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Ordre du Jour - CM 08.07.24 ordre du jour
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Montmélian.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 08.07.24 ordre du jour)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - ARRONDISSEMENT DE
CHAMBERY
VILLE DE MONTMELIAN
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire informe le public que le Conseil Municipal se réunira au Centre
Administratif Cantonal (Place Albert Serraz), le :
LUNDI 8 JUILLET 2024 à 18H30
PRE de px EE o\Le Maire, _
FE
FPS
j Béatrice SANTAIS
OBJET DE LA REUNION :
-_ Fixation des prix des nouveaux caveaux au Cimetière Parc de la Peysse,
- Convention « Notre école faisons-la ensemble »,
- Versement d’une subvention à Anim’ Ta Ville pour les repas de la fête de la musique dans le cadre du jumelage,
- Création d'emplois non-permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité,
- Vente d'une parcelle communale à CIS Promotion dans le cadre du projet immobilier secteur de « Marthot »,
-__ Renouvellement de l'adhésion au groupement de commandes du SYANE pour l'achat de gaz naturel,
- Zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m) - Organisation d’une consultation du public mutualisée,
- Augmentation de capital de la SPL d'Efficacité Energétique (SPL OSER) - Autorisation au représentant à l'assemblée générale extraordinaire,
- Réduction de capital de la SPL d'Efficacité Energétique (SPL OSER)- Autorisation au représentant à l'assemblée générale extraordinaire - Rachat des actions par la société en vue de leur annulation,
-_ Modification du pacte d'actionnaires de la SPL d'Efficacité Energétique (SPL OSER).