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Ordre du Jour - odj 0210
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 0210)
Thèmes du document : Éducation, Sport, Handicap et inclusivité,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U J JE EU UD DI I 2 2 O OC CT TO OB BR RE E 2 20 01 14 4 à à 1 19 9 H H 0 00 0 Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 22/09/14 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » : réunie le 23/09/14 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 24/09/14 Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 22/09/14
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
FINANCES – MARCHES
1 – Guide des achats publics de la Commune : création de la Commission des Marchés à Procédure Adaptée (CMAPA)
2 – Délégation au Maire : signature des conventions de groupement de commandes avec Riom Communauté – désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres des groupements de commandes
3 – Groupe scolaire M. Genest : attribution du lot 01
4 – Rue et impasse Albert Evaux : avenants de prolongation de délais et intégration de prix nouveaux
5 – Cimetière paysager : avenant au lot 01 mobilier funéraire
6 – Réfection de toitures : compte-rendu de délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122- 22-4° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales
7 – Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité : fixation du montant
8 – Paiement d’une taxe d’urbanisme : remise gracieuse des pénalités de retard
RESSOURCES HUMAINES
9 – Tableau des effectifs 2014 : mise à jour
10 – Contrats d’apprentissage : création
URBANISME – CADRE DE VIE
11 – Rue Général Chapsal : constitution de servitudes sur le site des nouvelles Archives Municipales
12 – COCON 63 – Isolation des combles perdus :
- approbation de la convention de partenariat avec Total
- approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes
13 – Ateliers de Vie Locale : constitution
SOCIAL
14 – Repas de l’an nouveau : modalités
CULTURE
15 – Maison des associations : mise à disposition des salles pour la saison 2014-2015
16 – Catalogue d’exposition sur « les Riomois dans la Grande Guerre » : tarif de vente
17 – Partenariat avec le Crédit Mutuel Massif Central
18 – Fonds d’Initiatives Culturelles – Cinéma Le Lux
19 – Fonds d’Initiatives Jumelage – Comité de Jumelage
20 – Fonds d’Initiative Jumelage – Association Al Andalus SPORT
21 – Règlement des installations sportives et des espaces publics comportant des équipements sportifs : intégration des installations du Centre Henri Cochet et des terrains de tennis du complexe sportif Emile Pons
22 – Centre Henri Cochet et terrains de tennis du complexe sportif Emile Pons : convention de mise à disposition au Tennis Club de Riom (TCR)
23 – Centre Henri Cochet et terrains de tennis du complexe sportif Emile Pons : tarifs 2014-2015
24 – Stade Emile Pons : mise à disposition d’un local (Tir Sportif Riomois)
25 – Site Gilbert Romme : mise à disposition de locaux (Vélo Club Riomois)
26 – Subventions éco-manifestations
27 – Fonds d'Initiatives Sportives
ENFANCE - JEUNESSE
28 – Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 : partenariat CAF/Commune de Riom
29 – Partenariat avec la CAF : avenant à la convention d’objectifs et de financement relative aux crèches collective et familiale
30 – Association Départementale pour la Sauvegarde de l’Enfance et l’Adolescence (ADSEA) : convention
31 – Enfants scolarisés en Classe d’Inclusion Scolaire : application du quotient familial
ADMINISTRATION GENERALE
32 – Règlement Intérieur du Conseil Municipal : adoption
33 – Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : remplacement d’un délégué
34 – Représentation de la Commune dans les lycées et collèges : INFORMATION
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.