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Compte-Rendu - Compte rendu succinct 11.05.2023
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Saint-Raphaël.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct 11.05.2023)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
DE
SAINT-RAPHAËL
(VAR)
++
COMPTE
RENDU
SUCCINCT
DE
LA
SEANCE
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
MAI
A
17H30
Présents
&
représentés
:37
présents,
2
représentés.
1 |
SUBVENTIONS
Convention
d'objectifs
entre
la
Commune
de
Saint-Raphaël
et
le
Centre
de
Loisirs
Jeunesse
Police
Nationale
de
Fréjus/Saint-Raphaël
- Exercice
2023
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
|
2 |
AUTRES
Festival
mondial
de
rugby
amateur
- Approbation
du
cahier
des
charges
DOMAINES
DE
«Ville
hôte
»
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
|
3
|DIVERS
|Modification
du
règlement
intérieur
du
Pass
Silver
- Approbation
_]
[ LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
|
4 |
AUTRES
Convention
relative
à
la
participation
financière
pour
l'utilisation
d'un
ou
plusieurs
DOMAINES
DE
équipements
sportifs
municipaux
ou
communautaires
par
un
ou
plusieurs
lycées
COMPÉTENCES
publics
ou
privés
sous
contrat
d'association
- Année
2022/2023
DES
COMMUNES
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|A
L'UNANIMITE
|
5 |
AUTRES
Convention
de
mise
à disposition
d'installations
sportives
DOMAINES
DE
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
|
6 |
AUTRES
Convention
de
partenariat
entre
la
Commune
de
Saint-Raphaël
et
la
Direction
des
DOMAINES
DE
Services
Départementaux
de
l'Education
Nationale
pour
l'organisation
d'activités
COMPÉTENCES
physiques
et
sportives
à
l'école
impliquant
des
intervenants
extérieurs,
dans
les
DES
COMMUNES
|
écoles
maternelles
et
élémentaires
de
Saint-Raphaël
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
LA
L'UNANIMITE
_] 7 |
ENSEIGNEMENT.
| Situation
scolaire
à la
rentrée
2023
/2024
|
[ LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[PREND
ACTE
|
8 |
CULTURE
Présidence
des
Rencontres
de
l'Avenir
- Convention
de
partenariat
pour
les
éditions
2023,
2024
et
2025
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
L'UNANIMITE
S’étant
abstenus
M.
TOMASI
et
Mme
OUDOT
9 |
AUTRES
«
Les
Rendez-vous
aux
jardins
»
édition
2023
-
Convention
de
prêt
avec
des
DOMAINES
DE
|
pépiniéristes
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
|
10|
CULTURE
|Convention
d'exposition
de
photographies-illustrations
« Des
Voiles
et
du
Vent
».
|
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
|
11|
CULTURE
Publication
et
modalités
de
commercialisation
du
livre
«
La
Route
de
la
Corniche
d’Or
—
De
Saint-Raphaël
à Théoule-sur-Mer
»
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
|
12|
CULTURE
Examens
de
fin
d'année
du
conservatoire
:indemnités
accordées
aux
membres
de
jurys
et
prise
en
charge
des
frais
de
transports
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|À
L'UNANIMITE
|
13|
AUTRES
Marché
nocturne
- Tarifs
2023
DOMAINES
DE
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
|
14|
AMÉNAGEMENT
|
Convention
de
partenariat
de
consultance
architecturale
2023-2025
du
CAUE
VAR
DU
TERRITOIRE
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
|
[__15]
DIVERS
|Adhésion
au dispositif Aidants
Connect
|
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
_] [__16]
ACQUISITIONS
|Acquisition
du
bien
cadastré
section
AR
n°
936
sis
Boulevard
Jean
Moulin
|
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
|
17}
ACQUISITIONS
Acquisition
de
parties
de
la
parcelle
cadastrée
section
AT
n°
964
sises
rue
des
Frères
Pons
- Chemin
des
Iscles
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
_]
18|
ACQUISITIONS
Mise
en
demeure
d’acquérir
le
tènement
foncier
des
emplacements
réservés
n°
59
et
33
sur
la
parcelle
cadastrée
section
AM
n°260
sise
394
Boulevard
Rendell
-
Renoncement
à l’acquisition
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|A
L'UNANIMITE
|
19|
ACQUISITIONS
Résiliation
du
bail
emphythéotique
consenti
à
la
société
ERILIA
sur
la
parcelle
cadastrée
section
AT
n°
330
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
|
20]
ALIÉNATIONS
Abrogation
de
la
délibération
n°
20
du
12
mars
2019
portant
aliénation
d'un
lot
de
copropriété
dans
une
maison
de
ville
cadastrée
section
AT
294
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|A
L'UNANIMITE
|
21|
LOCATIONS
Résiliation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
d'un
bien
communal
sis
61
avenue
du
Commandant
Charcot
- «
Point
Action
Famille
Jeunes
»
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
|
22|
AUTRES
ACTES
Servitude
conventionnelle
consentie
à ENEDIS
DE
GESTION
DU
|
Passage
de
ligne
électrique
souterraine
DOMAINE
Parcelle
section
AR
n°
1413
- Allée
des
Résistants
PUBLIC
|LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|A
L'UNANIMITE
23|
AUTRES
ACTES
Servitude
conventionnelle
consentie
à ENEDIS
DE
GESTION
DU
|
Passage
de
ligne
électrique
souterraine
DOMAINE
Parcelle
section
AN
n°1253
PUBLIC
Avenue
Selosse
GOUJON
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[ A
L'UNANIMITE 24|
DIVERS
Port
du
Poussaï
- Tarifs
d'usage
des
installations
portuaires
applicables
pour
l'année
2023 [LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
]
25|
AUTRES
Référent
déontologue
de
l'élu
local
avec
le
Centre
de
gestion
de
la
fonction
DOMAINES
DE
publique
territoriale
du
Var
- Convention
de
partenariat
COMPÉTENCES DES
COMMUNES
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
|
26|
PERSONNEL
Modification
du
tableau
des
effectifs
J
TITULAIRES
ET
STAGIAIRES
DE
LA
FPT.
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
|
27|
PERSONNEL
Mise
à disposition
à temps
complet
d'un
agent
de
la
Ville
de
Saint-Raphaël
au
profit
TITULAIRES
ET
d'Estérel
Côte
d'Azur
Agglomération
STAGIAIRES
DE
LA
FPT.
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
_]
28|
PERSONNEL
Aides
spécifiques
pour
les
agents
reconnus
travailleurs
handicapés
TITULAIRES
ET
STAGIAIRES
DE
LAFPT.
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
|
29
DÉSIGNATION
DE
|
Modification
de
la
composition
de
la
Commission
Urbanisme
et
Permis
de
REPRÉSENTANTS
|
Construire [ LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|A
L'UNANIMITE
|
30|
SUBVENTIONS
Convention
de
partenariat
entre
la
commune
de
Saint-Raphaël
et
la
SAOS
Saint-Raphaël
Var
Hand
Ball
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
L'UNANIMITE
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
M.
TIBERI
31]
DIVERS
|Souscription
de
comptes
à terme
|
[ LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|A
L'UNANIMITE
| LL
32]
DIVERS
|Office
du
Tourisme
- Budget
Primitif
de
l'exercice
2023
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
[A
L'UNANIMITE
_|
|
33]
DIVERS
|Délégation
de
compétences
accordées
à Monsieur
le
Maire
[LE
CONSEIL
MUNICIPAL
|PREND
ACTE
_
FAIT
à
SAINT-RAPHA
1
BIC
SRINÉRSENRER
©
UMA
LE
MAIRE,
Frédéric
MASQUELIER