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Arrêté - arrete 2025 34
Document publié le Samedi 16 août 2025 par la commune d'Osenbach.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2025 34)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
29
COMMUNE D’OSENBACH
Département du Haut-Rhin
ARRETE 2025-34
PORTANT INTERDICTION DE STATIONNER
PARKING PLACE DE LA SCIERIE
Le Maire de la commune d’Osenbach,
Vu les articles L 2212-2 et L 2213-1 du Code général des collectivités territoriales :
Vu le Code de la route :
Vu la manifestation intitulée « Col Attitude — Col Du Firstplan »
Vu l'intérêt général :
ARRETE
Article 1. Le stationnement des véhicules sera interdit sur le parking place de la Scierie à compter du samedi 16 août 2025 18h00 et ce pendant la durée de la manifestation. Le
Stationnement sera autorisé aux participants de la manifestation le dimanche 17 août 2025.
Article 2. Toute signalisation nécessaire, conforme à la législation en vigueur et visible de jour
comme de nuit sera mise en place par le service technique de la commune.
Article 3. Ampliation du présent arrêté sera notifiée à :
- M. le Commandant de la Gendarmerie de Rouffach
- M. le Directeur des Brigades Vertes
- Archives de la Mairie
Osenbach, le 7 août 2025
Le Maire
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