Procès Verbal - PV CM 20 03 2026

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Procès Verbal - PV CM 20 03 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saleux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20 03 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Procès-verbal réunion du conseil municipal en date du 20 mars 2026

Le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni le 20 mars 2026 à 19h30, sous la présidence Madame Béatrice Niquet, doyenne d’âge, salle du conseil municipal.

Étaient présents : Mme RAMBOUR Isabelle, Mme DEREGNAUCOURT Christiane, M. BERTRAND Rudy, Mme

NIQUET Béatrice, M. DEMOLLIENS Thierry, Mme LHERITIER Yasmine, Mme DIEU Annick, Mme CARDON Marie-Christine, M. VILMONT Sébastien, M. DOUAY Laurent, M. BERTHE Dominique, M. PRONNIER Bruno, Mme PASQUIER Odile, M. BRUNEL Éric, Mme LE COINTE Maité, M. STRUY Cyrille, Mme COCAGNE Chloé, M. JEUNIAUX Martial, Mme DUCHAUSSOY Valérie, M. AVIEZ Stéphane, Mme DUCHENE Annie, M. LOMBARD Daniel, Mme DELAITTRE Catherine

Ordre du jour :

Point 1 – Désignation du secrétaire de séance.

Point 2 – Élection du maire.

Point 3 – Détermination du nombre d’adjoints.

Point 4 – Élection des adjoints.

Point 5 – Lecture de la Charte de l’élu local (articles 1111-3 et 1111-14 du CGCT) et remise d’une copie de cette charte et du chapitre III du même titre relatif aux conditions d’exercice des mandats municipaux (articles L2123-1 à L2123-35 du CGCT).

I. Désignation du secrétaire de séance

Mme Béatrice Niquet désigne Mme Deregnaucourt comme secrétaire de séance.

Mme Béatrice Niquet appelle chaque membre élu. Le quorum est atteint.

Mme Béatrice Niquet donne lecture des articles L2122-4 et L2122-7 du CGCT.

II. Élection du maire

Mme Béatrice Niquet demande qui est candidat à l’élection du maire.

Mme Isabelle Rambour se déclare candidate à l’élection du maire.

Aucun autre candidat ne se fait connaître.

CONSIDERANT que le conseil municipal élit le maire parmi ses membres au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu. VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2122-4 et L2122-7 ; VU les résultats du scrutin relatif à l’élection du maire, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente délibération ;

Après le bon déroulé des opérations de vote et compte des résultats du scrutin, on comptabilise : A l’issue du premier tour de scrutin :

- 23 suffrages sont exprimés.

Le conseil municipal, par :

19 voix POUR Madame Isabelle RAMBOUR : liste « Continuons ensemble pour Saleux ! ». 4 bulletins blancs.

ELIT Madame Isabelle RAMBOUR, maire de la commune de Saleux ;

INSTALLE Madame Isabelle RAMBOUR en qualité de maire de la commune de Saleux ; AUTORISE Madame Isabelle RAMBOUR à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.III. Détermination du nombre d’adjoints

VU l’article L2122-2 du code général des collectivités territoriales

Madame le maire propose au conseil municipal de délibérer sur le nombre d’adjoints à élire, dans les limites autorisées, sachant que le nombre maximum d’adjoints ne peut pas excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal, arrondi à l’entier inférieur.

L’effectif légal du conseil municipal de Saleux étant de 23 membres, le nombre maximum d’adjoints au maire est de 6.

Le conseil municipal, par :

19 voix POUR,

4 ABSTENTIONS,

0 voix CONTRE,

DECIDE de fixer à 5 (cinq), le nombre d’adjoint(e)s au maire,

AUTORISE Madame le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

IV. Élection des adjoints

Madame le Maire accorde deux minutes aux membres du conseil municipal pour rédiger leur liste. Mme Christiane Deregnaucourt lui remet une liste.

Aucune autre liste n’est remise.

CONSIDERANT les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. CONSIDERANT que sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.

CONSIDERANT que si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.

VU le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2122-4 et L2122-7-2 ; VU les résultats du scrutin relatif à l’élection des adjoints, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente délibération ;

Après le bon déroulé des opérations de vote et compte des résultats du scrutin, comptabilise :

A l’issue du premier tour de scrutin :

- 23 suffrages sont exprimés.

Le conseil municipal, par :

- 19 voix POUR la liste de Madame Isabelle RAMBOUR.

- 4 bulletins blancs.

ELIT la liste de Madame Isabelle RAMBOUR ;

INSTALLE

- Madame Christiane DEREGNAUCOURT en qualité de 1ère adjointe ;

- Monsieur Rudy BERTRAND en qualité de 2e adjoint ;

- Madame Béatrice NIQUET en qualité de 3e adjointe ;

- Monsieur Thierry DEMOLLIENS en qualité de 4e adjoint ;

- Madame Yasmine LHÉRITIER en qualité de 5e adjointe.

AUTORISE Madame Isabelle RAMBOUR à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

V. Lecture de la Charte de l’élu local (articles 1111-3 et 1111-14 du CGCT) et remise d’une copie de cette charte et du chapitre III du même titre relatif aux conditions d’exercice des mandats municipaux (articles L2123-1 à L2123- 35 du CGCT).

Madame le Maire donne lecture aux membres du conseil municipal de la Charte de l’élu local et leur remet une copie de cette charte.

La séance est clôturée à 20h09.