Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogen
unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogen
unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogen
unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogen
unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogen
unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogen
unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogen
unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogen
unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogen
unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogen
unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 17 janvier 2023
Document publié le Mardi 17 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 17 janvier 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 JANVIER 2023
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des Conseils communautaires du 17 mai 2022 et 14 juin 2022
FINANCES
2023/ 1 .Attributions de compensation provisoires 2023
2023/ 2 .Dévoiement des réseaux AEP sur la commune de Ninville – Demandes de subventions
2023/ 3 .Demandes de subventions - "L'agglo bouge son image pour raviver la flamme !" - Mise à jour du plan de financement prévisionnel
ECONOMIE
2023/ 4 .Compléments tarifaires 2023 meublés de tourisme et zone d'activités Plein'Est
ENVIRONNEMENT, CYCLE DE L'EAU
2023/ 5 .Établissement d’une convention de servitude de passage pour un réseau d’assainissement des eaux usées – impasse rue des Tanneries à Chaumont
ADMINISTRATION GENERALE
2023/ 6 .Convention de mutualisation transitoire entre la communauté d'Agglomération de Chaumont et la commune de Chaumont – Avenant n°02 de prolongation
2023/ 7 .Compte rendu des actes passés par le Bureau
2023/ 8 .Compte rendu des actes passés par le Président