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Procès Verbal - PV 06 03
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Latour.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 06 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Procès Verbal / Compte Rendu du Conseil Municipal
du 3 juin2024 à 18h30
Présents : Mesdames Amiot Marie et Mener Émilie, Messieurs Meffert Immanuel, Thibaud Gérard, Roesing Jochen,
Absents : Cabanac Cédric, Belviso Mehdi
Avec 5 membres présents ou représentés sur 7, le quorum est atteint.
La séance débute à 18h47
Emilie Mener est nommé secrétaire de la séance.
Validation du dernier compte-rendu du 8 avril 2024
→ Validé
1 : Délibération concernant la convention entre la commune de Latour et l’école de Montesquieu Volvestre.
Votée à l’unanimité des membres présents.
2 : Délibération concernant la subvention à l’OCCE de l’école de Latrape pour l’année 2024- 2025. Le conseil décide à l’unanimité des membres présents d’octroyer une subvention de 400€ à l’OCCE de Latrape.
Discussions :
- Un point sur la commission chemins de randonnée
Concernant le chemin passant par les Communions, il reste une parcelle (n°B465) de 250m2, appartenant à la famille Scapin qui bloque la démarche.
Plusieurs solutions sont proposées :
- Racheter la parcelle pour une somme symbolique
- Mr Scapin accepte de signer une convention de mise à disposition.
- Abandonner le projet
Il est prévu de prendre contact avec Mr Scapin pour lui proposer le rachat. Sachant, qu’il avait déjà refusé la proposition antérieurement.
Si la vente est acceptée, il faudra prendre en charge les frais de notaires qui découleront de la transaction. Pour le reste du chemin, il existe des conventions de mise à disposition pour tout ce qui n’est pas déjà chemin communal.
La remise en état des chemins communaux pour en faire des sentiers de randonnées, nécessitera un chantier collectif afin de les rendre praticable.
Des collaborations entre les communes limitrophes sont envisageables pour rallonger les chemins de randonnées.
Il va falloir se renseigner sur les risques potentiels avec le bétail présent sur les différents sites. Car les chemins passeront dans des pâturages rendus accessibles (voir comment). Peut être prévoir une signalisation.
- Aménagement autour de la citerne incendie située derrière la mairie
Pour le moment on ne peut rien faire tant que les travaux de toiture ne sont pas terminés. Par la suite, un grillage assez solide avec des plantes grimpantes type jasmin, Solanum pourrait être envisagé. Nous pourrions ajouter des panneaux pour cacher la citerne en attendant que les plantes poussent.
- Préparation des élections européennes du 9 juin
Un nettoyage de l’espace vert est prévu avant les élections.
Un planning a été mis en place pour la tenue du bureau de vote. Par tranche de 2 heures et en trinôme . Celui-ci va être envoyé par e-mail à tous les protagonistes.
Le matériel électoral a été vérifié. Il manquait 15 bulletins, qui on été téléchargé sur la plateforme Osmose.
L’installation du bureau de vote se fera vendredi après midi de 14h à 16h et samedi après midi si besoin.
Nous installerons un petit panneau indiquant aux habitants que leurs numéros de maison sont disponibles.
- Concernant le marché de travaux de rénovation des toits communaux, un devis d’avenant (4100€ environs) pour l’isolation a été envoyé par l’entreprise Gallay (lot 2 charpente). Nous ne connaissons toujours pas l’état véritable de la charpente, mais il semblerait qu’on puisse la laisser en l’état. Si c’est le cas, le devis initial du lot 2 sera moins élevé et le coût global ne devrait pas trop bouger malgré l’avenant. Le point négatif étant que nous ne touchons pas de subvention sur les avenant. Le montant de subvention risque donc de diminuer.
Si nous décidons de passer par une autre entreprise pour l’isolation, nous pourrions tenter la subvention ‘Ma Prime Rénov’.
La séance se termine à 19h57