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Séance - 01 24 20240131 D 0124Procesverbaldelaseancedu18122023
Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Tremblecourt.
Lien du pdf (Séance - 01 24 20240131 D 0124Procesverbaldelaseancedu18122023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
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COMMUNE DE TREMBLECOURT
Département de Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de Toul
Canton Nord Toulois
Conseillers en exercice : 10
Conseillers présents ou représentés : 7
Conseillers votants : 5
Le Maire certifie que la convocation du
conseil a êté envoyée le 25/01/2024.
La séance précédente du 24/01/2024
n'ayant pas permis de réunir le
quorum nécessaire, le conseil peut
délibérer au titre de l’article 2121-17
du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Objet de la délibération n° 01/24 :
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 31 JANVIER 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le trente et un janvier à vingt heures, le
conseil municipal de la commune de Tremblecourt, s’est réuni au
lieu ordinaire des séances, dans la salle polyvalente, sous la
présidence du Maire, Régis FAVRET.
Présents : Régis FAVRET, Sauveur CARPI, Cécile PICHARD, Lionel
DELAY, Hélène BOHL
Absents : Frédéric PATARD, Guillaume NOUET, Jennifer
COLARDELLE, Danièle JANNEL a donné procuration à Régis FAVRET,
Alexandre BOHL a donné procuration à Hélène BOHL.
Mme Cécile PICHARD a été désignée comme secrétaire de séance
PROCÈS-VERBAL DE LA SEANCE DU 18/12/2023
Le maire informe tout d’abord le conseil que la séance précédente du 24 janvier 2024 n'a pas permis de
réunir un quorum nécessaire, ainsi la séance de ce jour peut valablement être tenue sans toutefois
remplir cette condition (article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Le maire invite le conseil à se prononcer sur le projet de procès-verbal de conseil du 18/12/2023
transmis par mail le 25/01/2024.
Après délibération, le conseil vote de procès-verbal de la séance précédente :
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0
Cécile PICHARD,
7
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4 PA
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Secrétaire
Régis FAVRET,
1/1
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 08/02/2024 à 10h16
Réference de l'AR : 054-215405325-20240131-01_24-DE