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Ordre du Jour - CM du 13.05.24 Ordre du jour PDF
Ordre du Jour - CM 13.05.24 ordre du jour
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Montmélian.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 13.05.24 ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - ARRONDISSEMENT DE
CHAMBERY
VILLE DE MONTMELIAN
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire informe le public que le Conseil Municipal se réunira au Centre
Administratif Cantonal (Place Albert Serraz), le:
LUNDI 13 MAI 2024 à 20H00
OBJET DE LA REUNION :
e Autoconsommation Collective : Adhésion de la Ville de Montmélian à
l'association « ACC CŒUR DE SAVOIE ENERGIE » et au contrat de
vente d'électricité de la société ARTEA, exploitant la centrale
hydraulique de Chavort,
e Budget Immeubles de rapport n°13201 - Décision modificative n°1,
+ Budget Espace François Mitterrand n°13202 - Décision modificative
n°1.