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unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 1er avril 2025
Document publié le Mardi 1 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 1er avril 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Inégalités sociales,
( Agglomération
DE CHAUMONT
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1°" AVRIL 2025
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 11 mars 2025.
FINANCES
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Fixation des taux 2025 des taxes directes
Fixation du taux 2025 de La Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
Autorisation de programme 2025
Budget principal - Affectation des résultats 2024 par anticipation
Budget principal - Budget primitif 2025
Budget annexe brigades - Affectation des résultats 2024 par anticipation
Budget annexe brigades - Budget primitif 2025
Budget annexe transport - Affectation des résultats 2024 par anticipation
Budget annexe transport - Budget primitif 2025
Budget annexe pépinière - Affectation des résultats 2024 par anticipation
Budget annexe pépinière - Budget primitif 2025
Budget annexe ZAE Rochelotte - Affectation des résultats 2024 par anticipation
Budget annexe ZAE Rochelotte - Budget primitif 2025
Budget annexe zones d’activités - Affectation des résultats 2024 par anticipation
Budget annexe zones d'activités - Budget primitif 2025
Budget annexe Palestra salle multi activités - Affectation des résultats 2024 par anticipation
Budget annexe Palestra salle multi activités - Budget primitif 2025
Budget annexe Palestra centre aquatique - Affectation des résultats 2024 par anticipation
Budget annexe Palestra centre aquatique - Budget primitif 2025
Budget annexe DSP eau - Affectation des résultats 2024 par anticipation
Budget annexe DSP eau - Budget primitif 2025
Budget annexe DSP assainissement - Affectation des résultats 2024 par anticipation
Budget annexe DSP assainissement - Budget primitif 2025
Budget annexe régie eau - Affectation des résultats 2024 par anticipation
Budget annexe régie eau - Budget primitif 2025
Budget annexe régie assainissement - Affectation des résultats 2024 par anticipation
Budget annexe régie assainissement - Budget primitif 2025
Attribution de subventions
Page 1 sur 2 COMPLEXE PALESTRA
29. Complexe PALESTRA - Centre Aquatique - Délibération de principe relative à La gestion déléguée par voie de délégation de service public - Renouvellement
30. Commission de délégation de service public (CDSP) - Remplacement d’un membre suppléant - Conditions de dépôt des candidatures
31, Commission de délégation de service public (CDSP) - Remplacement d’un membre suppléant - Élection
COHÉSION SOCIALE ET TERRITORIALE
32. Convention avec l'État relative au financement (ALT 2) de La gestion de L’aire d'accueil des gens du voyage pour l’année 2025
ÉCONOMIE
33. Constitution de réserves foncières sur La commune de Nogent
34, Constitution de réserves foncières sur La commune de Semoutiers-Montsaon
35. Prospection collective - Signature d’une convention avec La CCI Meuse Haute-Marne
TOURISME
36. Délégation de service public avec La SPL Agence d’Attractivité Haute-Marne - Approbation de La nouvelle grille tarifaire 2025
ENVIRONNEMENT - CYCLE DE L’EAU
37. Fixation des surtaxes des services « Eau potable » à compter du 1° juillet 2025
SCOLAIRE
38. QOuotients familiaux - Année scolaire 2025-2026
39. Tarifs des accueils périscolaires (garderies) - Année scolaire 2025-2026
HO. Tarification des accueils de loisirs extrascolaires de « Lafayette » à Chaumont et « Maison des Loisirs »
à Chaumont, Jonchery, Foulain, Bologne, Soncourt-sur-Marne, Froncles et Nogent - Temps péri et extrascolaire - Année scolaire 2025-2026
1. Tarification des clubs de Loisirs (« Maison du temps libre » et « Club 1 000 jeunes ») et séjours courts - Année scolaire 2025-2026
2. Tarification des études surveillées - Année scolaire 2025-2026
43, Aide pour Les séjours d'enfants au CCHM du Val-André - Été 2025
H, Convention de prestation de service « Contrat local d'accompagnement à La scolarité »
RESSOURCES HUMAINES
U5. Mandatement du centre de gestion afin de conclure une convention de participation dans Le domaine de La santé
H6. Tableau des postes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
47. Compte-rendu des actes passés par Le Bureau communautaire
48. Compte-rendu des actes passés par Le Président
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