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Déliberation - 2024 08 08 liste des deliberations 08082024
Document publié le Jeudi 8 août 2024 par la commune d'Adrets-de-l'Estérel.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 08 08 liste des deliberations 08082024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
ets DE 4,
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Liste des délibérations soumises au vote lors
du Conseil Municipal du 8 août 2024
Conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, les points suivants on été
abordés lors du Conseil Municipal du 8 août 2024 :
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juillet 2024 :
Approbation à l’unanimité des membres présents et représentés.
Délibérations à adopter :
1. Compte-rendu de l'exercice des délégations données au Maire par le Conseil
Municipal
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé par Monsieur le Maire prend acte des décisions signées par le Maire en vertu de ses délégations.
2. Vente de véhicule communal- Approbation
(Rapporteur : Monsieur KAPHAN Réois)
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents et représentés, approuve la vente du véhicule NISSAN CABSTAR immatriculé « 581BFS83 » a Monsieur TOUSSIN Franck au prix de 7.000€ et autorise en tant que de besoin, Monsieur le Maire à poursuivre les
démarches correspondantes et à signer l’ensemble des actes et documents y afférents.
Fait aux Adrets de l’Estérel,
Le 9 août 2024
La secrétaire, Le Maire, KAPHAN Florence KLINHOLFF Jean-Pierre
AN