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Conseil Municipal - CM 20151215
Document publié le Mardi 15 décembre 2015 par la commune de Charpey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20151215)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015
Présents : Mmes DUPLAIN, MARTIN, PALISSE, VEISSEIX, MM. COMTE, DOMINGUEZ, LANDOIS, PHILIBERT, PIN, TORTEL.
Mme VERILLAUD donne procuration à Mme VEISSEIX, M. LIGNIER donne procuration à M. COMTE, Mme AGRAIN donne procuration à M. PIN.
Absents : Mme CHABANEL, M. SERRET.
Secrétaire de Séance : Jean-Pierre DOMINGUEZ
Le compte rendu de la séance précédente (24-11-2015) est lu et adopté.
Heure de début de séance : 20h20.
Objet 2015-12-01 Concours du receveur municipal : indemnité
Le Conseil Municipal décide d’attribuer à monsieur le receveur municipal une indemnité de conseil de 205,78 €.
Objet 2015-12-02 Création commission extra-municipale d’action sociale
Suite à la dissolution du CCAS, le conseil municipal décide de créer une commission extra-municipale d’action sociale dont les membres sont Mmes VEISSEIX Lydie, MARTIN Michèle, PALISSE Natacha, MORIN Colette, CHARIGNON Marie-Chantal, MM. MARTEL Raymond, DELACHE Jean-Paul. La présidence est assurée par monsieur le Maire.
Cette commission sera chargée d’étudier et d’instruire les dossiers d’aide sociale et plus généralement de toutes les questions liées à l’action sociale, avant toute présentation au Conseil Municipal. Le Conseil Municipal décide de renommer la commission « culture et action sociale » en « culture ». Les membres de cette commission restent inchangés.
Objet 2015-12-03 Cession tondeuse
Le Conseil Municipal accepte l’opération de cession d’une ancienne tondeuse suite à l’acquisition d’une tondeuse débroussailleuse Honda.
Objet 2015-12-04 Cession consigne gaz logement St Didier
Le Conseil Municipal accepte l’opération de cession de la consigne de gaz installée au logement de St Didier suite à la mise en place d’un compteur.
Objet 2015-12-05 Convention de participation financière entre les communes de Bésayes et de Charpey pour la pose d’une passerelle de protection au lieu-dit Font du Pibou sur la Barberolle
M. le Maire rappelle la délibération 2015-10-09 du 27 octobre 2015 concernant la demande de subvention pour la protection du pont au lieu-dit Font du Pibou.
Le Département de la Drôme ne finançant pas de projets inférieurs à 3 000 € HT, M. le Maire présente la convention selon laquelle la commune de Bésayes prendra en charge la totalité de la facture TTC, puis répercutera à la commune de Charpey la part HT lui incombant, déduction faite de la part de subvention versée par le Département de la Drôme. 2
Le Conseil Municipal approuve la convention de participation financière entre les communes de Bésayes et de Charpey pour la pose d’une passerelle de protection au lieu-dit Font du Pibou sur la Barberolle.
QUESTIONS DIVERSES
- Lecture d’un courrier concernant les difficultés d’accès à un garage privé situé sur la place du Syndicat. La réorganisation des places de parking paraît nécessaire.
- Lecture d’un courrier concernant le passage de certains véhicules de gros gabarit en haut du chemin des Robins. Certains véhicules touchent et accrochent le mur d’une habitation. Le Conseil Municipal prend acte de ces remarques et se donne le temps de réflexion pour répondre sur ce point.
- Lecture d’un courrier pour une demande d’ouverture à la construction sur la parcelle ZN230 en zone N. Une réponse négative par courrier sera adressée au demandeur.
- Les prévisions d’effectif scolaire pour la rentrée 2016 indiquent qu’il y aura 34 nouveaux enfants en PS tandis que 24 CM2 devraient aller au collège. Une réflexion pour recevoir une nouvelle classe est en cours.
- Concernant les travaux de la Grande rue : nous sommes toujours en attente d’un retour d’information du département pour une possibilité de tracé différent de la RD existante.
- Le prochain conseil municipal aura lieu le 12 janvier à 20h00.
- Les vœux auront lieu le 15 janvier à 18h00 à l’Espace d’Orfeuille.
Fin de séance à 21h30.
A Charpey, le 15 décembre 2015
Le secrétaire de séance, Jean-Pierre DOMINGUEZ