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Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Montmélian.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 05 05 2025 Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE - ARRONDISSEMENT
DE CHAMBERY
VILLE DE MONTMELLIAN
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire informe le public que le Conseil Municipal se réunira au Centre
Administratif Cantonal (Place Albert Serraz), le:
LUNDI 5 MAI 2025 à 19H30
Le Maire, |
Béatrice SANTAIS
OBJET DE LA REUNION:
+ Choix du mode de gestion pour la création et la gestion d'un réseau de
chaleur alimenté par une chaufferie bois sur la commune de Montmélian,
+ Conditions de constitution de la commission de Délégation de Service Public
d'un réseau de chaleur sur la commune de Montmélian,
+ Autorisation de signature de la convention de groupement de commandes
constitué entre la Communauté de Communes Cœur de Savoie et la
commune de Montmélian pour les travaux rue de Chavort.