Ordre du Jour - CM 26.05.25 ordre du jour

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Ordre du Jour - CM 26.05.25 ordre du jour Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Montmélian. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 26.05.25 ordre du jour)Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - ARRONDISSEMENT DE CHAMBERY VILLE DE MONTMELIAN

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Maire informe le public que le Conseil Municipal se réunira au Centre Administratif Cantonal (Place Albert Serraz), le :

LUNDI 26 MAI 2025 à 19H30

Le Maire, :)

Béatrice SANTAIS

OBJET DE LA REUNION :

e Programmation de la saison culturelle 2025-2026,

Fixation du montant de l’attribution de compensation pour l’année 2025,

Demande d’un fonds de concours à la Communauté de Communes Cœur de Savoie pour le fonctionnement du centre nautique Albert Serraz, de l’Espace Léonard de Vinci et du gymnase le Kotinos,

Vente de l’ancien Hôtel de Ville à la Communauté de Communes Cœur de Savoie,

Régime indemnitaire des agents éligibles au RIFSEEP,

Autorisation de signature d’une convention avec la Communauté de Communes Cœur de Savoie pour l’organisation d’un chantier jeunes sur la commune de Montmélian,

Autorisation de signature d’une convention technique avec le Département de la Savoie pour fixer les conditions d’occupation du domaine routier départemental de la rue de Chavort,

Autorisation de signature d’une convention technique avec le Département de la Savoie pour fixer les conditions d’occupation du domaine routier départemental de la rue François Civeyrac,

Autorisation de signature de la convention de partenariat plan vélo avec le Département de la Savoie pour l’aménagement de la voie cyclable rue François Civeyrac,

Requalification de l’avenue Paul Louis Merlin :

- Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes constitué avec la Communauté de Communes Cœur de Savoie,

- Autorisation de préparer, lancer et signer les marchés publics concernant l’étude de faisabilité, la maitrise d’œuvre et les travaux,

Désaffectation et déclassement de la parcelle section AK n°114 rue Antoine Borrel,

Désaffectation et déclassement de l’impasse Marthot,

Rétrocession des espaces extérieurs du plateau de Marthot,

Dénomination du Dojo de Montmélian, de la plaine des sports du stade de l’Île et du stade de football synthétique,

Subvention à l’association « Plein Format Festival »,

Subvention à l’association Sportive du collège de Montmélian au profit de la section handball.