
de
l'Isle,
Place
Elisée
Thomas
et
aux
abords
de
la
Salle
Léo
Lagrange,
à l'exception
des
véhicules
de
gendarmerie
et
de
secours.
Au
carrefour
de
la
Rue
de
l’Isle
et
de
la
Rue
Salvador
Allendé
et
au
carrefour
de
la
Rue
de
l’Isle
et
de
la
Rue
Victor
Hugo,
il sera
procédé
à la
mise
en
place
d’obstacles
physiques
sur
la
route
(véhicules
en
travers
en
plus
des
barrières
de
ville).
A
ces
deux
endroits
ainsi
qu’au
carrefour
de
l’Allée
du
Parc
et
de
la
Place
Jean
Jaurès,
il
sera
procédé
à
des
contrôles
pour
l'accès
au
site
: un
contrôle
visuel
(sacs
et
blousons)
sera réalisé
pour
les
piétons.
L'ensemble
des
membres
chargés
de
la
sécurité
devra
être
muni
d’un
gilet
fluorescent,
d’un
sifflet
et
d’un
moyen
de
communication
permettant
de
prévenir
les
services
de
sécurité
et
de
secours.
Article
2 :
Il
sera
procédé
à la
mise
en
fourrière
des
véhicules
en
infraction.
Article
3
: Le
libre
accès
aux
riverains
sera
maintenu.
Article
4
: Des
panneaux
de
signalisation
seront placés
aux
extrémités
des parties
concernées.
Article
5
: L'information
auprès
des
riverains
est
à la
charge
de
l’organisateur.
Article
6
:Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
7:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
LUMBRES,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
LUMBRES,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques
de
la
Ville
de
LUMBRES,
- Monsieur
le
Président
du
Comité
des
Fêtes
de
la
Ville
de
Lumbres,
Seront chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
d’assurer
l'exécution
du
présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 28
Février 2018
Le
Maire,
Ë
LUMS pioëlle
DELRUE.
D'AMARS
2078 Acte
rendu
exécutoire
te
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’organisation
du Championnat
d'Europe
de Tir à l’Arc par Les
Archers
du Marais
de
Lumbres
sur le site du Marais
du
JEUDI
16 AOÛT
2018
au DIMANCHE
19 AOÛT
2018,
Considérant
qu’il convient
de prendre
des mesures
pour
faciliter le déroulement
de cette
manifestation
et prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1
: Du
Jeudi
16 Août
2018
à 14
heures
au
Dimanche
19
Août
2018
à 22
heures,
le
stationnement
sera interdit
Rue
Salvador
Allendé.
La
circulation
sera interdite
Impasse
du Lycée,
dans
le sens
Impasse
du Lycée
vers la Rue
Salvador
Allendé.
Article 2 : Pendant
l’organisation des tirs, la circulation
sera interdite Rue
Salvador
Allendé
à
partir du Club
House
du BMX
jusqu’au
carrefour
Rue
Salvador Allendé
/ Impasse
du Lycée.
A
ces deux
carrefours,
il sera procédé
à la mise
en place
d'obstacles
physiques
sur la route
(Véhicules
en travers en plus des barrières
de ville). Il sera également
procédé
à des
contrôles
pour
l’accès
au site : un contrôle
visuel
(sacs et blousons)
sera réalisé pour
les piétons.
L'ensemble
des membres
de
la sécurité
devra
être muni
d’un
gilet fluorescent,
d’un
sifflet et
d’un
moyen
de communication
permettant
de prévenir
les services
de sécurité et de secours.
Article
3 : Pendant
les périodes
de grande
affluence,
un pré-filtrage
sera mis
en place Rue
Salvador
Allendé
au droit du Boulodrome.
Article
4 : Des
panneaux
de signalisation
seront placés
aux
extrémités
des parties concernées.
Article
5 : L'information
auprès
des riverains
est à la charge
de l’organisateur.
Article
6 : Le présent
Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
7:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
LUMBRES,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de LUMBRES,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques
de la Ville de LUMBRES,
- Monsieur
le Président
des
Archers
du Marais,
Seront
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
d’assurer
l’exécution
du présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 28
Février
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
D'THARS
70 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’organisation
du défilé lors du Championnat
d'Europe
de Tir à l’Arc par Les Archers
du
Marais
de
Lumbres
le DIMANCHE
19
AOÛT
2018,
Considérant
qu’il
convient
de prendre
des mesures
pour
faciliter le déroulement
de cette
manifestation
et prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1 : Pendant
le défilé,
la circulation sera interdite
dans
les deux
sens
de circulation le Dimanche
19
Août
2018
de
09
H
00
à
10
H
30,
Rue
Salvador
Allendé,
Rue
Albert
Thomas,
Rue
Victor
Hugo,
autour
de
la Place
Jules
Leriche
et autour
de
la Place
Jean
Jaurès,
à l'exception
des
véhicules
de
gendarmerie
et de secours.
Article
2
: Des
déviations
seront mises
en place
par
les Rues
Jules
Guesde,
des
Ecoles,
du
08
Mai,
Anatole
France,
du
11
Novembre
et François
Cousin.
Article
3
: Aux
carrefours
des
Rue
Salvador
Aïlendé
/ Rue
des
Ecoles,
Rue
Salvador
Allendé
/
Rue
Albert
Thomas,
Rue
Candide
Couzin
/ Rue
Albert
Thomas,
Rue
Albert
Thomas
/ Rue
Pasteur,
Rue
Victor Hugo
/ Rue
Broncquart,
Rue
Victor Hugo
/ Rue
François
Cousin,
Rue
Victor
Hugo
/ Place
Jules
Leriche,
il sera procédé
à la mise
en
place
d’obstacles
physiques
sur la route
(véhicules
en travers
en plus
des barrières de ville). L'ensemble
des membres
de la sécurité
devra être muni
d’un
gilet fluorescent,
d’un
sifflet et d’un
moyen
de communication
permettant
de prévenir
les services
de sécurité
et de secours.
Article
4 : Des
panneaux
de signalisation seront placés
aux
extrémités
des parties concernées.
Article
5 : L'information
auprès
des riverains
est à la charge
de l’organisateur.
Article
6 : Le présent
Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article7:
- Monsieur
le Directeur Général
des
Services
de la Mairie
de LUMBRES,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de LUMBRES,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques
de la Ville de LUMBRES,
- Monsieur
le Président
des Archers
du Marais,
Seront
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
d’assurer
l’exécution
du présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 28
Février
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
le
O1
MAS
200 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu’il est préjudiciable
de laisser des rencontres
sportives
se jouer
sur le Terrain
du
Stade
« Stéphane
BODELLE
» et du
Stade
« Jean
LEBAS
» ainsi que
sur celui du
Marais
en raison de l’état actuel
du terrain détrempé
par les récentes
intempéries,
ARRETE
Article
1°
:En
raison
du
mauvais
état
du
terrain
de
football
du
Stade
« Stéphane
BODELLE
»,
du
Stade
« Jean
LEBAS
» et
du
Marais
dû
aux
intempéries
et
des
risques
de
détérioration
de
la
pelouse,
les
activités
sportives
(matchs
et
entraînements)
seront
interdites
du
Vendredi
02
Mars
2018
à partir
de
12
H
00
jusqu’au
Lundi
05
Mars
2018,
24
H
00
inclus.
Article
2 :
Le
présent
Arrêté
sera
affiché
en
Mairie
et
aux
abords
du
terrain
Municipal.
Article3:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
LUMBRES,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
LUMBRES,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 02
Mars
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
Acte
rendu
exécutoire
le
072 AARS 2018: Acte
rendu
exécutoire
Je
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
la demande
de représentation
du Cirque
« BUFFALO
» les
Mardi
17 Avril
et Mercredi
18
Avril 2018, Considérant
qu’il convient
de prendre
des mesures
pour faciliter le déroulement
de cette
manifestation
et prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1 : Le
stationnement
sera interdit au droit du
Cirque
« BUFFALO
» sur le parking
de la
Salle Michel
Berger
du Lundi
16 Avril 2018
à 08 heures
au
Jeudi
19 Avril
2018
à 18 heures.
Article
2 : La pose
des panneaux
réglementaires
sera réalisée par les Services
Techniques.
Article
3 : Le présent Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie
de Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques
de la Ville
de Eumbres,
- Monsieur
le Directeur du Cirque
« BUFFALO
»,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
ie 05
Mars
2018
Le
Maire,
07 HAS
2018 Acte
rendu
exécutoire
lé
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et
L2213-1, Vu
les travaux
de création d’un branchement
gaz ZAC
des
Sars à réaliser par la SARL
Guy
PATTYN -— 2 Bis,
Impasse
Notre
Dame
des Victoires — 59181
STEENWERCK
pour
le
compte
de GRDF
AP2R-FL,
Considérant
qu’il
y a
lieu de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
:Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
du
chantier
ZAC
des
Sars
et
la
circulation
à cet
endroit
sera
restreinte
du
Jeudi
15
Mars
2018
au
Dimanche
15
Avril
2018.
Article
2
:La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
:La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
la
SARL
Guy
PATTYN.
Article
4:
_- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de la SARL
Guy
PATTYN,
Sont chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 07
Mars
2018
1:3 MARS 2018 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et L
2213-1,
Vu
la pose
de la première
pierre de la future
Gendarmerie
Route
du Val,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité des usagers
et prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1°
: La
circulation
Rue
Jean
Moulin
sera autorisée
dans
les deux
sens
le Jeudi
15
Mars
2018
de
10
h
00
à
12
h
30.
Article
2
: La
pose
de
la signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
les
Services
Techniques
de
la Ville
de
Lumbres.
Article
4 :
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques
de la Ville de Lumbres,
Sont chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de I’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 13
Mars
2018
Le Maire, Joëlle DELRUE.
TA MARS 2018 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
co
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et L
2213-1,
Vu
les travaux
de
pose
de
réseau
BT
pour
nouveau
lotissement
de
la future
Gendarmerie
Route
du
Val
par l’Entreprise T.C.P.A.
sise Z.I. Avenue
Paul
Plouvier,
B.P.
25
à 62460
DIVION,
Considérant
qu’il
y a
lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: La
circulation
sera
restreinte
au
droit
des
travaux
Route
du
Val
du
Lundi
19
Mars
2018
au
Lundi
18
Juin
2018.
Article
2 :
La
circulation
se
fera sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat par
feux
tricolores.
Le
stationnement
et
le
dépassement
des
véhicules
seront
interdits.
La
vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article
3
: La
pose
de
la
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
les
soins
et
aux
frais
de
l'Entreprise
T.C.P.A.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
T.C.P.A.,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 13
Mars
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
TE
MARS
2018 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le Maire de LUMBRES, Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et L
2213-1,
Vu
les travaux pour
la réalisation d’une
liaison douce
sur la RD
342
à réaliser par l’Entreprise
LEROY
T.P. - 9, Rue
de la Place
—-62850
ESCOEUILLES,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité
des usagers
et prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
: La circulation
sera interdite temporairement
sur la route
départementale
D
342,
en
agglomération
sur la Commune
de Lumbres
au droit de la réalisation de la liaison douce,
du
Samedi
17 Mars
2018
au
Vendredi
27 Avril
2018,
pour permettre
l’exécution
des travaux
susvisés.
Article
2
: L’accès
aux
piétons
sera totalement
interdit.
Article
3
: Un
itinéraire conseillé
de déviation
sera mis
en place par la RD
225
et la voie communale
dénommée
« Route
d’Acquin
».
Au
droit de l’intersection de la Route
d’Acquin
avec la RD
225,
les usagers
venant
du centre
de
LUMBRES
et désirant rejoindre
le rond-point
de la déchèterie
devront
obligatoirement
tourner
à
droite et emprunter
le rond-point
« Leclerc
».
Selon
l’avancement
des travaux,
la circulation pourra étre autorisée uniquement
dans
le sens
BOULOGNE-SUR-MER
vers SAINT-OMER
(soit du rond-point
de la déchèterie vers le Centre
de
Secours).
Dans
le sens
opposé,
les usagers
devront
obligatoirement
emprunter
l'itinéraire de
déviation
défini ci-dessus.
Article
4 : La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée
par l'Entreprise
LEROY
TP.
Article
5 : Le présent
arrêté sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
6 : Toute
contravention
au présent
arrêté sera constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois
et règlements
en vigueur.
Article
7:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Madame
la Directrice
de
la M.D.A.D.T.
de
l’Audomarois,
- Monsieur
le Directeur
de
l'Entreprise
LEROY
T.P.,
Sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 15
Mars
2018
T5 MAS 2016 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la demande
de stationnement
de véhicules
de déménagement
sollicitée par Madame
BAROUX
demeurant
10,
Rue
Henri
Russel
à 62380
LUMBRES,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
Rue
Henri
Russel,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit
au droit
et en face
du n°
10
Rue
Henri
Russel
le
Samedi
24 Mars
2018
de 06
heures
à 22
heures,
à l’exception
des véhicules
de
déménagement. Article
2 : La pose
des panneaux
conformes à
la réglementation
sera réalisée par le demandeur.
Article
3 : Le présent Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Madame
BAROUX,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 14 Mars
2018
TS
MAS
E Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le changement
de la croix de la Pharmacie
Leblanc
située
12 Place Jean Jaurès
par le
Groupe
NEODIA
Enseignes
et signalétiques
sis 4 Rue
Louis
Armand
— B.P.
312
— 59336
TOURCOING
Cedex,
Considérant
qu’il est nécessaire
de réglementer
la circulation et le stationnement
Place Jean
Jaurès,
ARRETE
Article
1 : La circulation
sera interdite Place
Jean
Jaurès,
de la Caisse
d'Epargne
à la
Pharmacie
Leblanc,
le Jeudi
29
Mars
2018
de
06
h 00
à
18
h 00.
Article
2 : Le
stationnement
sera interdit sur deux
places
de stationnement
au droit du
chantier,
face
à la Pharmacie
Lebianc,
Place
Jean
Jaurès
le Jeudi
29
Mars
2018.
Article
3 : La pose
des panneaux
conformes
à la réglementation
sera réalisée par les Services
Techniques
de la Ville.
Article
4 : Le
présent Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
5:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
ia Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
du
Groupe
NEODIA,
- Monsieur
le Responsable
des
Services
Techniques,
sont chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent Arrêté.
Fait
à LUMBRES,
le
14
Mars
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
F5 MARS 2018 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la dépose
de matériaux
sur le chantier de l’Ecole
Suzanne
Lacore par l’Entreprise
VATP,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
le
stationnement
Rue
Salvador
Allendé,
Rue
de
l'Isle,
Place
Elisée
Thomas
et
à côté
de
la
Salle
Léo
Lagrange,
ARRETE
Article
1
: Le
stationnement
sera
interdit :
-
Rue
Salvador
Allendé
(de
la Place
Jean
Jaurès
au
carrefour
avec
la Rue
de
l'Isle),
-
Rue
de
l’Isle,
-
la moitié
de
la Place
Elisée
Thomas
(côté
Rue
de
l’Isle),
-
à côté de la Salle Léo
Lagrange,
du
Mardi
20
Mars
2018
au
Jeudi
22
Mars
2018.
Article
2
:La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
les
Services
Techniques
de
la
Ville
de
Lumbres.
Article
3
:Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
4
:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Directeur
de
l'Entreprise
VATP,
- Monsieur
le
Responsable
des
Services
Techniques
de
la
Ville
de
Lumbres,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 19 Mars
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
TSMARS
2018 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
de raccordement
des Eaux
Usées
à réaliser par le SIDEALF
— 7, ZAL
des
Rahauts,
B.P.
80023
LUMBRES
- 62508
SAINT-OMER
Cedex,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
réglementer
la
circulation
et le
stationnement
Place
Jean
Jaurès,
ARRETE
Article
1 :
La
circulation
sera
interdite
Place
Jean
Jaurès,
de
la
Caisse
d’Epargne
à la
Pharmacie
Leblanc,
du
Mercredi
21
Mars
2018
au
Jeudi
22
Mars.
Article
2
:Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
du
n°
8 Place
Jean
Jaurès
du
Mercredi
21
Mars
2018
à
08
h
00
au
Jeudi
22
Mars
à
18
h
00.
Article
3
:La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
le
SIDEALF.
Article
4
: Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
ArticleS:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Président
du
SIDEALEF,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution du présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 16 Mars
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
1.9-MARS
2018 Acte
rendu
exécutoire
lé
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
les travaux
de
maçonnerie
à réaliser
au
n°
23
Place
Jean
Jaurès
chez
M.
et Mme
COCQUEREL-LEDUC
Yvon,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°”
:Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des
travaux
sur
le
trottoir
devant
le
n°
23
Place
Jean
Jaurès
du
Mercredi
21
Mars
2018
au
Jeudi
22
Mars
2018
et
du
Lundi
26
Mars
2018
au
Jeudi
29
Mars
2018.
Article
2
:La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
le
demandeur.
Article
3
:Le
présent
Arrêté
sera
publié
et
affiché
dans
la
Commune
de
LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
et Madame
COCQUEREL-LEDUC
Yvon,
sont chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le
19 Mars
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
AS MES
2018 — Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
ie Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L
2212-1
et
L2213-1, Vu
les travaux
de création
génie
civil pour
le déploiement
de la fibre optique
59/62
Avenue
Bernard
Chochoy
à réaliser par l'Entreprise
Bouygues
E&S
- TPRE
Agence
Nord
— 100,
Rue
Jean
Perrin
— 59932
LA
CHAPELLE
D’ARMENTIERES,
Considérant
qu’il
y
a lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
et
prévenir
les
accidents,
ARRETE
Article
1°
:La
circulation
sera
restreinte
au
droit
des
travaux
Avenue
Bernard
Chochoy
du
Lundi
02
Avril
2018
au
Mercredi
16
Mai
2018.
Article
2
:La
circulation
se
fera
sur
chaussée
rétrécie
avec
alternat
par
feux
tricolores.
Le
stationnement
et le
dépassement
seront
interdits
au
droit
des
travaux.
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/heure.
Article
3
:La
pose
de
Ia
signalisation
réglementaire
sera
assurée
par
l’Entreprise
Bouygues
E&S
— TPRE
Agence
Nord.
Article
4
:
- Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Commandant
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le
Directeur
de
l’Entreprise
Bouygues
E&S
-
TPRE
Agence
Nord,
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 20
Mars
2018
Le
Maire,
2 UMA
2008 DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
REGLEMENTATION
DU
REGIME
DE
PRIORITE
DANS
LA
RUE
SALVADOR
ALLENDE
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
la Loi
n°
82-213
du
02
Mars
1982
modifiée
relative
aux
droits
et libertés
des
collectivités
locales,
Vu
la Loi n°
83-8
du 07 Janvier
1983
modifiée
relative à la répartition des
compétences
entre les
communes,
les départements,
les régions
et l’Etat,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
l’article
L
2213.1,
Vu
le Code
de la Route
et notamment
les articles R
110-1,
R
110-2,
R 411-5,
R 411-7,
R 411-8,
R 411-25,
R 4156,
Vu
l'arrêté interministériel
du 24 Novembre
1967
modifié
relatif à la signalisation
des routes
et autoroutes,
Considérant
qu’il convient
de prévenir les accidents
de la circulation Rue
Salvador
Allendé,
ARRETE
Article
1°”
: Au
carrefour
de
la Rue
des
Ecoles
et de
la Rue
Salvador
Allendé,
la circulation
est
réglementée
comme
suit :
Stop
: Les
usagers
circulant Rue
Salvador
Allendé
dans
les deux
sens
devront
marquer
un
temps
d’arrêt et céder
la priorité aux
véhicules
venant
de la Rue
des
Ecoles.
Article
2 : La
signalisation réglementaire
conforme
aux
dispositions
de l’instruction interministérielle
sera mise
en place par les Services
Techniques
de la Commune
de Lumbres.
Article
3 : Les
dispositions
définies par l’article
1” prendront
effet le jour de la mise
en place
de
l’ensemble
de la signalisation prévue
à l’article 2 ci-dessus.
Article
4 : Toute
les dispositions
antérieures
au présent
arrêté et relatives
à l’intersection mentionnée
ci-
dessus
sont rapportées.
Article
5 : Toute
contravention au présent
arrêté sera constatée
et poursuivie
conformément
aux
lois et
règlements
en vigueur.
Article
6 : Le présent Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
7
: - Madame
le Maire
de la Commune
de
LUMBRES,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 27
Mars
2018
UM
Le Maire,
GERS
joëlle DELRUE. x
A
Acte
rendu
exécutoire
=
le
27 NN Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des Collectivités Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route.
Vu
Pinstallation d’une
sonorisation
Place
Jean Jaurès
à réaliser par les services
techniques
de
la Ville
de
Lumbres,
Considérant
qu’il
est nécessaire
de réglementer
le stationnement
Place Jean
Jaurès,
ARRETE
Article
1°”
:
Le
stationnement
sera
interdit
sur
le
haut
de
la
Place
Jean
Jaurès
au
droit
des
travaux
le Mercredi
28
Mars
2018
de
08
heures
à 18
heures.
Article
2
:La
pose
des
panneaux
conformes
à la
réglementation
sera
réalisée
par
les
services
techniques
de
la
Ville.
Article 3 : Le présent Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des Services
de la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Responsable
des Services
Techniques
de la Ville,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 26
Mars
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
27
MAS 2078 Acte
rendu
exécutoire
te
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
la demande
de
stationnement
de
véhicules
pour
un
déménagement
au n°
19
Bis
Place
Jean
Jaurès, Considérant
qu’il
est nécessaire
de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité
des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera interdit
face au n°
19 Bis Place Jean Jaurès
sur 8 places
de
parking
le Samedi
31
Mars
2018
de
06
heures
à 20
heures,
au
droit
des
véhicules
de
déménagement. Article
2
: La pose
des
panneaux
conformes à
la réglementation
sera
réalisée
par
le demandeur.
Article
3
: Le
présent
Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de
LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Madame
LAVERSIN
Océane,
sont chargés,
chacun
en ce qui
le concerne,
de l’exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 28
Mars
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
LE MANS 208 Acte
rendu
exécutoire
le
% DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles
L 2212-1
et
L 2213-1, Vu les travaux
de création
d’un
branchement
eau et poste
de comptage
pour
alimenter
le
réseau
défense
incendie
ZAC
des
Sars à réaliser par l’Entreprise
Véolia Artois Douaisis
—
TSA
70011
Chez
Sogelink
— 69134
DARDILLY
Cedex,
Considérant
qu’il
y a lieu
de
prendre
des
mesures
pour
assurer
la sécurité
des
usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
des travaux
ZAC
des
Sars
et la circulation
à cet
endroit
sera restreinte
du
Lundi
16
Avril
2018
au
Lundi
30
Avril
2018.
Article
2
: La
circulation
se fera
sur chaussée
rétrécie
avec
alternat
manuel,
La vitesse
sera
limitée
à 30
km/heure.
Article 3
: La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée
par l’Entreprise Véolia
Artois
Douaisis. Article
4
:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de
la Communauté
de
Brigades
de
Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de
l’Entreprise
Véolia
Artois
Douaisis,
Sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de 1’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 28
Mars
2018
28
MANS 2018 Acte
rendu
exécutoire
1e
DEPARTEMENT
DU PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-OMER
COMMUNE
DE LUMBRES
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de la Route,
Vu
les travaux
de maçonnerie
à réaliser au n° 23
Place Jean
Jaurès
chez
M.
et Mme
COCQUEREL-LEDUC
Yvon,
Considérant
qu’il est nécessaire
de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité des
usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le stationnement
sera interdit au droit des travaux sur le trottoir devant le n° 23
Place
Jean
Jaurès
du
Vendredi
30
Mars
2018
au
Vendredi
27
Avril
2018.
Article
2 : La pose
des panneaux
conformes à
la réglementation
sera réalisée par le demandeur.
Article
3 : Le présent
Arrêté
sera publié
et affiché
dans
la Commune
de LUMBRES.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
et Madame
COCQUEREL-LEDUC
Yvon,
sont chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de exécution
du présent Arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 28
Mars
2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
78 MARS 2018 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
RESTRICTION
DE
CIRCULATION
Le Maire
de LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les articles L 2212-1
et
L2213-1, Vu
les travaux
de carottage
structure Avenue
Bernard
Chochoy
à réaliser par l'Entreprise
Ginger-CEBTP
— Technoparc
Futura — 62400
BETHUNE,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour
assurer la sécurité
des usagers
et
prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
17
: Le
stationnement
sera
interdit
et la circulation
sera restreinte
au droit
des
travaux
Avenue
Bernard
Chochoy
du
Lundi
16
Avril
2018
au
Lundi
16
Juillet 2018.
Article
2
: La circulation
se fera sur chaussée
rétrécie
avec
alternat par manuel.
La vitesse
sera limitée à 30 km/heure. Article
3
: La pose
de la signalisation réglementaire
sera assurée
par l’Entreprise Ginger-CEBTP.
Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Directeur
de l'Entreprise
Ginger-CEBTP,
Sont
chargés,
chacun
en
ce qui
le concerne,
de
l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
le 30 Mars 2018
Le
Maire,
Joëlle
DELRUE.
30 MAS
2078 Acte
rendu
exécutoire
le
DEPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE
SAINT-OMER
COMMUNE
DE
LUMBRES
Le
Maire
de
LUMBRES,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités Territoriales,
Vu
l’organisation du Festival Vapeur
par le Chemin
de Fer
Touristique
de la Vallée
de l Aa
les
Vendredi
13,
Samedi
14
et Dimanche
15
Avril
2018,
Considérant
qu’il y a lieu de prendre
des mesures
pour
faciliter le déroulement
de cette
manifestation et prévenir
les accidents,
ARRETE
Article
1°
: Le
stationnement
et la circulation
seront interdits
du Jeudi
12 Avril
2018
à 08 heures
au
Mardi
17
Avril
2018
à 12
heures
dans
la cour
de
marchandises
de
l’ancienne
gare
SNCF,
Rue
François
Cousin.
L’accès
sera interdit par la pose
de barrières
de sécurité type
Héras
doublé
d’un
véhicule
anti
bélier.
Article
2 : L'accès
à la manifestation
se fera obligatoirement par la porte d’entrée principale
de
l'Office de Tourisme. Pendant
la manifestation,
c’est-à-dire
:
-
le Vendredi
13
Avril
2018
de
14
heures
à
18
heures,
-
le Samedi
14
Avril
2018
de
08
heures
à 18
heures,
-
le Dimanche
15
Avril
2018
de 08
heures
à 18
heures,
à la porte d’entrée
de l’Office de Tourisme,
il sera procédé
à des contrôles
visuels (sacs et
blousons). Article
3 : L’ensemble
des membres
chargés
de la sécurité
devra être muni
d’un
gilet fluorescent,
d’un
sifflet et d’un
moyen
de communication
permettant
de prévenir
les services de sécurité
et de
Secours. Article
4:
- Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de la Mairie
de
Lumbres,
- Monsieur
le Commandant
de la Communauté
de Brigades
de Lumbres,
- Monsieur
le Président du Chemin
de Fer Touristique
de la Vallée
de L’Aa
Sont
chargés,
chacun
en ce qui le concerne,
de l’exécution
du présent
arrêté.
Fait à LUMBRES,
je 30
Mars
2018
Le Maire,
13 OMAN
2018