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Compte-Rendu - CR Succinct 23.02.2022
Compte-Rendu - CR succinct 14.12.2022
Compte-Rendu - CR succinct 07.07.2022
Compte-Rendu - Compte rendu succinct du 28 mars 2023
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Saint-Raphaël.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct du 28 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Budget,
MAIRIE
DE
SAINT-RAPHAËL
(VAR)
++
COMPTE
RENDU
SUCCINCT
DE
LA
SEANCE
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
MARS
A
17H50
Présents
&
représentés
: 32
présents,
7
représentés,
1 | CULTURE
Partenariat
avec
la « Revue
Politique
et Parlementaire
»
- Organisation
de
deux
jours
de
conférences
« Le
Printemps
des
Technologies
» 7 et
8 avril
2023
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À L’'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
2 | CULTURE
Exposition
« Trésors
du
royaume
de
Lotharingie,
l’Héritage
de
Charlemagne
» à
l'Hôtel
Départemental
des
Expositions
de
Draguignan
- Convention
de
prêt
d'objets
archéologiques LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A L’UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
3 | CULTURE
Fête
de
la Musique
2023
- Concert
de
l'orchestre
SUPERNOVA
en
partenariat
avec
l'Office
du
Tourisme
de
Fréjus
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ALUNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
4
| CULTURE
| Rencontres
théâtrales
2023
- Avenant
n°
9
|
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A L’UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
5 |
CULTURE
Musée
Louis
de
Funès
- Convention
de
prêt
d'œuvres
par
la Commune
au
Musée
National
de
l’ Automobile
- Collection
Schlumpf
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A L'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
6 |
CULTURE
Musée
Louis
de
Funès
- Adoption
d'une
convention
de
partenariat
pour
la vente
de
billets
d'entrée
au
Musée
Louis
de
Funès
au
profit
de
l'IGESA
et de
ses
ayants
droit
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A L’'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT 7 | AUTRES
DOMAINES
DE
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
Digital
Clean
Up
Challenge
- À
destination
des
agents
de
la commune
de
Saint-
Raphaël LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
L’'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
8 | INTERCOMMUNA
LITÉ
Syndicat
Mixte
du
Grand
Site
de
l'Estérel
(S.M.G.S.E.)
- Modification
des
statuts
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
L’UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
9 | DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
Contrat
de
concession
pour
la conception,
le financement,
la construction,
l'entretien
et l'exploitation
du
crématorium
de
Saint-Raphaël
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
L’UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
10!
POLITIQUE
DE
Bilan
2022
des
opérations
foncières
réalisées
par
Etablissement
Public
Foncier
LA
VILLE-
PACA
HABITAT- LOGEMENT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A L'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
11}
VOIRIE
Convention
pour
prise
en
charge
partielle
des
dépenses
nécessaires à
l'entretien
d'un
poste
de
transformation
électrique
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
L'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
12]
ALIÉNATIONS
Aliénation
d'un
véhicule
et destruction
de
matériel
nautique
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
L’UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
13|
PERSONNEL TITULAIRES
ET
STAGIAIRES
DE
LA
FPT.
Modification
du
tableau
des
effectifs
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
L’'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT 14}
RÉGIME
Régime
indemnitaire
relatif aux
cadres
d'emplois
des
chefs
de
service
de
police
INDEMNITAIRE
municipale LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A L’UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
15!
AUTRES
Accueil
de volontaires
dans
le cadre
du
Service
National
Universel
CATÉGORIES
DE
PERSONNELS
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À L’'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
16|
AUTRES
Convention
de
mise
à disposition
de
personnels
du
SDIS
du
Var
pour
la
DOMAINES
DE
surveillance
des
baignades
aménagées
durant
les
périodes
estivales
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A L’'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
M.
SPINNHIRNY
17]
AUTRES
Convention
de
prestation
de
services
entre
la commune
de
Saint-Raphaël
et Estérel
DOMAINES
DE
Côte
d'Azur
Agglomération
pour
la surveillance
de
la plage
du
Veillat
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
LUNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
18 |
SUBVENTIONS
Prise
d'acte
des
comptes
des
association s subventionnées
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
PREND
ACTE
S’étant
abstenu
M.
TOMASI
(pouvoir)
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
Mmes,
MM.
MASQUELIER,
CHIODI,
ISEPPI, LOMBARD,
ZUCCO,
CHIRON,
MEYER, ARNAUD,
GENOUX,
KAIDOMAR,
GIRARDIN,
TIBERI,
MARCANDELLA,
JACQUOT,
BLANVILLAIN,
OUDOT.
19}
SUBVENTIONS
Attribution
de
subventions
de
fonctionnement
2023
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ALUNANIMITE
S’étant
abstenu
M.
TOMASI
(pouvoir)
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
Mmes,
MM.
MASQUELIER,
CHIODI,
ISEPPI, LOMBARD,
ZUCCO,
CHIRON,
MEYER,
ARNAUD,
GENOUX,
KAIDOMAR,
GIRARDIN,
TIBERI,
MARCANDELLA,
JACQUOT,
BLANVILLAIN,
OUDOT. 20:
SUBVENTIONS
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'association
Extrême
Glisse
Evènement LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À L’'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir}
et Mme
OUDOT
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
M.
GENOUX
et M.
GIRARDIN
21|
SUBVENTIONS
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'association
« Lions
Club
Saint-
Raphaël
Fréjus
Doyen
»
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
L’'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
22]
SUBVENTIONS
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
au
Club
Alpin
Français
de
l'Estérel
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À L’'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
23|
SUBVENTIONS
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'association
« Les
Scènes
de
Saint-
Raphaël
»
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A L’'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
24|
SUBVENTIONS
Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
à l'Association
Coordination
des
Outils
Raphaëlois
d'Aide
à l'Insertion
et au
Logement
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A L’'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
25|
SUBVENTIONS
Convention
entre
la commune
de
Saint-Raphaël
et le
Comité
des
Œuvres
Sociales
de
la Ville
de
Saint-Raphaël
et ses
organismes
associés
- Avenant
n°
18
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À L’'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
Mme
CHIODI
et Mme
ARNAUD
26!
SUBVENTIONS
Convention
d'objectifs-type
à destination
des
associations
sportives
percevant
une
subvention
supérieure
à 23
000
€ - Modification
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A L’'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
27|
SUBVENTIONS
Convention
pluriannuelle
de
partenariat
entre
la commune
de
Saint-Raphaël
et
l'association
«
Cercle
de
Boulouris
Saint-Raphaël,
l'entraide
par
l'amitié
»
- Avenant
n°
1
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
L’UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT 28|
AUTRES
Stationnement
sur
voirie
- Rapport
Annuel
sur
les
Recours
Administratifs
Préalables
DOMAINES
DE
Obligatoires
- Exercice
2022
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
PREND
ACTE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
29!
DIVERS
Projet
de
Budget
Primitif de
la Régie
Municipale
pour
le
Stationnement
- Exercice
2023 LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A LA
MAJORITE
Ont
voté
contre
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
30]
DIVERS
| Projet
de
Budget
Primitif de
la Régie
Municipale
des
Ports
- Exercice
2023
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A LA
MAJORITE
Ont
voté
contre
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
31
DÉCISIONS
Reprise
anticipée
des
résultats
du
budget
principal
de
l'exercice
2022
BUDGÉTAIRES
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
L'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
32]
FISCALITÉ
Fixation
des
taxes
directes
locales
2023
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
L'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
33
DÉCISIONS
Vote
du
budget
primitif 2023
BUDGÉTAIRES
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A LA
MAJORITE
Ayant
voté
contre
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
S’étant
abstenus
M.
JEANPIERRE
et Mme
VILLEMIN
34]
DIVERS
| Délégation
de
compétences
accordées
à M.
le Maire
FAIT
à SAINT-RAPHAËL,
le
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
PREND
ACTE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
(pouvoir)
et Mme
OUDOT
3 0 MARS 2073
LE MAIRE,
MASQUELIER