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Procès Verbal - Procès Verbal du Conseil Municipal du 05 juin 2026 Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Panazol. Lien du pdf (Procès Verbal - Procès Verbal du Conseil Municipal du 05 juin 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

L'an deux mille vingt-six Le cinq juin, Le Conseil Municipal de La Commune de Panazol, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à l'Annexe-Mairie, sous La présidence de Monsieur Fabien DOUCET, Maire

Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : 29 mai 2026

Nombre de conseillers en exercice : 33

Quorum : 17

Nombre de conseillers présents : 30

Présents : Fabien DOUCET, Clément RAVAUD, Marie-Pierre ROBERT, Laurent CHASSAT, Anca VORONIN, Danielle

TODESCO, Jean DARDENNE, Jean-Pierre GAUGIRAN, Laurent PHIALIP, Jean-Christophe ROMAND, Pascale ETIENNE, David PENOT, Laurent GERALD, Vincent LABRUNE, Cécile LAMOURAUX, Nadine NADAUD, Martine LERICHE, Sylvie MILLON, Gilles MONTI, Philippe PRINCE, Daniel RAYMONDIE, Virginie CHARPATEAU, Françoise MALEFOND, Patricia GADAUD, Claire MARCHAND, Stéphanie PANTEIX, Lysandre MERLIER, Valérie MILLON,

Patricia LAMOUREUX, Jean-Luc LABRUNIE.

Excusés par procuration :

Isabelle NÉGRIER-CHASSAING donne procuration à Fabien DOUCET en date du 1° juin 2026.

François SALAGNAC donne procuration à Danielle TODESCO en date du 1° juin 2026.

Franck LENOIR donne procuration à Laurent CHASSAT en date du 1° juin 2026.

Secrétaire de Séance : Laurent CHASSAT

M. le Maire ouvre la séance.

Fabien DOUCET : « Mes chers collègues, Mesdames, Messieurs,

Nous sommes réunis ce soir pour une séance particulière de notre Conseil municipal. Particulière d'abord par son objet, puisque ce conseil municipal exceptionnel est consacré à La désignation des suppléants des délégués de droit du Conseil municipal en vue des élections sénatoriales qui se tiendront au mois de septembre prochain.

Particulière aussi parce qu'elle intervient dans Les premières semaines de cette nouvelle mandature, quelques mois seulement après Les élections municipales de mars dernier, et alors que notre équipe

municipale est désormais pleinement engagée dans Le travail.

Le sujet qui nous réunit ce soir peut paraître technique. IL répond en effet à un cadre précis, fixé par le Code électoral, et à une convocation nationale des Conseils municipaux. Mais ce rendez-vous a aussi une portée démocratique importante.

Les élections sénatoriales concernent directement Les collectivités locales. Le Sénat est l'assemblée qui représente les territoires. Il représente les communes, Les départements, Les régions, et plus largement celles et ceux qui font vivre La démocratie de proximité. À travers la désignation de nos représentants au sein du collège électoral sénatorial, c'est donc la commune de Panazol qui prend sa part dans le

fonctionnement de nos institutions républicaines.

Je veux Le rappeler avec force : là commune n'est pas un échelon secondaire. Elle est Le premier Lieu de La démocratie, Le premier lieu de service public, le premier lieu où nos concitoyens trouvent des réponses concrètes à leurs besoins du quotidien. C'est pourquoi cette séance, même avec un ordre du jour resserré, mérite toute notre attention.

Page 1 sur 7Cette année, cette désignation prend également en compte La nouvelle composition de notre Conseil municipal issue des élections de mars 2026.

La majorité municipale dispose désormais de 29 élus, contre 26 Lors du précédent mandat. Cette évolution traduit Le choix exprimé par les Panazolaises et les Panazolais Lors du dernier scrutin municipal. Elle modifie naturellement La représentation de notre conseil dans cette procédure de désignation des suppléants pour les élections sénatoriales.

Je veux le dire simplement: cette confiance renouvelée nous oblige. Elle nous donne une responsabilité plus forte encore. Elle ne nous autorise ni l'immobilisme, ni l'autosatisfaction. Elle nous impose au contraire de travailler, de préparer, de décider, et de rendre compte.

Ce Conseil municipal est la quatrième séance de notre nouvelle mandature, Depuis notre installation, Le travail engagé est déjà important.

IL Y a d'abord eu Le temps institutionnel : l'installation du conseil municipal, la mise en place de l'exécutif municipal, La répartition des délégations, la constitution des commissions et l'organisation du fonctionnement de notre assemblée.

Mais il y a surtout eu, dès Les premières semaines, un travail de fond.

Chaque Adjoint, chaque Conseiller délégué, chaque élu investi dans une délégation à commencé à reprendre Les dossiers, à échanger avec les services, à mesurer les priorités, à identifier Les points d'attention et à préparer Les premières décisions du mandat.

Ce travail n'est pas toujours visible immédiatement pour nos concitoyens. Il ne se traduit pas toujours, dès les premières semaines, par des annonces spectaculaires. Mais il est indispensable. Un mandat se construit sérieusement. IL se prépare. IL s'organise. Il se structure. C'est exactement ce que nous faisons depuis Le mois de mars.

Les commissions municipales ont également commencé leurs travaux. Elles constituent des lieux essentiels de dialogue, d'analyse et de préparation des décisions. Elles permettent aux élus de travailler les dossiers, de poser les questions nécessaires, d'examiner Les contraintes, mais aussi de faire émerger Les priorités et bien évidemment d'être force de proposition.

Je veux remercier l'ensemble des élus pour leur implication dans ces commissions. Ce travail collectif est précieux, car il permet de donner de la profondeur à notre action municipale. IL permet aussi de faire vivre le débat Local dans un cadre sérieux, utile et constructif.

Ce cycle de mise en place se poursuit encore puisque nous aurons lundi soir une dernière commission consacrée à la voirie. C'est un sujet majeur pour nos habitants. La voirie, les déplacements, la sécurité, l'entretien des rues, La qualité des espaces publics : tout cela concerne très directement Le quotidien des Panazolais. IL est donc normal que nous y consacrions un temps de travail spécifique et approfondi.

Dans le même temps, la vie municipale ne s'est évidemment pas arrêtée. Les services municipaux ont poursuivi leur action. Les dossiers engagés continuent d'avancer. Les travaux en cours se poursuivent. Les opérations préparées ces derniers mois entrent progressivement dans leur phase concrète.

Je veux être clair : Les premières semaines d'un mandat sont toujours une période particulière. IL faut installer Les instances, prendre les décisions nécessaires, consolider les calendriers, sécuriser les financements, vérifier Les priorités et engager les arbitrages. Cela peut donner Le sentiment que certaines choses prennent du temps. Mais ce temps est utile. IL est même indispensable si nous voulons agir sérieusement.

Page 2 sur 7Notre responsabilité n'est pas de confondre vitesse et précipitation. Notre responsabilité, c'est d'avancer

avec méthode, avec rigueur, avec ambition, et avec Le souci constant de l'intérêt général.

Panazol dispose d'atouts solides. Nous avons une commune dynamique, des services municipaux compétents et mobilisés, un tissu associatif riche, des équipements publics structurants, et une situation

financière qui nous permet d'aborder ce mandat avec sérieux et confiance.

Mais nous avons aussi des défis importants devant nous.

Nous devons continuer à améliorer Le cadre de vie. Nous devons poursuivre Les investissements dans nos équipements publics. Nous devons accompagner les familles, Les enfants, Les jeunes, Les aînés. Nous devons soutenir la vie associative, sportive et culturelle. Nous devons préparer {a ville aux transitions

environnementales, énergétiques et sociales qui s'imposent à toutes les communes. Ce mandat devra être un mandat d'action. Mais il devra aussi être un mandat de cohérence,

Les Panazolaises et Les Panazolais attendent de nous des résultats. Ils attendent aussi de La clarté, de la proximité, de l'écoute et de La constance. C'est dans cet esprit que nous devons travailler, Le prochain Conseil municipal du mois de juin sera une étape importante. IL nous permettra d'aborder des sujets plus directement liés à l'organisation de notre action municipale et aux décisions qui doivent accompagner ce début de mandat.

Mais je veux également Le dire dès ce soir : c'est surtout la rentrée qui sera prépondérante. La rentrée devra marquer l'entrée pleine et entière de notre ville dans ce nouveau mandat. Ce sera Le moment de

premiers grands arbitrages et de traduire concrètement Les engagements que nous avons pris devant les Panazolaises et Les Panazolais.

Nous avons devant nous six années de travail. Six années pour poursuivre la transformation de Panazol, renforcer son attractivité, préserver sa qualité de vie, moderniser ses équipements et répondre aux attentes de nos habitants. Les fondations sont en train d'être posées. Le travail est engagé. La méthode est là. L'ambition aussi.

Ce soir, nous allons donc remplir notre responsabilité institutionnelle dans le cadre des élections sénatoriales. Puis, dès Les prochains jours, nous poursuivrons le travail de fond engagé depuis Le début de cette mandature. Je veux remercier chacune et chacun d'entre vous pour votre présence, votre engagement et votre participation à cette séance.

Nous allons maintenant ouvrir formellement nos travaux. »

M. le Maire procède à l'appel nominal des Conseillers municipaux.

Le quorum est atteint.

Laurent CHASSAT est désigné secrétaire de séance.

Adoption du Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 avril 2026 :

Monsieur Le Maire appelle Le Conseil Municipal à émettre des remarques éventuelles sur Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 avril 2026,

En l'absence de remarques, M. Le Maire soumet Le procès-verbal de la précédente séance à l'approbation du Conseil municipal.

Le procès-verbal du Conseil Municipal du 21 avril 2026 est approuvé à l'unanimité

Page 3 sur 7ORDRE DU JOUR

Délibération 83 - Élection des suppléants des délégués de droit du conseil municipal en vue de l'élection

des sénateurs du 27 septembre 2026

M. Le Maire expose à l'assemblée Les éléments suivants :

Par décret n° 2026-301 du 21 avril 2026, les collèges électoraux sont convoqués pour l'élection des sénateurs qui se déroulera Le 27 septembre 2026. Conformément aux dispositions du Code électoral et à la circulaire ministérielle du 6 mai 2026 relative à La désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants, Les conseils municipaux sont réunis Le vendredi 5 juin 2026 afin de procéder à la désignation des représentants appelés à participer à l'élection des sénateurs.

L'arrêté préfectoral du 21 mai 2026 fixant Le nombre de délégués et de suppléants à désigner pour chaque commune de la Haute-Vienne précise Les modalités applicables à La commune de Panazol.

La population municipale authentifiée de La commune s'établissant à 11 415 habitants, Panazol appartient à La strate des communes de 9 000 à 19 999 habitants.

Dans les communes de 9 000 habitants et plus, tous Les conseillers municipaux sont délégués de droit au collège électoral sénatorial. IL ny a donc pas lieu de procéder à l'élection de délégués titulaires. En revanche, il appartient au conseil municipal de procéder à l'élection des suppléants appelés à remplacer les délégués de droit empêchés de participer au scrutin sénatorial.

L'arrêté préfectoral précité fixe à neuf Le nombre de suppléants à élire pour La commune de Panazol.

Conformément aux articles L.289 et R138 et suivants du Code électoral, Les suppléants sont élus sur une même liste parmi Les électeurs de la commune. Le mode de scrutin est Le suivant :

- Sans débat, simultanément et au scrutin secret.

- Scrutin de liste à La représentation proportionnelle suivant La règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel.

Les listes doivent être composées alternativement d'un candidat de chaque sexe.

Les listes peuvent être complètes ou incomplètes et doivent respecter la parité.

La déclaration de candidature est rédigée sur papier libre et contient Les mentions suivantes : - Titre de la liste présentée ;

- Nom, prénom, sexe, domicile, date et lieu de naissance ainsi que l'ordre de présentation des candidats.

Un modèle de liste est annexé au présent dossier de synthèse.

Les listes de candidats doivent être déposées auprès du Maire pour la séance du 5 juin 2026.

Le conseil municipal est donc appelé à procéder à l'élection de neuf suppléants des délégués du conseil municipal en vue de l'élection des sénateurs du 27 septembre 2026.

DÉLIBÉRATION

M. Le Maire rappelle qu'en application de l'article R133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par Le maire ou son remplaçant et comprend Les deux conseillers municipaux Les plus âgés et Les deux conseillers municipaux Les plus jeunes présents à l'ouverture du scrutin, à savoir :

Les deux conseillers municipaux les plus âgés sont :

M. Jean DARDENNE ;

Mme Martine LERICHE.

Les deux conseillers municipaux Les plus jeunes sont :

M. Lysandre MERLIER ;

M. Clément RAVAUD.

Page 4 sur 7Mode de scrutin :

M. le Maire invite Le conseil municipal à procéder à l'élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs.

La rappelé qu'en application des articles L289 et R133 du code électoral, dans Les communes de plus de 3 000 habitants à 30799 habitants, il n'est procédé qu'à l'attribution des sièges de suppléants, au scrutin secret, sans débat, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel.

M. le Maire rappelle que Les membres du conseil municipal qui n'ont pas la nationalité française ne peuvent ni être élus membres du collège électoral sénatorial, ni participer à l'élection des délégués et suppléants.

M. Le Maire précise que Les membres du conseil municipal qui sont également députés, sénateurs, conseillers régionaux, conseillers départementaux, conseillers métropolitains de Lyon, conseillers à l'Assemblée de Corse ou de Guyane, conseillers de la Collectivité européenne d'Alsace ou membres de l'Assemblée de Polynésie française peuvent participer à l'élection des délégués et suppléants mais ne peuvent être élus délégués ou suppléants.

À ce titre, il indique que Monsieur Jacques BERNIS a été désigné en remplacement de Madame Isabelle NÉGRIER-CHASSAING, conseillère départementale. Un courrier de notification a été transmis à la Préfecture le 4 mai 2026.

M. Le Maire indique que conformément aux articles L.284 à L.286 du code électoral, Le conseil municipal doit élire 9 suppléants.

Les candidats peuvent se présenter soit sur une liste comportant autant de noms qu'il y a de suppléants à élire, soit sur une liste incomplète.

Chaque liste de candidats aux fonctions de suppléant est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.

Avant l'ouverture du scrutin, M. Le Maire constate que deux listes de candidats ont été déposées.

Un exemplaire de chaque liste de candidats est annexé au procès-verbal.

Le groupe « Agir Ensemble pour Panazol » présente la liste suivante :

î- Francis COISNE

2 - Lucile VALADAS

3 - Gilles DESCHAMPS

4 - Marie-Claire JOUHAUD

5 - Lionel FAYE

6 - Nadine FAURE

7 - Alain LAMBERT

8 -Inès NARDOT

9 - Robert DESBORDES

Le groupe « Panazol Autrement » présente la liste suivante :

1- Alain AUTHIER

2 - Sylvie BRACHET

3 - Jean-Louis LAGARDE

4 - Martine NOUHAUT

Déroulement du scrutin :

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, fait constater au président qu'il n'est porteur que d'une seule enveloppe où d'un seul bulletin plié.

Page 5 sur 7Le président constate, sans toucher l'enveloppe, que Le conseiller municipal la dépose lui-même dans l'urne.

Le nombre des conseillers ne souhaitant pas prendre part au vote à l'appel de Leur nom est enregistré. Après Le vote du dernier conseiller, Le président déclare Le scrutin clos et Les mernbres du bureau électoral procède immédiatement au dépouillement des bulletins de vote.

Les bulletins ou enveloppes déclarés nuls par Le bureau, Les bulletins blancs ou les enveloppes qui les contiennent sont annexés au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion.

Dans les communes de 9 000 habitants à 30 799 habitants, il n'est procédé qu'à l'attribution de sièges de suppléants.

-_ Résultats de l'élection :

Nombre de conseillers présents et représentés : 33

Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : D

Nombre de votants : 33

Nombre de suffrages déclarés nuls : 0

Nombre de suffrages déclarés blancs : 0

Nombre de suffrages exprimés : 33

Les mandats de délégués (ou délégués supplémentaires) sont répartis entre toutes Les listes à la représentation proportionnelle. Le bureau détermine le quotient électoral en divisant Le nombre de suffrages exprimés par Le nombre de délégués (ou délégués supplémentaires) à élire. Les sièges non répartis sont attribués selon La règle de la plus forte moyenne.

À cet effet, Les sièges sont conférés successivement à celle des Listes pour laquelle la division du nombre de suffrages recueillis par Le nombre de sièges qui lui ont déjà été attribués, plus un, donne Le plus fort résultat. Si plusieurs listes ont la même moyenne pour l'attribution du dernier siège, celui-ci revient à La liste qui a obtenu Le plus grand nombre de suffrages. En cas d'égalité des suffrages, Le siège est attribué au plus âgé des candidats, susceptible d'être proclamé élu.

| Nom de la liste Suffrages obtenus Nombre de suppléants obtenus

(dans l'ordre décroissant des suffrages obtenus)

AGIR ENSEMBLE POUR PANAZOL 29 8

PANAZOL AUTREMENT 4 - 1 _ |

- Proclamation des élus

M. Le Maire proclame élus suppléants Les candidats des listes ayant obtenu des mandats de suppléants dans l'ordre de présentation sur chaque liste, dans La limite de 9 mandats de suppléants :

Nom et prénom de l'élu(e) Liste sur Laquelle il/elle figurait Mandat de l'élu(e)

Francis COISNE Liste : Agir Ensemble pour Panazol Suppléant

Lucile VALADAS Liste : Agir Ensemble pour Panazol Suppléante si

Gilles DESCHAMPS Liste : Agir Ensemble pour Panazol Suppléant

Marie-Claire JOUHAUD | Liste : Agir Ensemble pour Panazol Suppléante

Lionel FAYE Liste : Agir Ensemble pour Panazol Suppléant

Nadine FAURE Liste : Agir Ensemble pour Panazol Suppléante

Alain LAMBERT ___| Liste : Agir Ensemble pour Panazol Suppléant on

| Inès NARDOT Liste : Agir Ensemble pour Panazol Suppléante

Alain AUTHIER Liste : Panazol Autrement | Suppléant

-__ Refus des suppléants

En cas de refus d'un suppléant d'exercer sa fonction, Le premier candidat non élu de La même liste devient suppléant.

Page 6 sur 7Choix de la liste des suppléants par les délégués de droit

M. Le Maire rappelle que les délégués de droit présents doivent faire connaître au bureau électoral, avant que la séance ne soit Levée, La liste sur laquelle seront désignés Les suppléants qui, en cas d'empêchement, les remplaceront.

Les conseillers municipaux présents ont fait connaître la liste sur laquelle seront désignés, en cas d'empêchement avéré, leurs suppléants pour participer à l'élection des sénateurs. Ce choix est retracé sur la feuille jointe au procès-verbal.

NOM ET PRÉNOM LISTE CHOISIE POUR LA DÉSIGNATION DE SON DES DÉLÉGUÉS DE DROIT SUPPLÉANT

DOUCET Fabien Agir Ensemble pour Panazol NÉGRIER CHASSAING Isabelle

remplacée par BERNIS Jacques

Agir Ensemble pour Panazol

RAVAUD Clément Agir Ensemble pour Panazol

ROBERT Marie-Pierre Agir Ensemble pour Panazol

CHASSAT Laurent Agir Ensemble pour Panazol

VORONIN Anca Agir Ensemble pour Panazol

LENOIR Franck Agir Ensemble pour Panazol TODESCO Danielle Agir Ensemble pour Panazol

DARDENNE Jean Agir Ensemble pour Panazol LERICHE Martine Agir Ensemble pour Panazol

MILLON Sylvie Agir Ensemble pour Panazol NADAUD Nadine Agir Ensemble pour Panazol

GAUGIRAN Jean-Pierre Agir Ensemble pour Panazol

LABRUNE Vincent Agir Ensemble pour Panazol MONTI Gilles Agir Ensemble pour Panazol

PRINCE Philippe Agir Ensemble pour Panazol

ETIENNE Pascale Agir Ensemble pour Panazol GERALD Laurent Agir Ensemble pour Panazol RAYMONDIE Daniel Agir Ensemble pour Panazol

ROMAND Jean-Christophe Agir Ensemble pour Panazol

PHIALIP Laurent Agir Ensemble pour Panazol

CHARPATEAU Virginie Agir Ensemble pour Panazol MALEFOND Françoise Agir Ensemble pour Panazol

GADAUP Patricia Agir Ensemble pour Panazol

LAMOURAUX Cécile Agir Ensemble pour Panazol

PENOT David Agir Ensemble pour Panazol

MARCHAND Claire Agir Ensemble pour Panazol SALAGNAC François Agir Ensemble pour Panazol

PANTEIX Stéphanie Agir Ensemble pour Panazol

LAMOUREUX Patricia Panazol Autrement

MILLON Valérie Panazol Autrement

LABRUNIE Jean-Luc Panazol Autrement

MERLIER Lysandre Panazol Autrement

M. le Maire précise que Le prochain Conseil Municipal aura Lieu Le jeudi 18 juin 2026.

Clôture de la séance 18h50.

La secrétaire,

Laurent CHASSAT

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