Compte-Rendu - CR DU 18 09 2023

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Compte-Rendu - CR DU 18 09 2023 Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 18 09 2023)Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Changement climatique,

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICPAL DE SAINT GENIEZ D’OLT ET D’AUBRAC DU 18 SEPTEMBRE 2023

MEMBRES EN EXERCICE : 23 / PRESENTS : 15 / VOTANTS : 18

DATE DE CONVOCATION : 08 septembre 2023 / DATE D’AFFICHAGE : 08 septembre 2023

L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, LE 18 septembre à 20 heures 00, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis à la mairie sous la Présidence de Marc BORIES ; Christine SAHUET, Bruno VEDRINE, Jean-Pierre NIEL, Guy GIRBAL, Gérard VIDAL, Guy MARTIN, Florence PHILLIPE, Margot PETIT, Jean-Marc ROZIERES, Audrey CABRAL, Angeline MARCILHAC, Charles BOURIANNE, Michel BAYOL.

Michel CROUZET est excusé et a donné pouvoir à Hervé LADSOUS

Alix THUROW est excusée et a donné pouvoir à Florence PHILIPPE

LAURENCE ADAM est excusée et a donné pouvoir à Marc BORIES

Pierre MARCILHAC, Mélanie BOUTEILLE, Nathalie LE BERRE, Léa TREMOLET sont excusés Eulalie EYCHENNE est absente

Angeline MARCILHAC est désignée secrétaire de séance

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 juin 2023- à l’unanimité.

Objet : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes des Causses à l’Aubrac : Débat sur les Orientations Générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Monsieur le Maire de Saint Geniez d’Olt et d’Aubrac rappelle en préambule que le PLUi a été prescrit le 28 septembre 2021. Il rappelle les objectifs ayant initié le projet :

• L’équilibre entre :

o Les populations résidant dans les zones urbaines et rurales ;

o Le renouvellement urbain, le développement urbain et rural maîtrisé, la restructuration des espaces urbanisés, la revitalisation des centres urbains et ruraux, la lutte contre l’étalement urbain ;

o Une utilisation économe des espaces naturels, la préservation des espaces affectés aux activités agricoles et forestières et la protection des sites, des milieux et paysages naturels ; o La sauvegarde des ensembles urbains et la protection, la conservation et la restauration du patrimoine culturel ;

o Les besoins en matière de mobilité.

• La qualité urbaine, architecturale et paysagère, notamment des entrées de ville ; • La diversité des fonctions urbaines et rurales et la mixité sociale dans l’habitat, en prévoyant des capacités de construction et de réhabilitation suffisantes pour la satisfaction, sans discrimination, des besoins présents et futurs de l'ensemble des modes d'habitat, d'activités économiques, touristiques, sportives, culturelles et d'intérêt général ainsi que d'équipements publics et d'équipement commercial, en tenant compte en particulier des objectifs de répartition géographiquement équilibrée entre emploi, habitat, commerces et services, d'amélioration des performances énergétiques, de développement des communications électroniques, de diminution des obligations de déplacements motorisés et de développement des transports alternatifs à l'usage individuel de l'automobile ; • La sécurité et la salubrité publiques ;

• La prévention des risques naturels prévisibles, des risques miniers, des risques technologiques, des pollutions et des nuisances de toute nature ;

• La protection des milieux naturels et des paysages, la préservation de la qualité de l’air, de l’eau, du sol et du sous-sol, des ressources naturelles, de la biodiversité, des écosystèmes, des espaces verts ainsi que la création, la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques ; • La lutte contre l’artificialisation des sols, avec un objectif d’absence d’artificialisation nette à terme ; • La lutte contre le changement climatique et l’adaptation à ce changement, la réduction des émissions de gaz à effet de serre, l’économie des ressources fossiles, la maîtrises de l’énergie et la production énergétique à partir de sources renouvelables ;

• La promotion du principe de conception universelle pour une société inclusive vis-à-vis des personnes en situation de handicap ou en perte d’autonomie dans les zones urbaines et rurales.

Monsieur le Maire indique que l’article L. 153-12 du Code de l’urbanisme stipule qu’un débat doit avoir lieu au sein du conseil municipal et du conseil communautaire sur les Orientations Générales du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) et propose que celui-ci se déroule séance tenante.

Il rappelle que le PADD, projet politique intercommunal, est le résultat du travail mené par la commission urbanisme, assistée par le groupement d’études OC’TÉHA, chargé de l’élaboration du document d’urbanisme. Il précise que, outre les séances de travail de la commission urbanisme, le PADD a fait l’objet d’une réunion de présentation avec les personnes publiques associées le 12 juillet 2023, laquelle a conduit à quelques modifications mineures du PADD.

De plus, dans le cadre de la concertation, il précise qu’une exposition itinérante, accompagnée de permanences sera mise en œuvre pour une durée de 3 mois à partir du mois de novembre et sera mise en œuvre dans les trois bourgs centre : Laissac, Sévérac le Château et Saint Geniez d’Olt. L’exposition et les permanences seront l’occasion de présenter le diagnostic et les grands enjeux du territoire ; ayant conduit à définir les orientations et objectifs du PADD, véritable projet de territoire.

Monsieur le Maire explique que ce document a été élaboré conformément aux articles L. 101-1 et L. 101-2 du Code de l’Urbanisme en respectant les objectifs du développement durable. De plus, les orientations du PADD sont en cohérence avec les dispositions relatives aux lois d’aménagement et d’environnement et notamment la loi SRU, la loi Montagne, la loi sur l’Eau, la loi Paysage, la loi Carrières, le Grenelle 2 de l’Environnement, la loi de Modernisation de l’Agriculture et de la Pêche, la loi ALUR, la loi LAAAF, la loi MACRON, la loi ELAN, la loi Climat et résilience, la loi d’accélération des énergies renouvelables, etc. ; ainsi qu’avec les documents de rang supérieur tels que le SRADDET (Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire) de l’Occitanie, les chartes respectives du Parc Naturel Régional de l’Aubrac et du Parc Naturel Régional des Grands Causses, etc.

Le PADD énonce les grandes orientations d’aménagement et de développement qui sous-tendent et structurent le projet de territoire de la Communauté de Communes. Il constitue le cadre de référence et de cohérence pour les différentes actions d’aménagement que la commune engage à court, moyen et long terme. Le débat au sein du conseil municipal qui s’engage s’appuie sur les commentaires des élus qui représentent la commune à la commission PLUI : Marc BORIES, maire, Bruno VEDRINE, adjoint au maire et Jean-Pierre NIEL, maire délégué.

La stratégie de développement durable de la Communauté de communes s’articule autour des Orientations Générales suivantes :

1. Organiser une offre d’accueil qualitative répondant aux besoins des habitants actuels et futurs o Accompagner la dynamique démographique du territoire

Jean-Marc ROZIERES : Evolution de la démographie sur 10 ans paraît sous-évaluée 690 habitants sur 17

communes : 4 arrivants par commune.

o Diversifier l’offre de logements pour faciliter le parcours résidentiel des habitants o Asseoir l’offre en équipements tout en veillant à une répartition et à un accès aux services harmonisés sur l’ensemble du territoire

Bruno VEDRINE : envisager un programme expérimental sur la RN 88 : contrat d’aménagement expérimental au niveau intercommunal (ex : Jacques BLANC en Lozère et le 3 % paysager de l’A75) Les habitants le long de la RN 88 sont concernés par cet aménagement.

Est-ce que le tracé de la RN 88 a été décompté dans le calcul des espaces à répartir dans le cadre du PLUI.

Christine SAHUET : Voie ferrée : préciser la gare de Campagnac/Saint Geniez sur la ligne BEZIERS/NEUSSARGUES, sur une liaison interrégionale en cours de négociation. Jean-Marc ROZIERES/ La santé : peu présente dans les orientations : enjeu majeur du territoire. Il est indispensable de confirmer un réseau intercommunal de santé et de soutenir le seul hôpital de proximité du territoire (Etienne Rivié à Saint-geniez) vecteur d’emplois sur l’ensemble de l’intercommunalité et essentiel pour les patients de l'hopital et de l'EHPAD.

2. Faire du développement économique un levier d’attractivité pour tout le territoire o Développer une offre foncière à destination des entreprises dans une logique de complémentarité et d’équilibre territorial

Charles BOURIANNE : Plan de communication autour de l’attrait économique du territoire indispensable pour « aller chercher » les entrepreneurs notamment dans le triangle MONTPELLIER/TOULOUSE/CLERMONT o Améliorer l’insertion paysagère et environnementale des zones d’activitésConcernant les ZA, M. le maire précise que les 0.49 ha de surfaces disponibles sur le court terme seront occupées par la nouvelle station d’épuration et qu’il faut dès à présent passer les 1.5 ha prévues en phase 4 en phase 2. o S’appuyer sur les évolutions des modes de vie pour développer l’emploi et l’attractivité du territoire

o Accompagner les évolutions de l’agriculture et soutenir le développement de l’exploitation forestière

o Améliorer la structuration de l’offre touristique en faveur du développement économique Bruno VEDRINE : Au titre du développement du territoire, soutenir les pôles économiques de Laissac-Séverac L’église ( espace de développement départemental-RN 88) ET de Séverac d’Aveyron ( espace d’attractivité multimodal – A75/RN 88) reconnaître Saint Geniez d’Olt et d’Aubrac, comme le pôle touristique de l’intercommunalité, de par sa situation géographique : l’Aubrac, la station de Brameloup et de la vallée du Lot ; les équipements existants(notamment l’hébergement 3000 lits marchands) et le développement des activités pleine nature avec le soutien du PNR Aubrac, notamment.

Ce schéma pour tenir compte des objectifs de répartition géographiquement équilibrés exprimés le 28/09/2021 au moment de la prescription du PLUI.

Guy Girbal : L’impact touristique sur la commune pour le commerce et l’artisanat est important voire vital pour accompagner le développement économique cohérent des zones bourgs-centre

3. Valoriser un cadre de vie riche et préservé

o Promouvoir la sobriété foncière par un aménagement urbain garant de la valorisation du patrimoine et du paysage

o Proposer un aménagement permettant l’équilibre entre espaces urbanisés, espaces agricoles et naturels

Angeline MARCILHAC : Construction des abris agricoles nécessaires aux estives : de quoi parle t’on ? Inquiétude sur la possibilité de construire des bâtiments agricoles dans des zones « hors réseaux »

4. Inscrire le territoire dans une démarche de transition écologique volontaire : mettre cet axe en axe 1 permettrait de mettre en avant la volonté politique de s’inscrire dans cette démarche de transition écologique incontournable

o Limiter l’impact de l’activité humaine sur les ressources du territoire

Jean-Marc ROZIERES : mettre en avant la volonté de favoriser la réutilisation des eaux usées pour d’autres usages.

o Encourager une politique énergétique durable, orientée vers un mix énergétique favorable aux énergies renouvelables et limitant les émissions de gaz à effet de serre

o Promouvoir une mobilité durable contribuant à limiter la consommation énergétique, les émissions de gaz à effet de serre et à améliorer la qualité de l’air

Après la présentation des orientations générales du PADD, Monsieur le Maire invite les élus à débattre des Orientations Générales du PADD. A l’occasion de ce large débat, plusieurs conseillers municipaux se sont exprimés : retranscrit en vert dans le texte

Après avoir entendu les Orientations Générales de ce PADD et en avoir débattu,

Le Conseil Municipal valide à l’unanimité les Orientations Générales ainsi que le projet de PADD, mais souhaite exprimer en conclusion du débat les points suivants :

Le PADD constitue la pièce maîtresse du PLUI car il définit les enjeux et les objectifs du projet d’aménagement du territoire.

Les orientations principales semblent mériter un approfondissement.

L’approche harmonieuse d’un territoire spécifique avec trois bourgs centres et des communes avoisinantes doit être confirmée.

L’émergence d’atouts objectifs par pôle est indispensable à une identité intercommunale.

Les potentialités que représentent les projets d’infrastructures ou de partenariat avec des organismes chargés du développement du territoire sont réelles et doivent être mieux définis et intégrés.Le conseil municipal s’inquiète des valeurs démographiques affichées pour le futur, d’une politique de mobilité restreinte, d’un tourisme en évolution et des aspects de protection de la population, notamment le secteur santé.

Il exprime le vœu d’une stratégie publique de promotion qui viendrait compléter l’éminence d’une Politique territoriale.

Suite aux débats du PADD du PLUi de la Communauté de Communes des Causses à l’Aubrac, l'autorité compétente pourra décider de surseoir à statuer, dans les conditions et délai prévus à l'article L. 424-1, sur les demandes d'autorisation concernant des constructions, installations ou opérations qui seraient de nature à compromettre ou à rendre plus onéreuse l'exécution du futur plan.

OBJET : Election des membres de la Commission d’appel d’offre spécifique au « marché de maîtrise d’œuvre de l’aménagement des espaces publics »

Le Conseil Municipal,

VU les articles L. 1411-5 et L 1414-2 du Code Général des Collectivités Territoriales ; VU l’article L. 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

VU l’article D. 1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales

CONSIDERANT qu’une seule liste a été déposée :

3 titulaires :

- Charles BOURIANNE

- Bruno VEDRINE

- Christine SAHUET

3 suppléants :

- Gérard VIDAL

- Guy GIRBAL

- Laurence ADAM

DELIBERE :

- Le conseil municipal décide en vertu de l’article L 2121-21 du CGCT, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin.

Procède à l’élection des trois membres titulaires et des trois membres suppléants suivants : 3 titulaires :

- Charles BOURIANNE

- Bruno VEDRINE

- Christine SAHUET

3 suppléants :

- Gérard VIDAL

- Guy GIRBAL

- Laurence ADAM

M. le maire, membre de droit et président de la commission, expose que la DGS, le DST, un représentant du CAUE et un technicien d’Aveyron Ingénierie siégeront à la CAO, sans pouvoir participer aux délibérations.

OBJET : Consignation des fonds correspondant aux indemnités d’expropriation aux consorts Rous.

M. Jean-Marc ROZIERES expose que pour terminer les travaux engagés sur le réseau créée à Vieurals, il faut pouvoir rentrer dans la parcelle BO 150 pour laquelle une expropriation a été jugée et des indemnités d’expropriation prononcées. M. le maire adjoint en charge de l’eau et de l’assainissement propose de consigner à la caisse des dépôts et consignations la somme de 48 694 €.

Après en avoir entendu l’exposé, le conseil municipal, approuve la consignation de la somme à la caisse des dépôts et donne tous pouvoirs à M. le maire pour mener à bien cette affaire.

OBJET : subventions aux associations 2023 : complément.

M. le maire expose que l’association La marmotte sportive malgré sa demande de subvention déposée, a été oubliée au moment du vote du budget.

De plus l’association a fait part de son souhait d’étoffer les activités proposées aux adhérents et demande une subvention exceptionnelle.La proposition faite par M. le maire est de 300 € d’aide exceptionnelle.

Après en avoir entendu l’exposé, le conseil municipal, approuve le versement de 605 € de subvention à l’association marmotte sportive (305 € de base et 300 € exceptionnelle).

L’association Sports quilles, demande une aide exceptionnelle pour sa participation au championnat de France à Montpellier.

M. le maire propose d’accorder une aide exceptionnelle de 400 €.

Après en avoir entendu l’exposé, le conseil municipal, approuve le montant de cette subvention exceptionnelle de 400 € à l’association sports quilles.

OBJET : récompense au gagnant du tremplin musical

M. le maire expose que la récompense du tremplin musical est un prix de 1500 €. Le gagnant cette année est M. Grégory SERRES.

Après en avoir entendu l’exposé, le conseil municipal, approuve le versement de 1500 €, au gagnant du tremplin musical.

OBJET : DECISION MODIFICATIVE SUR LE BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT n°1

M. Jean-Marc ROZIERES, adjoint en charge de l’eau et de l’assainissement, présente la décision modificative à prendre afin d’honorer le paiement du solde de la maîtrise d’œuvre de l’opération « PUECH IBERS ». M. le maire propose la décision modificative suivante :

DESIGNATION DEPENSES

INVESTISSEMENT DIMINUTION DE CREDITS AUGMENTATION DE CREDITS

D-21531-114 : captages puech ibers 711.33 €

Total D21 : immobilisations corporelles 711.33 €

D2313-101 : TRAVAUX STATION 711.33 €

TOTAL D23 : immobilisations en cours 711.33 €

Total INVESTISSEMENT 711.33 € 711.33 €

Après en avoir entendu l’exposé, le conseil municipal, approuve la décision modificative présentée ci-dessus.

OBJET : approbation du règlement intérieur du temps périscolaire à l’école les marmousets

Mme Florence PHILIPPE, adjointe aux affaires scolaires, présente le règlement intérieur et les règles de vie qui vont s’appliquer à compter de l’approbation par le conseil municipal.

Ce règlement intérieur doit être signé par les parents d’élèves et l’élève, pour s’assurer de la bonne compréhension des règles par tous.

Après lecture faite, le conseil municipal, approuve le règlement intérieur présenté.

QUESTIONS DIVERSES :

Opérette : animation passant par la régie

Mme Florence PHILIPPE présente la proposition de la compagnie Accord Parfait, l’opérette « Froufrou les bains ». Cette représentation aura lieu le dimanche 29 octobre à l’espace culturel. La prestation s’élève à 4947.50 €

Le tarif proposé est 15 € la place et gratuit pour les moins de 14 ans.

Après en avoir entendu l’exposé, le conseil municipal, à l’unanimité :

- Approuve le montant du contrat avec Music Addict pour 4947.50 €

- Approuve le tarif de 15 € à partir de 14 ans (gratuit en dessous de 14 ans).